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Procès Verbal - Delib 202409001 approbation PV du 13 novembre 2024
Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Gensac-la-Pallue.
Lien du pdf (Procès Verbal - Delib 202409001 approbation PV du 13 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE GENSAC LA PALLUE (CHARENTE)
Délibération n° 2024-09-001
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2024
Extrait du registre des délibérations
Conseillers en exercice : 16
Présents : 11
Pouvoirs : 3
Excusés : 3
Absents : 2
Non participé au vote :
Votants :
* voix pour : 14
* voix contre : 0
* abstention(s) : 0
Jeudi 28 novembre 2024, à 18h30, en vertu de la convocation du jeudi 21 novembre 2024, les membres du
Conseil Municipal de la Commune de Gensac la Pallue se sont réunis dans la salle du conseil de la mairie
sous la présidence de Monsieur Cédric DUPUY, Maire.
Etaient présent({e)}s :
M. DUPUY Cédric, Maire, Mme ARNAUD Isabelle, Mme BOUETARD Sabrina, M. BOURGEOIS Vincent,
M. DAGNAUD Christian, Mme DELESQUE Patricia, M. FAURIE Allain, M. MARAIS Alain, M. POISBELAUD Alain,
M. RABY Philippe, Mme ROBERT Béatrice
Etaient excusées :
Mme DEHEEGER Virginie (donne pouvoir à BOUETARD Sabrina), Mme LEOMENT Adeline (donne pouvoir à
M. DAGNAUD Christian), Mme PENOUTY Isabelle (donne pouvoir à M. DUPUY Cédric)
Etaient absent{e)s : M. EICHERT Jean-Marie, Mme LAFORGE Julie
A été nommée secrétaire : Madame DELESQUE Patricia
2024-09-001 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU
13 NOVEMBRE 2024
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal d'approuver le procès-verbal de
séance du 13 novembre 2024.
Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ou
représentés, approuvent le procès-verbal de séance du 13 novembre 2024.
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus,
Pour copie conforme, le 05/12/2024
ri) Le Maire,
(1.172; \) Cédric DUPUY
Affiché le
Transmis au contrôle de légalité L'
AR Prefecture
016-211601505-20241128-202409001B-DE
Reçu le 05/12/2024
09/12/2024