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Convocation - convocation cm du 12 12 2025
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 07h21 par la commune de Lathuile.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 12 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
Ko
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mairie
de
*
LATHUILE
Haute
Savoie
74210
1
DE
LATHU
ILE
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la mairie
Le vendredi
12
décembre
2025
à 19
heures
Avec
pour
ordre
du
jour :
1.
Approbation
du procès-verbal
de
la réunion
du
19 novembre
2025
Travaux
Finances
:
2.
Budget
COMMUNE
: décision
budgétaire
modificative
3.
Avenants
aux
Lots
1A
et 1B
des
travaux
d'aménagement
de
voirie
et d’eau
potable
RD1508/180
Bout
du
Lac Domaine-Urbanisme
:
4.
Renouvellement
des
conventions
pour
les
services
relatifs
à
l'instruction
des
autorisations
d'urbanisme
avec
la
Communauté
de
Communes
des
Sources
du
Lac
d'Annecy
: Convention
initiale
-__
Convention
optionnelle
Fonction
publique
:
5.
Participation
de la commune
à la protection
sociale
complémentaire
santé
des
agents
communaux
Décisions
du
maire :
- DC2025-23
: Travaux
de séparation
du
local ERP
mairie
en
deux
locaux
- DC2025-24
: Budget
Commune
Fongibilité
des
crédits
en
fonctionnement
Questions
diverses
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance
et vous
prie d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Lathuile,
le 05
décembre
2025
Site
internet :
http://www.lathuile.fr