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Déliberation - 20230214 5 Renouvellement adhésion CAUE tampon
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Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le
16/02/2023
Reçu
en
préfecture
le 16/02/2023
Affiché
le
À 6
FEV,
2023
ID
: 056-215600420-20230214-20230214_05-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
Février
2023
N°DC-2023-05
Conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 17
Votants
: 19
Objet
: Renouvellement
adhésion
au CAUE
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
mardi
quatorze
février
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal,
dôment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
mairie,
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Freddy
JAHIER,
Maire.
Les
convocations
individuelles
et
l'ordre
du
jour
ont
été
transmis
par
voie
dématérialisée
aux
conseillers
municipaux
et
ont
été
affichés
à la
porte
de
la
mairie
le
dix
février
deux
mille
vingt-trois.
PRESENTS
:M.
Freddy
JAHIER,
M.
Jean-Pierre
LE
GAL,
M.
Gilles
DRÉANO,
Mme
Marie-Bernard
BROUDIC,
Mme
Laurence
MORVAN,
M.
Thierry
QUERO,
Mme
Nathalie
DUMONT,
Mme
Isabelle
TAINGUY,
Mme
Sandrine
OLLIC,
M.
Christian
BARBIER,
M.
Sébastien
BOURDAIS,
Mme
Carole
MIANNAY,
Mme
Marie-Laure
GAIN,
M.
Sébastien
CHESNAIS,
Christine
DUBIEZ
DA
ROCHA,
M.
Franck
JOSSO,
M.
Fabien
LORIC
ABSENTS
EXCUSES
:
POUVOIRS
:Mme
Sylvaine
LE
GALLO
donne
pouvoir
à Mme
Marie-Laure
GAIN
;M.
Daniel
DURAND
donne
pouvoir
à M.
Jean-Pierre
LE
GAL
Secrétaire
de
séance
: M.
Gilles
DREANO
Le
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
(CAUE)
est
une
association
reconnue
d'intérêt
générale
qui
permet
aux
communes
morbihannaises
de
recourir
aux
services
d'une
équipe
de
professionnels
spécialisés
:architectes
DPLG,
géographes-urbanistes
et
environnementaliste.
Au-delà
du
conseil
aux
collectivités,
les
architectes
peuvent
également
recevoir
gratuitement,
sur
rendez-
vous,
les
habitants
afin
de
les
aider
à
penser
leurs
projets
de
construction,
de
rénovation
ou
d'extension
de
leurs
logements.
Le
montant
de
cotisation
est
fixé
à 0.33
€ par
habitant,
sur
la
base
de
la
population
municipale.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le Conseil
municipal
:
e
RENOUVELE
l'adhésion
au CAUE
pour
l'année
2023;
e__
DIT que
le montant
de cette cotisation
est fixé à 731.28 € pour l'année
2023
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits
Pour
extrait
certifié
conforme
Le Maire
de Colpo
Freddy JAHIER