Ordre du Jour - ODJ CM 2019 10 14

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Ordre du Jour - ODJ CM 2019 10 14 Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Pesse. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2019 10 14)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, Département du Jura

Arrondissement de Saint-Claude

Canton de Saint-Lupicin Commune de LA PESSE  5 rue de l’épicéa – 39370 –

 03 84 42 70 83

mairie-la-pesse@wanadoo.fr

CONVOCATION __________________

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le lundi 14 octobre 2019 à 19h00 Session ordinaire

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR

1°/ Approbation du Compte Rendu du 03/09/19

2°/ Création poste nouvelle secrétaire / fermeture poste ancienne secrétaire. 3°/ Rachat fuel à l’Union Sportive (Azimut Festival).

4°/ Durée amortissement du tractopelle.

5°/ Subvention pour création du pumptrack. (assoc Enduro Jura VTT)

6°/ Vente de Terrain à MrMme Riffaud (si nouveau numéro cadastral attribué). 7°/ Vitesse dans le village.

8°/ Eaux pluviales sur centre du village.

9°/ Réunion publique du 08 novembre 2019.

10°/ Points divers/ études : les écoles

LACAS/RDS

Projet “ Art Nature Environnement ”

11°/ Préparation R de La Pesse.

12°/

Questions diverses

Courriers divers

A La Pesse le 08 octobre 2019

Le maire

Claude MERCIER