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Ordre du Jour - ODJ CM 2019 11 13
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Pesse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2019 11 13)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Département du Jura
Arrondissement de Saint-Claude
Canton de Saint-Lupicin Commune de LA PESSE = 5 rue de l’épicéa — 39370 —
#& 03 84 42 70 83
mairie-la-pesse{wwanadoo.fr
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le mercredi 13 novembre 2019 à 19h00
Session ordinaire
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR
1°/ Approbation du Compte Rendu du 14/10/19
2°/ Téléski du Crêt : Création d’un poste de perchman pour la saison 2019/2020. 3°/ Téléski du Crêt : Montant des indemnités d’astreinte du perchman pour la saison 2019/2020
49/7 Déneigement manuel : Création d’un poste d’agent polyvalent pour la saison 2019/2020 5°/ Déneigement : Montant des indemnités d’astreinte de l’employé communal 5°/ Déneigement : Tarifs et convention avec les prestataires privés pour la saison 2019/2020 6°/ Vente de terrain à Mr Riffaud
7°/ RIFSEEP : Intégration du poste d’adjoint administratif principal de système indemnitaire
8°/ Clôture de la régie de recettes Photocopies
9/ Retrait de la délibération du 03/09/19 : Compteurs LINKY
10°/ Tarif de l’intervention exceptionnelle effectuée au profit de la commune de Vulvoz 11°/ Suivi de dossiers : Eaux pluviales
Vitesse dans le village
Réunion publique
2% classe dans le
Questions diverses
Courriers divers
A La Pesse le 07 novembre 2019
Le maire
Claude MERCIER
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