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Conseil Municipal - convoc cm 050626 kGMh
Document publié le Mercredi 27 mai 2026 par la commune de Sallertaine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 050626 kGMh)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Bois et produits du bois,
MAIRIE de SALLERTAINE
38, rue de Verdun
85300 Le 27 Mai 2026
A l'attention des membres
Du Conseil Municipal de Sallertaine
Cher(e) Collègue,
Je vous serais très reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en séance publique,
Le Vendredi 05 Juin 2026
À 20 h 30 précises à la mairie.
Ordre du Jour
1-Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants pour l'établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
2-Dénomination de la voirie du lotissement Le Clos des Chênes 5
3-Désignation des représentants au comité de Pilotage Natura 2000/Ramsar
4-Désignation d’un référent déontologie pour les élus locaux
5-Désignation d’un élu pour siéger au sein d’Esnov
6-Adhésion au dispositif de signalement proposé par le Centre de gestion de la Vendée
7-Modification simplifiée n°4 PLU de Saint Jean de Monts
8-Dossier de modification n°1 du SCOT : consultation des communes pour avis
9-Acquisition de la parcelle G 821
10-Présentation pour validation du projet de lotissement le Clos des Chênes 6
11-Bail de la Cave : modification de l’activité
12-Autorisation de décollage d’une montgolfière depuis le pré des Bouchauds
13-Compte Financier Unique 2026 : lotissement La Grande Croix 2
14-Utilisation du nom « Sallertaine »
15-Décisions prises dans le cadre de la délégation
16-Questions diverses
Comptant sur votre présence et avec mes remerciements,
Je vous prie d'agréer, Cher(e) Collègue, l'expression de ma sincère considération.
Le Maire,
MENUET Jean-Luc
_ SALLERTAIME
«
e-mail : accueil@sallertaine.fr
Tél. : 02.51.35.51.81 Fax : 02.51.49.39,69