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Déliberation - documents 20231221124535 866 2015 168 sambe designation de delegues reduit
Document publié le Jeudi 24 septembre 2015 par la commune d'Estourmel.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221124535 866 2015 168 sambe designation de delegues reduit)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis
Avesnes-Les-Aubert
Bazuel
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Bertry
Béthencourt
Bévillers
Boussiéres-en-Cis
Briastre
Busigny
Carnières
Catillon-sur-Sambre
Cattenières
Caudry
Caullery
Clary
Dehéries
Élincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy-en-Cis
La Groise
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommereuil
Ligny-en-Cis
Malincourt
Maretz
Maurois
Mazinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuvilly
Ors
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Walincourt-Selvigny
Délibération N°2015/168
Date de convocation : 24 septembre 2015
Nombre de conseillers en exercice : 7 i - 8 OCT. 205
L’an deux mille quinze, le 06 octobre 2015 à dix huit heures ente, les membr il de la
Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis se Sont réunis à la salle des fêtes de
BERTRY, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Guy BRICOUT, Président de la Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis.
Etaient présents (57 titulaires 3 suppléants) :
Alexandre BASQUIN Jean-Félix MACAREZ Virginie LE BERRIGAUD
Jacques OLIVIER Nathalie GAVE Christian PAYEN
Pierre-Henri DUDANT Gérard LENOBLE Jean-Pierre THIEULEUX
Christian PECQUEUX Thierry WALEMME (S) Gérard FILLION (S)
Dominique LAMOURET Didier BONIFACE Frédéric BRICOUT
Guy BRICOUT Régine DHOLLANDE Mélanie DISDIER
Anne-Sophie MERY-DUEZ Brigitte PRUVOT Liliane RICHOMME
Alain RIQUET Sandrine TRIOUX Serge WARWICK
Alain GOETGHELUCK Gérard TAISNE Gilles PELLETIER
Bernard PLET Jean-Claude GERARD Patrice BONIFACE
Bertrand LEFEBVRE Jean-Louis CAUDRELIER Karine ELOIR
Charles BLANGIS Annie DORLOT Bruno MANNEL
Joëlle MANESSE Joseph MODARELLI] Isabelle PIERARD
Serge SIMEON Pascal FOULON Janine TOURAINNE
Pascal COQUELLE Michel HENNEQUART Laurence RIBES
Michel GOUVART (S) Didier BLEUSE Jacky DUMINY
Daniel BLAIRON Augustine NOIRMAIN Daniel CATTIAUX
Véronique NICAISE Maurice DEFAUX Henri QUONIOU
Stéphane JUMEAUX Jean-Marc DOSIERE Axelle DOERLER
Daniel FIEVET Chantal WAYEMBERGE
Membres Excusés (4) :
Laurence MONTEIRO-LOPEZ, Vincent WAXIN, Pierre LAUDE et Jean-Pierre RICHEZ.
Membres Absents (4) :
Brigitte ROLAND-BEC, Francis LEBLON, Bernard POULAIN, Marc DUFRENNE.
Membre ayant donné procuration (9) :
Denise LESAGE à Alexandre BASQUIN, Hubert DEJARDIN à Jean-Marc DOSIERE, Yannick HERBET
à Virginie LE BERRIGAUD, Agnès BERANGER à Sandrine TRIOUX, Denis COLLIN à Anne-Sophie DUEZ-MERY, Pierre LEVEQUE à Serge WARWICK, Martine THUILLEZ à Frédéric BRICOUT, Laurent COULON à Christian PECQUEUX, Jean-Paul CAILLIEZ à Axelle DOERLER.
Sandrine TRIOUX est élue secrétaire de séance.
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92
www.caudresis-catesis.fr N°2015/168 - Objet : SMABE -— Désignation de délégués
Monsieur le Président informe l'assemblée qu'il a récemment été destinataire d'un courrier de Monsieur le Président du SMABE lui indiquant que la Communauté devait désigner :
e 2 délégués titulaires et
e un délégué suppléant
pour le compte de la commune de Haucourt en Cis.
Monsieur le Président demande donc à l'assemblée de bien vouloir désigner en qualité de titulaire Messieurs BONIFACE Patrice et BETREMA Jérémy ainsi que Monsieur Jean-Marc GOSSART en
qualité de délégué suppléant.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 07 octobre 2015
Le 07 octobre 2015 et de la publication
Le 07 octobre 2015
Vu,
Le Président, me Président,
Maire de CAUDRY fe de CAUDRY Vice-Président du Conseil Départemental SUR ICE Président du Conseil Départemental a
Pr
IMPORTANT DELAIS ET
VOIES DE RECOURS : Conformément à l'article R421 — 1 du code de justice administrative, le ribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification eVou de sa publication.