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Procès Verbal - Delib 20241001 approbation du PV du 28 novembre 2024
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Gensac-la-Pallue.
Lien du pdf (Procès Verbal - Delib 20241001 approbation du PV du 28 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE GENSAC LA PALLUE (CHARENTE)
Délibération n° 2024-10-001
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024
Extrait du registre des délibérations
Conseillers en exercice : 16
Présents : 10
Pouvoirs : 4
Excusés : 4
Absents : 2
Non participé au vote :
Votants :
* voix pour : 14
* voix contre : 0
* abstention(s) : 0
Jeudi 12 décembre 2024, à 18h, en vertu de la convocation du vendredi 6 décembre 2024, les
membres du Conseil Municipal de la Commune de Gensac la Pallue se sont réunis dans la salle du
conseil de la mairie sous la présidence de Monsieur Cédric DUPUY, Maire.
Etaient présent(e)s :
M. DUPUY Cédric, Maire, Mme ARNAUD Isabelle, Mme BOUETARD Sabrina, M. BOURGEOIS Vincent,
M. FAURIE Allain, M. MARAIS Alain, Mme PENOUTY Isabelle, M. POISBELAUD Alain, M. RABY
Philippe, Mme ROBERT Béatrice
Etaient excusé(e)s :
M. DAGNAUD Christian (donne pouvoir à BOURGEOIS Vincent), Mme DEHEEGER Virginie (donne
pouvoir à BOUETARD Sabrina), Mme DELESQUE Patricia (donne pouvoir à DUPUY Cédric),
M. EICHERT Jean-Marie (donne pouvoir à M. FAURIE Allain)
Etaient absent{e)s : Mme LAFORGE Julie, Mme LEOMENT Adeline
A été nommé secrétaire : M. FAURIE Allain
2024-10-001 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2024
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal d'approuver le procès-verbal de
séance du 28 novembre 2024.
Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents ou
représentés, approuvent le procès-verbal de séance du 28 novembre 2024.
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus,
LE pour copie conforme, le 13/12/2024
1 Le Maire,
./ Cédric DUPUY
Affiché le Nues À
Transmis au contrôle de légalité APT —
AR Prefecture
016-211601505-20241212-202410001-DE
Reçu le 16/12/2024
07/02/2025