Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 8576967754 1773 202311088 convention de gestion de
Déliberation - 0056534759 1773 202311087 convention de gestion de
Déliberation - 7197866309 1832 202409036 convention lfa departeme
Déliberation - 0516130221 1773 202311082 marche travaux maintenan
Déliberation - 1611733547 1773 202311083 bail commercial local co
Déliberation - DEL2022.57 Convention federation chasseurs dechets
Déliberation - 1626141522 1773 202311085 acquisition terrain parc
Déliberation - 7670856710 1832 202409035 convention passage balis
Convocation - 3797709569 1773 convocation cm 16 11 2023
Déliberation - 8274565276 1823 202406028 convention pour la lutte
Déliberation - convention entretien des mares federation chasseurs de la loire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - convention entretien des mares federation chasseurs de la loire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Environnement,
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
NOVEMBRE
2023
DÉLIBERATION
N°
2023-11-089
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Nombre
de
membres
présent(s)
: 25
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 27
Nombre
d’absent(s)
: 2
Nombre
de
pouvoir(s)
: 2
Vote : Pour:
27
Contre
: 0
Abstentions
: O0
Ne
vote(nt)
pas
: 0
Le
seize
novembre
deux
mille
vingt-trois,
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
du
Colombier,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Eric
LARDON,
Maire.
Date
de
convocation
: 9
novembre
2023
Membres
présents
en
séance :
Eric
LARDON,
Hélène
DE
SIMONE,
Alain
THOLOT,
Marcelle
DJOUHARA,
Patrick
AIVAZIAN,
Charlotte
DEGUIN,
Antoine
RODRIGUEZ,
Christiane
CLUZEL,
Stéphane
VILLARD,
Martine
CHARLES,
Pierre
PASQUIER,
Margot
SOLVIGNON,
Christelle
PLUCHAUD,
Marc
COMBETTE,
Florence
GAVARD,
Florence
CHEUCLE,
Marie-Pierre
SEON,
René
MEASSON,
Serge
TRIOULEYRE,
Odile
PHILIPPON,
Claude
TOUILLOUX,
Henri
CELLIER,
Frédéric
PER,
Anabel
FOURNIER-FAURE,
Patrice
BRAUD
Membre(s)
absent(s)
excusé(s)
:
Arnaud
DE
MAZENOD,
Corinne
VERDIER
Membre(s)
ayant
donné
un
pouvoir
:
Arnaud
DE
MAZENOD
à
Antoine
RODRIGUEZ,
Corinne
VERDIER
à
Marie-Pierre
SEON,
Les
conseillers
présents
représentant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
qui
sont
au
nombre
de
27,
il a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à
la
nomination
d'un(e)
secrétaire.
Madame
Marie-Pierre
SEON
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées.
Objet
:
CONVENTION
RELATIVE
A
L’ENTRETIEN
DES
MARES
-—
FEDERATION
DEPARTEMENTALE
DES
CHASSEURS
DE
LA
LOIRE
- APPROBATION
Certifié
exécutoire
Transmis
à
la
Sous-Préfecture
de
Montbrison le
:
Publié
ou
notifié
:
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-264210204-20231116-2023-11-089-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet : 21/11/2023
Publication : 21/11/2023 Depuis
quelques
années,
la fédération
départementale
des
chasseurs
(FDC)
de
la
Loire
engage
des
travaux
pour
restaurer
un
réseau
de
mares
bocagères
sur
plusieurs
communes
du
département
de
la
Loire,
comme
par
exemple
les
communes
de
Marcoux
(60
mares)
et
Bully
(120
mares).
Les
mares
présentes
sur
le département
de
la
Loire,
dans
leur
grande
majorité,
ne
sont
pas
entretenues.
Elles
se
bouchent
et
se
végétalisent
rapidement,
avec
pour
conséquence
un
asséchement
précoce.
A
la suite
de
ce
comblement
progressif
des
mares,
de
nombreuses
espèces
d'amphibiens
et de
libellules
ont
disparu
au
fil
du
temps.
La
restauration
des
mares
apparaît
alors
comme
l'élément
indispensable
pour
permettre
à
ces
espèces
de
reconquérir
le
territoire.
Le
maintien
du
réseau
de
mares
en
bon
état
écologique
permet
de
créer
un
corridor
écologique.
Cela
facilite
le
déplacement
des
espèces
entre
les
réservoirs
de
biodiversité.
La
commune
de
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
est
propriétaire
de
3
mares :
-
Terrain
communal
au
lieu-dit
La
Roche
(Parcelle
de
160
m?)
-
Domaine
de
Rachasset
(Parcelle
n°
H
887
de
20
m?)
-
Terrain
communal
au
lieu-dit
l'Hospitalet
(Parcelle
de
30
m°)
Afin
de
permettre
à
la
FDC
de
la
Loire
de
réaliser
des
travaux,
il convient
de
signer
une
convention
qui
a
pour
but
de
définir
son
cadre
d'intervention
de
la
Fédération
Départementale
des
Chasseurs
de
la
Loire.
En
contrepartie
des
travaux
de
restauration,
la
commune
devra
notamment
entretenir
les
mares
sur
la
durée
de
la
convention.
Il
est
précisé
que
cette
convention
engage
les
parties
et
produira
ses
effets
pour
une
durée
de
15
ans
à
compter
de
la
date
de
signature
de
la
convention.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres,
- _
Approuve
la
convention
à
intervenir
avec
la
Fédération
Départementale
des
Chasseurs
de
la
Loire
pour
l'entretien
des
Mares
-_
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
la signer
ainsi
que
tout
document
relatif
à ce
dossier
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
AU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ,
LE
17
NOVEMBRE
2023
Le
Secrétaire
de
séance
Marie-Pierre
SEON
Le
Maire,
Eric
LARDON
T
2/2