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Déliberation - 2023 035 Travaux de voirie chemin de la Quye lotissement Champ bayon et Réparations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Authezat.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 035 Travaux de voirie chemin de la Quye lotissement Champ bayon et Réparations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
MAIRIE
D’'AUTHEZAT
63114
Tél.
04.73.39.50.31
Fax.
04.73.39.56.49
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
:
14
Présents
:
8
Votants :
11
OBJET
:
Travaux
de
voirie
e
Chemin
de
la Quye
e
Lotissement
Champ-
Bayon
et
Réparation
de
voiries
Maîtrise
d'œuvre
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
quel
dessus. Au
registre
sont
les|
Signatures. Affiché
le 26/06/2023.
Pour
copie
conforme;
en
Mairie,
le
26/06/2023.
Le
Maire,
Pierre
METZGER.
RES,
D
La
secrétaire
de
séance,
Alexandra
JARRIGE.
Envoyé
en
préfecture
le 26/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
26/06/2023
Publié
le
ID
: 063-216300210-20230609-2023
035-DE
Extrait du
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal
délibération
n°2023/035
du
09
juin
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
le
neuf
juin
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Authezat,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pierre
METZGER,
maire.
Date
de
la Convocation
du
Conseil
Municipal
: 02
juin
2023.
Présents
: Monsieur
Yves
CHAMBON,
Madame
Ludivine
FERNANDEZ,
Monsieur
Stéphane
KIHELI,
Mesdames
Alexandra
JARRIGE,
Corinne
VILLE,
Agnès
JARRIGE,
Messieurs
David
ESPECHE
;
Absents:
Mesdames
Isabelle
DE
ARAUJO,
Christelle
REUGE,
Monsieur
Julien
LACOUR
;
Excusés:
Mesdames
Christine
CHAUVANET,
Ornella
MIMY,
Monsieur
André
FEUNTEUN ; Procurations:
de
Madame
Christine
CHAUVANET
à
Madame
Ludivine
FERNANDEZ;
de
Madame
Ornella
MIMY
à
Monsieur
Pierre
METZGER
;
de
Monsieur
André
FEUNTEUN
à
Monsieur
Yves
CHAMBON
;
Secrétaire
de
séance
: Madame
Alexandra
JARRIGE.
Monsieur
Yves
CHAMBON,
adjoint
aux
travaux
présente
la
possibilité
de
recours
à
l'ADIT
(Agence
Départementale
d'Ingénierie
Territoriale),
pour
la
maîtrise
d'œuvre
des
travaux
de
voirie
chemin
de
la
Quye,
pour
les
réparations
de
voirie
communales
et
pour
des
travaux
au
lotissement
Champ-Bayon.
L'aide
de
l’agence
à
la
réalisation
des
projets
de
voirie
à
fait
l’objet
d'une
proposition
tarifaire
estimative
s’élevant
à
1 464
euros
toutes
taxes
(soit
4%
du
montant
des
travaux
estimés).
Ainsi,
l'Agence
pourrait
intervenir
en
tant
qu’assistance
à
la
maîtrise
d'ouvrage. Après
délibération
et
à
l'unanimité,
les
conseiller
municipaux,
se
prononcent
favorablement
sur
l'opportunité
de
cette
assistance,
ainsi
que
sur
le
montant
estimatif
qui
sera
facturé,
au
vu
de
la
mission
confiée.
Ils
chargent
monsieur
le
maire
à
accepter
cette
assistance.
D:\Documents\Conseils
Municipaux\DELIBERATIONS\202312023
035
Travaux
de voirie chemin
de
la Quye,
lotissement Champ-bayon
et Réparations voiries. docx
page
1 l 1
Auteure,
Myriam
BLANZAT-LERNOULD,
secrétaire
de mairie.
Mise en ligne le 26 06
2023,
sur www.authezat.fr