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Procès Verbal - PV 23 05 &Key Pair
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Fillé.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 23 05 &Key Pair)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PREPARATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2020.
ORDRE DU JOUR :
► Installation du Conseil Municipal.
► Election du Maire.
► Création et détermination du nombre de postes d’Adjoints.
► Election des Adjoints.
► Désignation des conseillers municipaux délégués.
► Indemnités du Maire, des Adjoints et Conseillers Municipaux.
► Délégation du Maire.
► Centre Communal d’Action Sociale. Désignation du nombre de membres. ► Elections des Membres du Centre Communal d’Action Sociale.
► Election du délégué auprès du CNAS (Comité National d’Action Sociale). ► Désignation des membres de la commission d’Appel d’Offres.
► Désignation des membres de la commission d’Appel d’Offres pour délégation de services.
►Désignation des délégués pour l’Association Cantonale Culturelle. ► Mise en place d’un conseiller municipal en charge des questions de la défense dans chaque commune.
► COMMISSIONS COMMUNALES
- Finances-Budgets
- Aménagement des espaces communs
- Vie associative et organisation d’évènementiels
- Enfance jeunesse, affaires scolaires
- Communication, informatique
- Ressources humaines
Questions diverses
L’an deux mil vingt, le samedi 23 mai à dix heures les membres du Conseil Municipal proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020 se sont réunis à la Maison du Temps Libre sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.121.10 et L.122.5 du Code des Collectivités Territoriales.
Etaient présents : MM. Les Conseillers Municipaux :
Bruno BACHELOT, Marie-Sophie BELLANT, Théophile BRIFFAUT, Sylvie CHAIGNARD, Jean-Marc COCHARD, Katia DUPUY, Luc Marie FABUREL, Jean-François GALIPAUD, Loïc JAFFRES, Laurent PAUZAT, Julie POIDVIN FOURNELLE, Martine RAOUL, Brigitte SURUT, Jean-Claude THIEURY, Elisabeth THIMON
Absents excusés : Néant
01 1. INSTALLATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Délibération 2020-20
La séance a été ouverte sous la présidence de M. TRIDEAU Loïc, Maire qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
La commune n’étant pas en mesure de procéder à la retransmission le Maire propose de voter le huis clos.
VOTE : Unanimité
M. THIEURY Jean-Claude le plus âgé des membres du Conseil Municipal, a pris ensuite la présidence.
M. BRIFFAUT Théophile a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L.2121-15 du CGCT).
Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs au moins :
Mme POIDVIN FOURNELLE Julie
M. BACHELOT Bruno
2. ELECTION DU MAIRE
Délibération 2020-21
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L.122-7,
Conformément aux dispositions de l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Il vous est proposé de désigner M. BRIFFAUT Théophile pour assurer ces fonctions. S’il n’y a pas d’observation, il est demandé au secrétaire de séance de bien vouloir procéder à l’appel nominal des membres du conseil.
M. le Président informe le conseil municipal sur l’organisation du vote et précise les modalités de protection sanitaire COVID 19 lors de celui-ci.
Il procède à l’appel à candidature : Luc Marie FABUREL se déclare candidat.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis un bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins 15
- Bulletins blancs et nuls 0
- Suffrages exprimés 15 voix
Majorité absolue : 8
M. Luc Marie FABUREL ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire. 02 3. CREATION ET DETERMINATION DU NOMBRE DES POSTES D’ADJOINTS Délibération 2020-22
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L.2122-2,
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’Adjoints appelés à siéger,
Considérant cependant que ce nombre ne peut excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal,
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 Adjoints,
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Le conseil municipal décide après en avoir délibéré, par 15 pour
D’approuver la création de 4 postes d’Adjoints au Maire.
4. ELECTIONS DES ADJOINTS
Délibération 2020-23
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2122-7-2, Vu la délibération du conseil municipal fixant le nombre d’Adjoints à 4. Monsieur le Maire précise que l’élection des Adjoints au Maire, dans les communes de plus de 1000 habitants s’effectue au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, avec une obligation de parité pour ces listes. « Si, après deux tours de scrutins, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection à lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus ».
(Article L.2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales). Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel à candidature, la liste de candidats est la suivante :
Mme SURUT Brigitte
M. PAUZAT Laurent
Mme DUPUY Katia
M. GALIPAUD Jean-François
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins 15
- Bulletins blancs et nuls 0
- Suffrages exprimés 15
- Majorité absolue : 8
- A obtenu 15 voix
La liste de Mme SURUT Brigitte ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d’Adjoints au Maire dans l’ordre du tableau.
03 Mme SURUT Brigitte
M. PAUZAT Laurent
Mme DUPUY Katia
M. GALIPAUD Jean-François
DESIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
Délibération 2020-24
Conformément aux dispositions de l’article L 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire propose la création d’un poste de Conseiller Municipal Délégué rattaché aux Finances.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, désigne M. THIEURY Jean-Claude.
VOTE : Unanimité.
INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS ET CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
Délibération 2020-25
Suite à la demande de M. le Maire « et conformément aux dispositions des articles 3 et 18 de la loi N°2015-366 du 31 mars 2015 » de ne pas percevoir les indemnités d’élus en totalité, le Conseil Municipal décide de retenir 51.6 % de l’indice brut 1027 pour l’indemnité du Maire, de 16 % de l’indice brut pour l’indemnité des Adjoints, de 4 % de l’indice brut 1027 pour les Conseillers Municipaux Délégués.
Indice brut 1027 Indice brut 1027 Indice brut 1027
Maire 51.6 %
Adjoint 16 %
Conseiller
Municipal
Délégué
4 %
VOTE : Unanimité
04 DELEGATION DU MAIRE
Délibération 2020-26
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, conformément aux dispositions des articles L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, décide par 15 voix de déléguer au Maire, pour la durée de son mandat, les attributions suivantes :
1-De prendre toute décision concernant, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants lorsque les crédits sont inscrits au budget, à hauteur de 10 000 €
2- De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière, 3- D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges, 4- D’exercer, au nom de la commune et dans les conditions fixées par le conseil municipal, le droit de préemption (DIA) défini par l’article L.214-1 du Code de l’Urbanisme,
5- De défendre la Commune dans toutes les actions intentées contre elle, ce dans tous les cas, et d’intenter au nom de la Commune les actions en justice devant les tribunaux de l’ordre administratif et pour ce qui concerne les tribunaux de l’ordre judiciaire, devant les juridictions du 1er niveau et les cours d’appel hormis la cour de cassation.
VOTE : Unanimité
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
Délibération 2020-27
Détermination du nombre de membres au CCAS.
Le Conseil Municipal,
Vu le Décret N°95-562 du 6 mai 1995 relatif aux Centres Communaux et à la composition du Conseil d’Administration,
Décide que le Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale comprendra 13 membres.
VOTE : Unanimité
ELECTIONS DES MEMBRES DU CCAS.
Délibération 2020-28
1er tour de scrutin
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et
L.66 du Code Electoral 0 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés 15 Majorité absolue 8
A obtenu : 15 voix : Mme SURUT Brigitte
Mme SURUT Brigitte ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée membre du Centre Communal d’Action Sociale.
05 Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et
L.66 du Code Electoral 0 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés 15 Majorité absolue 8
A obtenu : 15 voix : M. PAUZAT Laurent
M. PAUZAT Laurent ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé membre du Centre Communal d’Action Sociale.
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et
L.66 du Code Electoral 0 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés 15 Majorité absolue 8
A obtenu : 15 voix : Mme DUPUY Katia
Mme DUPUY Katia ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée membre du Centre Communal d’Action Sociale.
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et
L.66 du Code Electoral 0 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés 15 Majorité absolue 8
A obtenu : 15 voix : Mme POIDVIN FOURNELLE Julie
Mme POIDVIN FOURNELLE Julie ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée membre du Centre Communal d’Action Sociale.
Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et
L.66 du Code Electoral 0 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés 15 Majorité absolue 8
A obtenu : 15 voix : Mme RAOUL Martine
Mme RAOUL Martine ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée membre du Centre Communal d’Action Sociale.
06 Le dépouillement du scrutin a donné les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A DEDUIRE : Bulletins litigieux énumérés aux articles L.65 et
L.66 du Code Electoral 0 RESTE : pour le nombre de suffrages exprimés 15 Majorité absolue 8
A obtenu : 15 voix : Mme BELLANT Marie-Sophie
Mme BELLANT Marie-Sophie ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée membre du Centre Communal d’Action Sociale.
ELECTION DU DELEGUE AUPRES DU CNAS (Comité National d’Action Sociale) Délibération 2020-29
Le Conseil Municipal,
Conformément aux articles 4 8et 49 des statuts du Comité National d’Action Sociale Elit pour le représenter au sein de son comité.
Titulaire : M. BACHELOT Bruno Suppléant : Mme DUPUY Katia
VOTE : Unanimité
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES Délibération 2020-30
Le Conseil Municipal,
Elit 3 membres titulaires et 3 membres suppléants pour siéger à la commission d’appel d’offres.
Titulaire : M. COCHARD Jean-Marc Suppléant M. BACHELOT Bruno Titulaire : M. PAUZAT Laurent Suppléant M. GALIPAUD Jean-François Titulaire : M. THIEURY Jean-Claude Suppléant Mme THIMON Elisabeth
VOTE : Unanimité
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES POUR DELEGATION DE SERVICES
Délibération 2020-31
Le Conseil Municipal,
Elit 3 membres titulaires et 3 membres suppléants pour siéger à la commission d’appel d’offres.
Titulaire : M. COCHARD Jean-Marc Suppléant M. BACHELOT Bruno Titulaire : M. PAUZAT Laurent Suppléant M. GALIPAUD Jean-François Titulaire : M. THIEURY Jean-Claude Suppléant Mme THIMON Elisabeth
VOTE : Unanimité
07 DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DU SIDERM (Syndicat intercommunal pour l’alimentation en eau potable)
Délibération 2020-32
Le Conseil Municipal désigne pour le représenter auprès du Comité Syndical.
Titulaire : M. FABUREL Luc Marie Suppléant : M. PAUZAT Laurent
VOTE : Unanimité
DESIGNATION DES DELEGUES POUR L’ASSOCIATION CANTONALE CULTURELLE
Délibération 2020-33
Le Conseil Municipal désigne pour le représenter au sein de l’Association Cantonale Culturelle,
Titulaire : Mme POIDVIN FOURNELLE Julie Suppléant : M. GALIPAUD Jean- François
VOTE : Unanimité
MISE EN PLACE D’UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE LA DEFENSE DANS CHAQUE COMMUNE.
Délibération 2020-34
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’un Conseiller doit être désigné à la défense. Il aura vocation de devenir un interlocuteur privilégié pour la défense. Il sera destinataire d’une information régulière et sera susceptible de s’impliquer dans la nouvelle réserve citoyenne et de s’occuper du recensement.
Conseiller : Mme RAOUL Martine
VOTE : Unanimité
COMMISSIONS COMMUNALES
FINANCES – BUDGET : Responsable : M. THIEURY Jean-Claude
Bruno BACHELOT, Jean-Marc COCHARD, Katia DUPUY, Jean-François GALIPAUD, Laurent PAUZAT et Brigitte SURUT.
AMENAGEMENT DES ESPACES COMMUNS : M. PAUZAT Laurent Théophile BRIFFAUT, Jean-Marc COCHARD, Katia DUPUY, Loïc JAFFRES, Martine RAOUL, Brigitte SURUT, Jean-Claude THIEURY, Elisabeth
VIE ASSOCIATIVE ET ORGANISATION D’EVENEMENTIELS : Responsable : Mme SURUT Brigitte
Bruno BACHELOT, Marie-Sophie BELLANT, Sylvie CHAIGNARD, Jean-Marc COCHARD, Katia DUPUY, Jean-François GALIPAUD, Julie POIDVIN FOURNELLE, Martine ROUL.
08 COMMUNICATION, INFORMATIQUE : Responsable : M. GALIPAUD Jean-François Katia DUPUY, Loïc JAFFRES, Laurent PAUZAT, Brigitte SURUT, Elisabeth THIMON.
ENFANCE – JEUNESSE – AFFAIRES SCOLAIRES :
Responsable : Mme DUPUY Katia
Bruno BACHELOT, Marie-Sophie BELLANT, Théophile BRIFFAUT, Jean-Marc COCHARD, Loïc JAFFRES, Laurent PAUZAT, Julie POIDVIN FOURNELLE, Brigitte SURUT.
RESSOURCES HUMAINES : Responsable : M. FABUREL Luc Marie Katia DUPUY, Jean-François GALIPAUD, Laurent PAUZAT, Brigitte SURUT, Jean- Claude THIEURY.
QUESTIONS DIVERSES
Monsieur le Maire indique qu’une personne dirigeant une entreprise d’informatique propose d’effectuer courant juin un audit du parc informatique de la commune. Il sera aidé de Jean-François Galipaud et de Rodolphe Verlhac qui apportera son
expertise sur le groupe scolaire.
Laurent PAUZAT évoque la question qui lui a été posée : est-il possible d’autoriser un éco pâturage (2 moutons d’Ouessant) autour du bassin de rétention du Clos des Fontaines ? Christophe Lenoir, Stéphanie Le Bihan et Patrice Beucher plus proches riverains du bassin appuient cette demande, leurs voisins ont été avertis et ont donné leur accord. Il faut organiser une rencontre avec Monsieur le Maire. Si accord, une convention devra être élaborée.
Les membres des commissions « Enfance-jeunesse-affaires scolaires » et « Communication-informatique » devront se rencontrer rapidement afin de présenter le guide des services périscolaires 2020-2021 aux familles dont les enfants intégreront pour la première fois l’école de Fillé.
Brigitte Surut indique qu’une grosse pierre devra être posée afin d’interdire le passage des véhicules des gens du voyage désirant s’installer à proximité du terrain de football d’entrainement.
Une réunion conseil stratégique de la CDC Val de Sarthe aura lieu le jeudi 28 mai à Voivres les Le Mans à 18h00. Seuls les 16 Maires de la CDC sont conviés pour discuter de la nouvelle gouvernance qui sera mise en place lors du conseil communautaire du 4 juin 2020 à 20h30 à Spay.