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Déliberation - 2024 07 Subventions AUX Associations 2024
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Soignolles.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 07 Subventions AUX Associations 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le
ID : 014-211406749-20240402-DELIB_2024_07-BF
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du Calvados
Arrondissement de Caen
EXTRAIT DE REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS du Conseil Municipal
de la Commune de SOIGNOLLES
14190
Date d’affichage :
12 / 04 / 2024
Date de convocation :
27 / 03 / 2024
Nombre de membres :
En exercice : 10
Présents: 9
Absents: 1
Votants : 10
Le 2 avril 2024 à 20h30.
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la
présidence de Mme FIEFFÉ, Maire.
Étaient présents : Mme FIEFFÉ Patricia, Mme DELALANDE
Soizic, Mr BESANÇON Geoffroy, Mme LE COGUIC Ophélie,
Mr LEBOYER Hugues, Mr MENARD Bruce, Mme PERREE
Edwige, Mr GAUCHET Bruno, Mme HAMELIN Jocelyne.
Mme HAGHEBAERT donne procuration à Mme LE COGUIC
Formant la majorité des membres en exercice.
Était absente : Mme HAGHEBAERT Olympe.
Mme PERREE a été désignée comme secrétaire de séance.
Objet :
Délibération 2024-07
SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS 2024
Mme le Maire donne connaissance des demandes de
subventions reçues en mairie, et demande aux membres du
conseil municipal de se prononcer.
IR de Saint
des Donmmeurs de
111
Combattants de Saint
Jean Nourrisson
Association ive du
de
Comité Juno
Essor du Val Clair de Bretteville Sur Laize Fondation du Patrimoine
Football Chib
Association ive Saint
Secours Cat
SEKOLY
TEF Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
Publié le
ID : 014-211406749-20240402-DELIB_2024_07-BF
EN
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, LE CONSEIL MUNICIPAL À
L'UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS DECIDE DE VERSER LES
SUBVENTIONS CI-DESSUS.
Acte rendu exécutoire après Fait et délibéré le 02 avril 2024
Le maire,
Edwige Peu (Sf