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Déliberation - documents 20231221135612 928 2016 009 designation des delegues au sein de siaved reduit
Document publié le Mercredi 10 février 2016 par la commune d'Estourmel.
Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221135612 928 2016 009 designation des delegues au sein de siaved reduit)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Communauté de Communes du
Caudrésis - Catésis
Avesnes-Les-Aubert
Bazue]
Beaumont-en-Cis
Beauvois-en-Cis
Bertry
Béthencourt
Bévillers
Boussières-en-Cis
Briastre
Busigny
Carnières
Catillon-sur-Sambre
Cattenières
Caudry
Caullery
Clary
Dehéries
Élincourt
Estourmel
Fontaine-au-Pire
Haucourt-en-Cis
Honnechy
Inchy-en-Cis
La Groise
Le Cateau-Cambrésis
Le Pommereuil
Ligny-en-Cis
Mélincourt
Maretz
Maurois
Mazinghien
Montay
Montigny-en-Cis
Neuvilly
Ors
Quiévy
Rejet-de-Beaulieu
Reumont
Saint-Aubert
Saint-Benin
Saint-Hilaire-Lez-Cambrai
Saint-Souplet-Escaufourt
Saint-Vaast-en-Cis
Troisvilles
Villers-Outréaux
Wälincourt-Selvigny
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 10 FEVRIER 2016
Délibération N°2016/009
Date de convocation : 02 février 2016
Nombre de conseillers en exercice : 77
L'an deux mille quinze, le 10 février 2016 à dix huit heures trente,
Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis se sont ré
CAUDRY, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur
Communauté de Communes du Caudrésis et du Catésis.
Etaient présents (59 titulaires 3 suppléants) :
Alexandre BASOQQUIN
Vincent WAXIN
Yannick HERBET
Christian PAYEN
Jean-Pierre THIEULEUX
Francis LEBLON
Frédéric BRICOUT
Pierre LEVEQUE
Brigitte PRUVOT
Martine THUILLEZ
Gérard TAISNE
Jean-Claude GERARD
Karine ELOIR
Joëlle MANESSE
Pascal FOULON
Pascal LEVEQUE
Laurence RIBES
Daniel BLAIRON
Henri QUONIOU
Axelle DOERLER
Mélanie DISIDER
Membre(s) Excusé(s) (1) :
Marie-Lise MARLIOT
Membre(s) Absent(s) (8) :
Alain GOETGHELUCK, Pierre LAUDE, Jean-Louis CAUDRELIER, Lauren
Denise LESAGE
Jean-Félix MACAREZ
Jacques OLIVIER
Pierre-Henri DUDANT
Christian PECQUEUX
Dominique LAMOURET
Guy BRICOUT
Anne-Sophie MERY-DUEZ
Liliane RICHOMME
Sandrine TRIOUX
Alain HAPPE (S)
Patrice BONIFACE
Annie DORLOT
Joseph MODARELLI
Janine TOURAINNE
Pascal COQUELLE
Michel GOUVART (5)
Daniel CATTIAUX
Jean-Marc DOSIERE
Daniel FIEVET
Agnés BERANGER
Augustine NOIRMAIN, Jean-Pierre RICHEZ.
Membre(s) ayant donné procuration (7):
Virginie LEBERIGAUD à Yannick HERBET, Denis COLIN à Ré
SIMEON, Isabelle PIERARD à Annie DORLOT, Jacky DUMI
Jacques OLIVIER, Stéphane JUMEAUX à Maurice DEFAUX.
Jacques OLIVIER est élu secrétaire de séance.
Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis
Siège et bureaux : 39, rue de Ligny - 59540 Caudry
Téléphone : 03 27 75 84 79- Télécopie : 03 27 75 84 92
Www.caudresis-catesis.fr
les membres du Conseil de la
unis aux Ateliers Culturels de
Guy BRICOUT, Président de la
Laurence MONTEIRO-LOPEZ
Hubert DEJARDIN
Nathalie GAVE
Gérard LENOBLE
Brigitte ROLAND-BEC
Didier BONIFACE
Régine DHOLLANDE
Bernard POULAIN
Alain RIQUET
Serge WARWICK
Bernard PLET
Bertrand LEFEBVRE
Bruno MANNEL
Serge SIMEON
Louis COQUELLE(S)
Michel HENNEQUART
Didier BLEUSE
Maurice DEFAUX
Jean-Paul CAILLIEZ
Chantal WAYEMBERGE
DE CAMBRAI
12 FEV. 206
t COULON, Marc DUFRENNE,
gine DHOLLANDE, Charles BLANGIS à Serge
NY à Francis LEBLON, Véronique NICAISE à Délibération n°2016/009 - Objet : Désignation des délégués au sein du SIAVED
Monsieur le Président informe l'assemblée qu'il a récemment été destinataire de l'arrêté
préfectoral portant extension du périmètre du SIAVED (copie ci-jointe).
En effet, compte tenu des différentes fusions intervenues sur les territoires de la CCC, et de
la CAPH, un nouvel arrêté est intervenu ce qui implique une nouvelle désignation des
conseillers communautaires à siéger au sein de cette instance,
Monsieur le Président précise que la Communauté dispose maintenant de 10 sièges de
titulaires et de 10 sièges de suppléants au lieu de 9 sièges que disposait le SYCTOMEC
Auparavant :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Guy BRICOUT Daniel BLAIRON
Serge SIMEON Bertrand LEFEBVRE
Jacques OLIVIER Pierre-Henri DUDANT
Alain GOETGHELUCK Véronique NICAISE
Michel HENNEQUART Serge WARWICK
Bruno LECLERCQ Maurice DEFAUX
Jean Paul CAILLIEZ Liliane RICHOMME
Christian PECQUEUX Bruno MANNEL
Daniel CATTIAUX Patrice BONIFACE
| sal
Lors de la réunion du Conseil des maires il a été proposé :
TITULAIRES | SUPPLEANTS
Guy BRICOUT | Daniel BLAIRON
Serge SIMEON | Gérard TAISNE
Jacques OLIVIER Pierre Henri DUDANT
Alain GOETGHELUCK Véronique NICAISE
Michel HENNEQUART Serge WARWICK
Bruno LECLERCQ Maurice DEFAUX
Jean Paul CAILLIEZ Patrice BONIFACE
Christian PECQUEUX Liliane RICHOMME
Daniel CATTIAUX Laurence RIBES
Bertrand LEFEBVRE Bruno MANNEL
Aucun autre candidat ne posant sa candidature, Monsieur le Président sollicite l'avis de
l'assemblée sur ce point.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme
Compte tenu de l'envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 12 février 2016
Le 12 février 2016 et de la publication
Le 12 février 2016
Vu,
Le Président, Le Président,
Maire de CAUDRY “e Maire de CAUDRY
Vice-Présidght du Conseil Dépa Vice-Présidefit du Conseil Départemental
Communauté de Communes du GUY BAICOUT
Caudrésis - Catésis
Guy BRICQUT
IMPORTANT
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l'article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de
recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification et/ou de sa publication.