Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - ?wpdmdl=5110&refresh=66db7c82b75781725660290&ind=1
Compte-Rendu - ?wpdmdl=5110&refresh=67b9099822fcc1740179864&ind=1
Compte-Rendu - ?wpdmdl=5110&refresh=685f17757743a1751062389&ind=1
Compte-Rendu - ?wpdmdl=5110&refresh=69b49b3b2f9c61773443899&ind=1
Compte-Rendu - ?wpdmdl=5110&refresh=69e2b15fe457e1776464223&ind=1
Compte-Rendu - ?wpdmdl=5110&refresh=6709a0f4b210c1728684276&ind=1
Compte-Rendu - ?wpdmdl=5110&refresh=66edf1729fb081726869874&ind=1
Compte-Rendu - ?wpdmdl=5110&refresh=66d24217216e51725055511&ind=1
Compte-Rendu - ?wpdmdl=5110&refresh=674a487a8a6da1732921466&ind=1
Compte-Rendu - ?wpdmdl=5110&refresh=689fb229ccdc91755296297&ind=1
Compte-Rendu - rendu signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aiglun.
Lien du pdf (Compte-Rendu - rendu signe)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Eau et assainissement,
Un village en Haute Provence (Aiglun CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2023 COMPTE-RENDU DES VOTES Objet Rapporteur Vote Do01 FINANCES - SOLIDARITE - Aide Michel AUDRAN Majorité pour 3 votes exceptionnelle suite aux séismes en Turquie contre : Mireille QUADRIO, et Syrie Delphine MINEO, Magali ANDRE DO2 |SANTE - Mise à disposition et loyers Michel AUDRAN Approuvée accordés pour les locaux de santé à l'Unanimité provisoires D03 | SANTE - Aide financière portant sur le coût Michel AUDRAN Approuvée du logement privé du médecin espagnol à l'Unanimité DO4 ENSEIGNEMENT - PERISCOLAIRE - Claude BOULIOU Approuvée Prolongation du délai de remboursement à l'unanimité des valeurs détenues devenues obsolètes (cantine / garderie) DOS | TERRAIN - Legs de Mme Honorine, Jeanne Michel AUDRAN Approuvée Hyppolite née Forestier à l'unanimité D06 | ENSEIGNEMENT - Convention de Claude BOULIOU Approuvée partenariat et accord de responsabilité à l'unanimité conjointe avec l'Education nationale pour la mise en place d'un Espace Numérique de Travail (ENT) D07 | SANTE - Maison de Santé Philippe PERRODO Approuvée Pluriprofessionnelle - Travaux à l'unanimité d'aménagement des cabinets médicaux provisoires des Romarins : désignation d'un signataire de l'Autorisation de Travaux D08 | SANTE - Maison de Santé Michel AUDRAN Approuvée Pluriprofessionnelle - Modification du plan à l'Unanimité de financement de l'étude de faisabilité en géothermie D0O9 | SANTE L Maison de Santé Michel AUDRAN Approuvée Pluriprofessionnelle - Modification du plan à l'unanimité de financement des travaux d'accessibilité et de voirie et étude d'impact D10 SANTE - Maison de Santé Michel AUDRAN Majorité pour 3 Pluriprofessionnelle - Participation de la abstentions (Mireille Commune aux travaux de dévoiement de QUADRIO, Magali ANDRE, réseaux d'eau potable et d'assainissement Philippe PERRODO) collectif Mairie d'Aiglun Tél.:0492346237 | Fax:04 92 34 62 77 Avenue Paul et Marguerite Jouve 04510 Aiglun Mail : mairie@commune-aiglun04.fr wWww.commune-aiglun04.fr Un village en Haute Provence (Aïglun VOIRIE - RN85 - Desserte de Digne-les- Point reporté à une Bains - Cession parcelles appartenant au prochaine séance domaine privé de la Commune à l'Etat dans le cadre des travaux d'aménagement D11 TERRAINS- MICRO-CRECHE PRIVEE = Michel AUDRAN Approuvée Modification de la division de la parcelle à l'Unanimité AT711 et de la cession en conséquence LOGEMENTS SOCIAUX - Avis du Conseil Point reporté à une municipal sur projet extension des prochaine séance logements sociaux des Romarins sur la parcelle A2900 par Habitations-de-Haute- Provence (bail à construction et/ou cession, garantie d'emprunt) D12 CULTURE / ANIMATIONS - Programmation | Claude BOULIOU Majorité pour 1 vote contre des événements du premier semestre 2023 (Michel AUDRAN) ettarifs __] Aiglun, le 27 février 2023 Le maire, Michel AUDRAN Mairie d'Aiglun Tél.:0492346237 | Fax :04 92 34 62 77 Avenue Paul et Marguerite Jouve 04510 Aiglun Mail : mairie@commune-aiglun04.fr wwWw.commune-aiglun04.fr