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Convocation - convocation cm du 11 03 2025
Convocation - convocation cm 06.06.2023
Conseil Municipal - convoc cm 04.04.23
Convocation - convocation cm 16.09.2024 9b7230de
Convocation - convocation cm 17.12.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lathuile.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 17.12.24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Justice et droit,
Ke
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
ee
DE LATHUILE
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la mairie
Le
Mardi
17
décembre
2024
à 19
heures
Avec
pour
ordre
du
jour :
1.
Approbation
du procès-verbal
de
la réunion
du
16 septembre
2024
2.
Personnel
communal
e
Augmentation
du
temps
de
travail
du
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1ère
classe
- passage
de
32/35°
à temps
plein
(35/35°)
au
1°’ janvier
2025
e
Prévoyance
- mise
en
conformité
de
la participation
employeur
3.
Urbanisme
- aménagement
du
territoire
e
Formalisation
d’un
avis
simple
sur le projet
de
SCoT
du
bassin
annécien
arrêté
lors
du
comité
syndical
du
2 octobre
2024
e
Avis
sur le projet
de
modification
amendée
n°2
du
PLUi
de
la CCSLA
e
Demande
d'intégration
d’une
servitude
de
résidence
principale
sur
la
commune
dans
la modification
amendée
n°2
du
PLUi
e
Convention
ADS
avec
la CCSLA
à compter
du
1er janvier
2025
e
Approbation
de
la Charte
2024-2038
du
Parc
Naturel
Régional
des
Bauges
e
Dénomination
des
voies
publiques
et privées
pour
mise
à jour
de
la base
adresse
4,
Energie/environnement e
Renouvellement
de
la convention
conseil
Energie
du
Syane
5,
Finances e
Délibération
autorisant
le maire
à engager,
liquider et mandater
les
dépenses
d'investissement
(dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
2024
avant
vote
du
budget
2025)
e
Décision
modificative
N°1
budget
eau
e
Révision
des
tarifs
communaux
et assimilés
au
1°’ janvier
2025
o
Approbation
des
tarifs
des
prestations
eau
potable
du
Grand
Annecy
o
Révision
des
tarifs
de
l’eau potable
de
Lathuile
o
Révision
des
tarifs
de
location
de la salle
communale
o
Révision
des
tarifs
des
concessions
au
cimetière
6.
Décisions
du
maire
e
DC2024-24
: engazonnement
du
cimetière
e
DC2024-25 :
fourniture
et pose
de
10 cavurnes
au
cimetière
7.
Questions
diverses
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance
et vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Lathuile,
le 09
décembre
2024
Le
Maire,
Hervé
BOURNE
30,
route
du
Bout
du
Lac
74210
LATHUILE
Tél
: 04
50
44
31
43
- E-mail
: mairie@lathuile.fr
Site
internet
: http://www.lathuile.fr