Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - notice assainissement
PLU - Annexes - Notice aep
PLU - Annexes - notice aep
PLU - Annexes - Notice assainissement
PLU - Annexes - Plan assainissement
PLU - Annexes - notice assainissement
PLU - Annexes - notice ordures menageres
PLU - Annexes - Notice ordures menageres
PLU - Annexes - Notice assainissement
PLU - Annexes - notice assainissement
PLU - Annexes - Notice assainissement
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chassenon.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Notice assainissement)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Jeunesse,
ANNEXES
SANITAIRES
5 A2
: ASSAINISSEMENT
L'étude
de
zonage
d’assainissement
a
été
réalisée
par
la
commune
dans
les
années
1995,
mais
le
zonage
n’est
pas
passé
à
l’Enquête
Publique.
Elle
comportait
une
étude
géologique
et
pédologique
des
terrains.
La
réactualisation
du
zonage
a
été
réalisée
en
2004,
afin
de
s’assurer
de
la
cohérence
du
zonage
d’assainissement
et
du
Plan
Local
d'Urbanisme.
Il
a
fait
l’objet
d’une
enquête
publique
et
a été
approuvé
le
29
mars
2004.
Le
bourg
de
Chassenon
dispose
d’un
réseau
séparatif
relié
à
une
station
d’épuration
dont
le
traitement
est
constitué
par
un
lagunage
complété
d’un
filtre
à sable.
La
capacité
est
de
500
équivalents/habitants. La
création
de
systèmes
d’assainissement
semi-collectifs
de
type
filtre
à
sable
ou
autre
est
envisagée
pour
les
villages
de
Machat,
Nouaillas
et
Villegoureix
Les
autres
secteurs
de
la
commune
sont
assainis
de
façon
autonome.
L'étude
préalable
au
schéma
d’assainissement
contient
un
bilan
de
la
qualité
de
traitement
des
effluents
en
fonction
de
l’aptitude
des
sols.
Elle
distingue
différentes
classes
d’aptitudes
des
sols
à l’assainissement
autonome
:
Si
des
solutions
techniques
sont
proposées
pratiquement
dans
tous
les
cas
rencontrés,
il
faut
souligner
les
surcoûts
liés
aux
systèmes
plus
délicats
à
réaliser
dans
les
secteurs
de
classe
médiocre
ou
nulle. DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
COMMUNE
DE
CHASSENON
Réactualisation
de
l'étude
préalable
du
Zonage
d’Assainissement Rapport Août
2003
(æ HYDRAULIQUE
Siège Social -Z3 red ais
ENVIRONNEMENT
16 000
ANGOULEME
CENTRE
ATLANTIQUE
Téléphone:
05-45-68-51-00
- Télécopie:
05-45-68-49-92
la:
rs
C
;
geaieur:
Couveds Commune
de
CHASSENON
Réactualisation
de
l'étude
de
zonage
d'assainissement
Rapport
SOMMAIRE
1.
GENERALITES
—
….
SRE R STE En
e Sedan
ess éssrestrencenennonoune 2
2.
QUELQUES
RAPPELS
ET
DEFINITIONS
nn
rrrcnrecncnnacennneecenecene
scene
3
2.1.
Le
contexte
juridique...
nn
nnncnnenneenenenennssnvesne
3
2.1.1
- FISONIQUE...
rares
innrmrrnrrsnnrennunununsessaue
evene
ete RSC
3
2.1.2
- Conséquences
: de
nouvelles
compétences...
3
2.2.
Quelques
définitions...
cancer
4
2.3.
L'assainissement
non
collectif... creer
5
2.3.1
- Descriptif... ecenececcccenenecececceneeneeceeeneceeeneee
5
2.3.2
- Les
différentes
filières
de
traitement...
cecceeecceceereceeccrneceeeeeee
6
2.3.3
- Les
rendements
épuratoires.…..............ecenreccneeereeeeececerneee
6
3.
REACTUALISATION
DES
DONNEES
….nnrrerrnenreenreneennrnnrnenenecnnenecnenceneecrenececeneecee
7
3.1.
Contraintes
de
l'habitat...
icecseneinesesneccenereereeeereneeererene
7
3.2.
Aplludes.des
2018...
un
nnnernenenanennses
sn
memeraneemnnennnerenenensense
naaceon
8
3.2.1.
Nature
des
SOIS.................................
ide eeenererenececenenerceeneenecerene
8
3.2.2.
Aptitude
des
sols
à
| ‘assainissement... cer
8
3.3.
Solutions... ieiceeeeeceeecreeecesceeneeneencesneneeceeccenececcece
10
4.
ASPECT
PLUVIAL
en
enr ner necnnnrnsnrneanennneenerececcnencecerenennneeeneennencaccenceneeneeceecececeeece 21
5.
CONCLUSION
.
.
sis
:
…
22
Hydraulique
Environnement
Centre
Atlantique
1
Ingénieurs-Conseils 23,
rue
de
Paris
16
000
ANGOULEME Commune
de
CHASSENON
Réactualisation
de
l'étude
de
zonage
d'assainissement
Rapport
1 —- GENERALITES La
commune
de
Chassenon
est
localisée
au
Nord
Est
du
Département,
a
proximité
de
Chabanais.
Elle
fait
partie
de
la
Communauté
de
Communes
de
Haute-Charente
à
laquelle
elle
a
délégué
la
compétence
assainissement
non
collectif.
D'une
superficie
de
2348
ha,
sa
population
est
de
903
habitants
(données
INSEE
1999).
Seul
le
bourg
de
CHASSENON
est
actuellement
desservi
par
un
réseau
de
collecte
des
eaux
usées.
Le
reste
de
la
commune
de
Chassenon
est
en
assainissement
non
collectif.
Les
eaux
usées
collectées
sont
traitées
par
lagunage.
Environ
68%
des
logements
de
la
commune
sont
en
assainissement
non
collectif
(345
sur
504).
Une
étude
préalable
à
l'établissement
du
zonage
d'assainissement
a
été
réalisée
en
Juin
1995
par
le
bureau
d'études
Vincent
Ruby.
Suite
à
cette
étude
préalable,
la
commune
de
Chassenon
n'a
pas
arrêté
de
façon
définitive
son
zonage
d'assainissement.
Depuis
1995,
certains
secteurs
se
sont
développés.
Une
réactualisation
des
solutions
sur
les
secteurs
les
plus
contraignants
(densité,
contraintes
de
sols
fortes
et
d'habitat)
s'imposait.
Ce
document
présente
la
réactualisation
de
l'étude
préalable
au
zonage
d'assainissement
réalisée
par
le
bureau
d'études
Hydraulique
et
Environnement
Ingénieurs
Conseils
;
en
vue
de
la
définition
et
du
passage
en
enquête
publique
du
zonage
d'assainissement
de
la
commune
de
Chassenon.
Hydraulique
Environnement
Centre
Atlantique
2
Ingénieurs-Conseils 23,
rue
de
Paris
16
000
ANGOULEME Commune
de
CHASSENON
Réactualisation
de
l'étude
de
zonage
d'assainissement
Rapport
2
- QUELQUES
RAPPELS
ET
DEFINITIONS
2.1
- Le
contexte
juridique
2.1.1
- Historique
La
Loi
sur
l’eau
N°92-3
du
3
janvier
1992
redéfinit
le
rôle
des
communes
en
matière
d'assainissement
qui
se
limitait
jusqu'alors
au
seul
assainissement
collectif,
l'assainissement
non
collectif
relevant
de
la
compétence
exclusive
des
personnes
privées.
En
complément
de
la
loi
sur
l’eau,
l'arrêté
du
6
mai
1996
fixe
les
prescriptions
techniques
applicables
aux
systèmes
d’assainissement
non
collectif,
arrêté
complété
par
une
circulaire
du
22
Mai
1997,
assainissement
non
collectif.
En
effet,
jusqu'à
la
promulgation
de
ce
dernier,
l'assainissement
non
collectif
relevait
uniquement,
vis-
a-vis
de
son
installation
et
de
son
fonctionnement,
des
prescriptions
techniques
édictées
par
l'arrêté
du
3
mars
1982
modifié
et
de
la
circulaire
d'application
du
20
août
1984,
des
dispositions
pertinentes
du
Règlement
Sanitaire
Départemental
(article
30).
Vis-à-vis
des
compétences
des
Collectivités
Territoriales,
l'assainissement
non
collectif
ne
devait
être
considéré
que
pour
déterminer
sa
limite
d'emploi,
en
fonction
de
l'obligation
de
raccordement
aux
réseaux
collectifs
d'assainissement,
existants
ou
nouveaux,
établis
par
les
articles
L
1331.1
et
suivants
du
chapitre
1”
concernant
la
« Salubrité
d'immeubles
et
d'agglomération
»
du
titre
II
du
Code
de
la
Santé
Publique.
Un
extrait
de
ces
textes
est
joint
en
annexe.
Le
titre
Il,
chapitre
2,
de
la
Loi
sur
l'eau
modifie
donc
cette
situation
en
définissant
des
obligations
et
des
responsabilités
globales
des
Collectivités
Territoriales
en
matière
d'assainissement,
et
en
faisant
entrer
l'assainissement
non
collectif
dans
le
champ
de
leurs
compétences
par
une
modification
du
Code
des
Communes.
2.1.2
- Conséquences
: de
nouvelles
compétences
L'article
35-IIl
de
cette
Loi
introduit
des
compétences
nouvelles
:
"les
communes
ou
leurs
groupements
délimitent
après
enquête
publique
:
-les
zones
d'assainissement
collectif
où
elles
sont
tenues
d'assurer
la
collecte
des
eaux
usées
domestiques
et
le
stockage,
l'épuration
et
le
rejet
ou
la
réutilisation
de
l'ensemble
des
eaux
collectées
;
- les
zones
relevant
de
l'assainissement
non
collectif où
elles
sont
seulement
tenues,
afin
de
protéger
la
salubrité
publique,
d'assurer
le
contrôle
des
dispositifs
d'assainissement
et,
si
elles
le
décident,
leur
entretien
;
-les
zones
où
des
mesures
doivent
être
prises
pour
limiter
l'imperméabilisation
des
sols
et
pour
assurer
la
maîtrise
du
débit
et
de
l'écoulement
des
eaux
pluviales
et
de
ruissellement
;
-les
zones
où
il
est
nécessaire
de
prévoir
des
installations
pour
assurer
la
collecte,
le
stockage
éventuel
et,
en
tant.
que
de
besoin
le
traitement
des
eaux
pluviales
et
de
ruissellement
lorsque
la
pollution
qu'elles
apportent
au
milieu
aquatique
risque
de
nuire
gravement
à
l'efficacité
des
dispositifs
d'assainissement." L'arrêté
du
6
mai
1996
complété
par
la
circulaire
du
22
Mai
1997
sur
“les
prescriptions
techniques
applicables
aux
systèmes
d'assainissement
non
collectif"
fixe
ces
dernières
"de
manière
à
assurer
leur
compatibilité
avec
les
exigences
de
santé
publique
et
de
l'environnement".
Hormis
le
fait
qu'il
reprend
les
règles
classiques
de
dimensionnement
du
DTU
64.1
de
1992
sur
la
"mise
en
œuvre
des
dispositifs
d'assainissement
autonome",
ce
dernier
modifie
la
réglementation
en
interdisant
les
rejets
dans
des
puisards
et
en
n'acceptant
le
rejet
vers
le
milieu
hydraulique
superficiel
qu'à
titre
exceptionnel.
Il
impose
également
une
qualité
minimale
du
rejet
et
un
entretien
régulier
(vidanges
périodiques,
…).
Hydraulique
Environnement
Centre
Atlantique
3
Ingénieurs-Conseils 23,
rue
de
Paris
16
000
ANGOULEME Commune
de
CHASSENON
Réactualisation
de
l'étude
de
zonage
d'assainissement
Rapport
De
plus,
l'arrêté
du
6
mai
1996
portant
sur
“les
modalités
du
contrôle
technique
exercé
par
les
communes
sur
les
systèmes
d'assainissement
non
collectif
amène
ces
dernières
à
:
- vérifier
du
point
de
vue
technique
"la
conception,
l'implantation
et
la
bonne
exécution
des
ouvrages"
;
- vérifier
périodiquement
"leur
bon
fonctionnement"
(bon
état
des
ouvrages,
ventilation
et
accessibilité)
;
- vérifier
"le
bon
écoulement
des
effluents
jusqu'au
dispositif
de
traitemenf
et
"l'accumulation
normale
des
boues
à
l'intérieur
de
la
fosse
toutes
eaux”
:
- vérifier
“la
réalisation
périodique
des
vidanges
et
l'entretien
des
dispositifs
de
dégraissage”
si
la
commune
n'a
pas
pris
en
charge
l'entretien.
Ces
nouvelles
dispositions
sont
explicitées
dans
la
circulaire
du
22
mai
1997
qui
définit
l'assainissement
non
collectif,
mais
aussi
et
surtout
donne
des
indications
sur
le
service
de
contrôle
de
l'assainissement
non
collectif
et
sur
le
financement.
Il
est
soumis
au
régime
des
Services
Publics
Industriels
et
Commerciaux”
ce
qui
implique
la
mise
en
place
d'une
redevance
uniquement
à
la
charge
de
l'usager.
Cette
redevance
doit
trouver
une
“contrepartie
directe
dans
les
prestations
fournies”.
Elle
ne
peut
être
recouvrée
qu'à
compter
de
la
mise
en
place
effective
de
ce
service
pour
l'usager.
Ainsi,
les
communes
conformément
à
la
circulaire
du
22
mai
1997
:
>
doivent
délimiter,
après
enquête
publique,
les
zones
relevant
de
l'assainissement
collectif
et
celles
relevant
de
l'assainissement
non
collectif
;
>
doivent
assurer
le
contrôle
des
systèmes
d'assainissement
non
collectif
qui
devront
être
conformes
aux
textes
en
vigueur,
c'est-à-dire
par
rapport
au
sol
en
place
et
par
rapport
aux
règles
de
mise
en
œuvre
du
DTU
64.1
;
>
peuvent
prendre
directement
en
charge
ou
financer
l'entretien
de
l'assainissement
non
collectif
dans
les
limites
qu'elles
fixeront
puisqu'il
ne
s'agit
que
d'une
possibilité
même
si
elles
sont
tenues
à
vérifier
leur
bon
fonctionnement
et
la
réalisation
effective
de
cet
entretien
:
>
ont
jusqu'au
31
Décembre
2005
pour
mettre
en
place
le
contrôle
des
dispositifs
d'assainissement
non
collectif.
2.2
-
Quelques
définitions
Dans
ce
rapport,
un
certain
nombre
de
termes
techniques
seront
utilisés
et
il est
important
de
les
définir
précisément
:
- l'assainissement
collectif
:
c'est
l'assainissement
des
eaux
usées
domestiques
d'un
nombre
important
d'habitations,
collectées
dans
un
réseau
et
épurées
sur
un
site
de
traitement
qui
appartient
au
domaine
public.
- L'assainissement
non
collectif
: c'est
l'assainissement
des
eaux
usées
domestiques
d'une
seule
habitation
ou
d'un
groupe
de
logements
par
un
dispositif
de
traitement
installé
dans
le
terrain
de
l'usager
donc
situé
en
domaine
privé.
Ainsi,
l'assainissement
d'un
groupe
de
logements
peut
être
considéré
:
>
comme
de
l'assainissement
collectif
si
la
Maîtrise
d'Ouvrage
est
publique,
>
comme
de
l'assainissement
non
collectif
si
la
Maîtrise
d'Ouvrage
du
traitement
est
privée.
Hydraulique
Environnement
Centre
Atlantique
4
Ingénieurs-Conseils 23,
rue
de
Paris
16
000
ANGOULEME Commune
de
CHASSENON
Réactualisation
de
l'étude
de
zonage
d'assainissement
Rapport
- L'équivalent-habitant
(EH)
: c'est
une
notion
qui
sert
à
définir
une
pollution
standard
de
référence
pour
le
dimensionnement
des
réseaux
et
des
stations
de
traitement.
Il
est
défini
“par
un
arrêté
d'application
du
20
Novembre
2001
et
représente
la
charge
polluante
suivante
:
- 57
g/j
de
MO
(Matière
Organique)
[MO
=(DCO+2DBO5)/3]
;
- 90
g/j de
MES
(Matières
En
Suspension)
;
- 15
g/j
d'Azote
réduit ;
- 4
g/j
de
Phosphore
total.
Le
volume
d'eaux
usées
moyen
produit
par
un
EH
est
de
150
[/j valeur
de
référence
;
- Les
contraintes
d’habitations:
ce
sont
des
logements
pour
lesquels
la
réhabilitation
de
l'assainissement
non
collectif
s'avère
difficile
voire
problématique
pour
des
raisons
de
surface
(terrain
disponible
trop
petit),
d'encombrement
(nombreux
aménagements
intérieurs
à
la
parcelle)
ou
de
pente
(desserte
gravitaire
du
dispositif
d'assainissement
non
collectif
difficilement
réalisable).
- Les
habitations
légalement
conformes
: ce
sont
des
logements
dont
l'assainissement
non
collectif
répond
à
la
réglementation
en
vigueur
et
dont
les
caractéristiques
sont
adaptées
à
la
nature
du
sol
et à
la capacité
d'accueil
du
logement.
2.3
-
L'assainissement
non
collectif
2.3.1
- Descriptif
Un
descriptif
produit
par
l'Agence
de
l'Eau
Artois
Picardie
des
différents
éléments
constituant
une
filière
d'assainissement
non
collectif
est
joint
en
annexe
de
ce
document.
Conformément
au
DTU
64.1,
le
fonctionnement
d'un
assainissement
non
collectif
se
compose
de
3
phases
successives
:
- un
prétraitement
réalisé
par
une
fosse
toutes
eaux
qui
reçoit
à
la
fois
les
eaux-vannes
et
ménagères
et
permet
d'assurer
2
fonctions
:
- physique
: décantation
des
matières
fécales
et autres
matières
en
suspension,
- biologique
: liquéfaction
et
digestion
des
boues
par
fermentation
anaérobie.
-un
traitement
proprement
dit,
réalisé
par
une
filière
qui
doit
être
adaptée
aux
caractéristiques
du
sol
en
place.
Le
but
est,
d'une
part
d'assurer
l'épuration
par
voie
aérobie
des
effluents
prétraités
en
utilisant
les
capacités
épuratoires
du
sol
(filtration
et
bactéries)
et
ensuite
sa
dispersion.
- une
dispersion
de
l'effluent
traité
qui
peut
être
réalisé
soit
in-situ,
c'est-à-dire
au
sein
du
sol
en
place
dans
le
cas
d'une
bonne
perméabilité,
soit
au
niveau
du
milieu
hydraulique
superficiel
(cours
d'eau)
ou
dans
des
conditions
particulières
(Cf
arrêté
du
6
Mai
1996)
à
l'aide
d'un
puits
d'infiltration
qui
nécessite
une
dérogation
préfectorale
dans
le
cas
où
les
sols
imperméables
surmonteraient
des
formations
permettant
l'infiltration.
Hydraulique
Environnement
Centre
Atlantique
5
Ingénieurs-Conseils 23,
rue
de
Paris
16
000
ANGOULEME Commune
de
CHASSENON
Réactualisation
de
l'étude
de
zonage
d'assainissement
Rapport
2.3.2
-
Les
différentes
filières
de
traitement
Les
filières
de
traitement,
décrites
en
annexe,
doivent
être
adaptées
au
type
de
sol
en
place
:
- traitement
sur
sol
en
place:
ce
dispositif
se
compose
de
tuyaux
d'épandage,
placés
horizontalement
dans
un
ensemble
de
tranchées.
Elles
sont
préconisées
sur
les
sols
les
plus
favorables
(bonne
perméabilité,
sol
sain
et
épais,.…),
sans
facteur
limitant,
la
dispersion
de
l'effluent
traité
s'effectuant
in-situ.
- traitement
sur
sol
reconstitué
:il
est
à
prescrire
dans
le
cas
où
le
sol
peu
épais
repose
sur
une
roche
mère
fracturée
et
perméable,
la
dispersion
s'effectuant
in
situ.
Si
le
sous-sol
ne
peut
pas
assurer
la
dispersion
de
l'effluent
traité
(sol
imperméable
ou
gorgé
d'eau),
il
convient
alors
de
mettre
en
place
une
filière
drainée.
A
la
base
du
lit,
un
drainage
permet
l'évacuation
de
l'effluent
traité
vers
le
milieu
hydraulique
superficiel
voire,
en
dernier
recours,
vers
un
puits
d'infiltration
(dérogation
préfectorale).
Dans
les
cas
de
présence
de
nappe,
la
filière
doit
être
surélevée.
2.343
- Les
rendements
épuratoires
Il
y
a
peu
de
suivi
des
performances
épuratoires
des
dispositifs
d'assainissement
non
collectif,
car
les
prélèvements
restent
délicats
pour
les
filières
non
drainées.
Seules,
des
tendances
générales
ont
pu
être
exprimées
et
les
rendements
restent
variables
et
tributaires
de
la
qualité
de
réalisation
et
des
matériaux
:
-
élimination
des
MES,
DCO,
DBOS5
entre
60
et
90%
,
-
rendement
en
NTK
de
70
à
90%
:
-
rendement
en
P
de
70
à
80%
:
-
abattement
en
germes
indicateurs
de
contamination
fécale
:de
2
à
4
Logs.
Les
rendements
épuratoires
de
ces
installations,
malgré
une
certaine
variabilité,
restent
donc
satisfaisants.
Seul
se
pose
le
problème
de
la
dénitrification
qui
a
lieu
en
milieu
anaérobie
et
qui
reste
donc
aléatoire
(elle
peut
même
dans
certains
cas
engendrer
une
production
de
nitrates).
L'arrêté
du
6
mai
1996
fixe
toute
fois
des
normes
de
rejet
vers
le
milieu
hydraulique
superficiel
sur
un
échantillon
représentatif
de
deux
heures
non
décanté
:
30
mg/l
de
MES,
40
mg/i
de
DBOS5.
Hydraulique
Environnement
Centre
Atlantique
6
Ingénieurs-Conseils 23,
rue
de
Paris
16
000
ANGOULEME Commune
de
CHASSENON
Réactualisation
de
l'étude
de
zonage
d'assainissement
Rapport
3 —
REACTUALISATION
DES
DONNEES
3
—-1
Contraintes
de
l'habitat
Les
contraintes
de
l'habitat
permettent
de
déterminer
si
la
mise
en
place
d'un
assainissement
non
collectif
est
techniquement
réalisable.
Cette
étude
ne
concerne
pas
les
secteurs
déjà
raccordés
à
un
réseau
collectif.
Pour
chaque
habitation,
trois
caractérisations
de
contraintes
ont
été
identifiées
et
symbolisées
de
la
manière
suivante
par
le
bureau
d'études
Vincent
Ruby
:
-___S:
surface
disponible
d'un
seul
tenant
insuffisante
:
-_
T':topographie,
mauvaise
disposition
de
l'habitation
par
rapport
à
la
pente
;
-
Aucun
symbole
pour
les
habitations
n'ayant
aucune
contrainte
:
Notre
travail
de
réactualisation
selon
les
souhaits
de
la
collectivité,
a
surtout
porté
sur
les
hameaux
suivants
: -
Villegoureix
-
Nouaillas
-
Machat
-
Brethenoux
-
La
Laurière
-
La
Péladie
Ces
secteurs
présentent
tous
des
contraintes
fortes
pour
de
très
nombreux
logements
et
un
habitat
relativement
dense.
Hydraulique
Environnement
Centre
Atlantique
7
Ingénieurs-Conseils 23,
rue
de
Paris
16
000
ANGOULEME Commune
de
CHASSENON
Réactualisation
de
l'étude
de
Zonage
d’assainissement
Rapport
3 —
2
APTITUDES
DES
SOLS
3.2.1
Nature
des
sols.
L'étude
pédologique
réalisée
par
le
bureau
d'études
Vincent
Ruby
a
permis
de
répertorier
trois
types
de
sol
sur
le
territoire
communal
:
>
Type
1:
B.U
Il
s’agit
d'un
sol
brun
sur
une
argile
limoneuse
ou
limono-sableuse
brun
clair
provenant
d'apports
colluviaux.
On
les
trouve
le
plus
souvent
en
bas
de
pentes
ou
dans
les
thalwegs.
Ces
sols
sont
peu
ou
moyennement
perméables.
>
Type
2
:B.
SL
ou
B.SU
Ce
type
de
sol
est
le
moins
courant
sur
la
commune.
Ces
sols
sont
constitués
d'un
sol
brun
sur
une
couche
de
sable
limoneux
ou
limono-argileux
provenant
de
la
dégradation
de
la
roche
sous-jacente. Ce
sont
des
sols
dont
leur
perméabilité
est
moyenne,
mais
peut
être
faible
par
endroits
en
raison
de
l'accumulation
d'argile.
>
Type
3 : B.LU
Ce
type
de
sol
est
fréquent
en
particulier
dans
la
partie
Sud
de
la
commune.
Ces
sols
sont
formés
d’un
sol
brun
sur
une
couche
de
limon
argileux
à
sablo
argileux.
Leur
perméabilité
est
moyenne,
ils
présentent
peu
de
traces
d'hydromorphie
et
celles-ci
restent
d'un
degré
faible
à
moyen.
3.2.2.
Aptitude
des
sols
à
l'assainissement.
A
partir
des
caractéristiques
des
sols
(perméabilité,
hydromorphie,
épaisseur,
pente)
l'aptitude
des
sols
à
l'assainissement
non
collectif
a
été
déterminée
comme
ceci
:
Classe
|(Vert)
- Aptitude
satisfaisante
Les
sols
ne
présentent
aucune
difficulté
pour
l'épuration
et
la
dispersion
des
effluents.
Dispositifs
préconisés
:
°_
Tranchée
d'infiltration,
°_
Epandage
souterrain
à
faible
profondeur.
Classe
||
(Jaune)
- Aptitude
moyenne
Le
site
est
relativement
satisfaisant
mais
présente
quelques
difficultés
de
dispersion
ou
une
légère
hydromorphie
ou
une
faible
épaisseur
de
sol
ou
une
pente
importante.
Dispositifs
préconisés
:
°__
Tranchée
d'infiltration
surdimensionnée
(perméabilité
réduite,
hydromorphie),
*
Filtre
à Sable
Vertical
Non
Drainé
(faible
épaisseur
de
sol).
Hydraulique
Environnement
Centre
Atlantique
8
Ingénieurs-Conseils 23,
rue
de
Paris
16
000
ANGOULEME Commune
de
CHASSENON
Réactualisation
de
l'étude
de
zonage
d'assainissement
Rapport
Classe
Ill
(Orange)
- Aptitude
faible
Le
site
présente
une
contrainte
majeure
qui
est
soit
une
perméabilité
très
faible,
soit
des
traces
d'hydromorphie,
soit
des
contraintes
moyennes
pour
différents
critères.
Dispositifs
préconisés
:
Filtre
à
Sable
Vertical
Drainé
ou
Non
Drainé
selon
les
perméabilités
des
sols,
e
Tertre
d'infiltration
dans
le
cas
d'une
bonne
perméabilité
des
sols
mais
d'une
hydromorphie
importante.
Classe
IV
(Rouge)
- Aptitude
mauvaise
Le
site
présente
des
contraintes
majeures
importantes
qui
peuvent
s’additionner,
perméabilité
très
faible,
hydromorphie
importante,
sol
peu
épais,
pente
importante.
Dispositifs
préconisés
:
Filtre
à
Sable
Vertical
Drainé,
e
Tertre
d'infiltration
ou
Tertre
Drainé.
Le
tableau
suivant
reprend
pour
chaque
unité
de
sol
son
aptitude
et
la
filière
d'assainissement
non
collective
préconisée
pour
assurer
un
bon
fonctionnement
et
un
impact
minimal
sur
le
milieu
récepteur.
Nature
du
sol
Aptitude
du
sol
Filière
préconisée
Epandage
par
tranchées
Type
1
Classe
filtrantes
surdimensionnés
Epandage
par
tranchées
Type
2
Classe
Il
filtrantes
surdimensionnés
Type
3
Classe
II!
Filtre
à
sable
vertical
non
drainé
Hydraulique
Environnement
Centre
Atlantique
9
Ingénieurs-Conseils 23,
rue
de
Paris
16
000
ANGOULEME Commune
de
CHASSENON
Réactualisation
de
l'étude
de
zonage
d'assainissement
Rapport
3-3
SOLUTIONS
Le
réseau
d'assainissement
collectif
dessert
le
bourg
de
Chassenon.
Une
extension
vers
le
site
Gallo
romain
est
envisagé
par
le
Conseil
Géneral
de
la
Charente
en
parallèle
des
aménagements
envisagés. Les
secteurs
non
desservis
sont
nombreux
et
certains
possèdent
un
habitat
relativement
dense.
Les
secteurs
de
Villegoureix,
Nouaillas,
Machat,
Brethenoux,
La
Laurière
et
La
Péladie
présentent
des
contraintes
de
sol
et
de
l'habitat
fortes.
Pour
ces
six
secteurs,
une
réactualisation
a
été
effectuée.
Hydraulique
Environnement
Centre
Atlantique
10
Ingénieurs-Conseils 23,
rue
de
Paris
16
000
ANGOULEME Commune
de
CHASSENON
Réactualisation
de
l'étude
de
zonage
d'assainissement
Rapport
Secteur
Villegoureix
Nombre
de
branchements
: 50
habitations
dont
3 à
rénover.
Contrainte
de
sol
:sol
de
type
|et
Il
qui
nécessite
la
mise
en
place
d'un
filtre
à
sable
non
drainé
ou
des
tranchées
surdimensionnées.
à
Contraintes
de
Contraintes
Total
Sans
contrainte.
sinfäce.
d'encombrement.
Nombre
de
logements
50
9
23
18
La
solution
envisagée
pour
ce
secteur
est
un
réseau
de
collecte
gravitaire
d'un
linéaire
de
1300
m
dont
300
m
en
terrain
privé
pour
éviter
de
mettre
en
place
un
poste
de
refoulement.
Solution
d'assainissement
collectif
proposée
:
Les
eaux
usées
seront
acheminées
jusqu'à
une
unité
de
traitement
de
type
filtre
à
sable
vertical
drainé
avec
rejet
dans
le
cours
d'eau
qui
se
trouve
en
contrebas.
Cette
unité
aura
une
capacité
nominale
de
120
EH.
Le
coût
par
branchement
est
de
l'ordre
de
6
797
Euros
HT
opérations
complètes
(travaux,
maîtrise
d'ouvrage,
étude
préalable
et
test
de
réception).
Les
coûts
de
fonctionnement
sont
de
l’ordre
de
161
Euros
HT/Branchement.
Hydraulique
Environnement
Centre
Atlantique
11
Ingénieurs-Conseils 23,
rue
de
Paris
16
000
ANGOULEME puy
_ 026 ” Soër
188p-bEbV 0002/I :2|12423
gel 5
oevs
eo mn
118 2€L Ofbt 92b1
ARREOR C TRe raies a N° , ë gel
Ê
aNOTINVUTXH 7 Eu ST un … fs | ® NW :10d auiss2q Ge6 5 ê Lo €oL 289
| £002' 60/60 :210Q ÿ
a we
96
902 969 2
OIL soi
ï D
nl " 669 o 16e | ‘
OT
691 169
+69
g9l X134N093T1IA
4
€£69
4142211029 JU2W2SSIUIDSSD , p
2U0Z DJ 2p U0I{DS1[D207 [|
®
° 10€
a
êbel
ail
v
30N3931
20€
| si
ÊbET
XI24n0b2IIA, 1042Q " ‘ ‘ Ne d31H2N09 531
}1492][09 {U2W2SSIUIDSSD ,P 207 | zh
sw
W
89bt
£O£
: 1ob1 181
at 19
juawassiurossv p 26DU07
ani
€8r pô Gel
j
el
UOU2SSDU 2P AUNUO
M "
4 P ) j 66 at
, pe
é
962 60b
66T
æ
602
ce
Gée 80b1
Te vée
1 96
91e OZ£T
TLvL
NIINOW NQ SNA 5371 5
022
3LN34VH9 130 1AN3W3LV d3Q gl 802
12
—
192
EZbT Commune
de
CHASSENON
Réactualisation
de
l'étude
de
zonage
d'assainissement
Rapport
Secteur
Nouaillas
et
Machat
Solution
Commune
Nombre
de
branchements
:47
habitations
dont
3
à
rénover.
Contrainte
de
sol
:sol
de
type
1et
Il
qui
nécessite
la
mise
en
place
d'un
filtre
à
sable
non
drainé
ou
des
tranchées
surdimensionnées.
Total
Sans
contrainte.
Contraintes
de
. Contraintes
surface.
d'encombrement.
Nombre
de
50
à
>
8
logements
La
solution
envisagée
pour
ce
secteur
est
un
réseau
de
collecte
gravitaire
d'un
linéaire
de
580
m
dont
60
m
en
terrain
privé
afin
de
desservir
certaines
maisons
plus
facilement.
Un
poste
de
refoulement
sera
mis
en
place
pour
éliminer
une
unité
de
traitement
au
lieu
dit
de
Machat.
Solution
d'assainissement
collectif
proposée
:
Les
eaux
usées
seront
acheminées
jusqu'à
une
unité
de
traitement
de
type
filtre
à
sable
vertical
drainé
avec
rejet
dans
le
cours
d'eau
qui
se
trouve
en
contrebas.
Cette
unité
aura
une
capacité
nominale
de
100
E.H.
.
Le
coût
par
branchement
est
de
l'ordre
de
5
820
Euros
HT
opérations
complètes
(travaux,
maîtrise
d'ouvrage,
étude
préalable
et
test
de
réception).
Les
coûts
de
fonctionnement
sont
de
l'ordre
de
195
Euros
HT/Branchement.
Hydraulique
Environnement
Centre
Atlantique
16
Ingénieurs-Conseils 23,
rue
de
Paris
16
000
ANGOULEME F- KE SE 66L 201 k *
188b-bEbV 0002/T ‘a|2u23 222 2 ici ? rs GLZL 86b
3BODILNVALY 3YLN32 Teel ©
LNIMAINNOMIAHS ' 61
ANÔTINVUTXH 2] 21JIPOW oZz1 4 S3IOf S3Q SAN9IA
si) NW :4od aussaq 7 y w ” Re S js
€002 6060 240Q | a n val $ ve
961 Fou
sa cer
G6L “
3
+gel 182 . 16
oo vzol
31221102 juawassiuIossD p & 281 io w 259}
2UOZ D] 2P UOI{DSIJD207 [| gL
. JONVd9 V1 svl 11 26v L0I GOT
Ê 611 ce tu
196 +82 EL 8201
30N3931 SE gg 12 SI éca 88
pli q
- _ SL N 1801
nSDJ[IDNON Je Hy20W, ID2Q 7 o ‘ T0! 821 v9L :
41192//09 {U2WSSIUIDSSD p 2U07 Lion Fe pay
o92I 91 192 ObOI GrrI
286
169 EG val .
LTU
8E0I 6er Fi : 26 F ‘ 185 . su
z Je gg , 3901 v13Q SAN9IA SIQNVAD an on
: #G9 Lo ” . Le oz
jualassiuisso p 26Du07 . nu À m0 8) yo ea
F M 965
F Ÿ Ep9 066
" 060!
uouassou ep aunu1107 4801 EGOI 29
bp9 866
9E9
194 Ib9 su bE9 £E9
LE9 092
pEOI 2 8e9
AN91A 377131A % 6€9 2€9 37110138 v7 a ii 09
el XN3I4 NQ SANAIA
1E9
914 JLNRIVH9 730 IN3W3LXVd3Q 8c/
SYTILVNON
2€0I |
GLS
SG£