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Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Roquefort-la-Bédoule.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 10.07.24)
Thèmes du document : Éducation, Inégalités sociales, Institutions publiques,
H ô t e l d e V i l l e – P l a c e d e l a L i b é r a t i o n – 1 3 8 3 0 R O Q U E F O R T - L A B E D O U L E T é l . : 0 4 4 2 7 3 2 1 1 2
C Co on ns se ei il l m mu un ni ic ci ip pa al l d du u m me er rc cr re ed di i 1 10 0 j ju ui il ll le et t 2 20 02 24 4
▪ Délib 33_2024 Annulation et remplacement de la délibération n°17-2024 portant sur la création et le
recrutement des contrats d’engagement éducatif - Année 2024 (approuvée)
▪ Délib 34_2024 Adhésion de la Commune à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture
(approuvée)
▪ Délib 35_2024 Convention de partenariat culturel « Provence en scène » 2024 – 2025 (approuvée)
▪ Délib 36_2024 Actualisation Règlement intérieur Accueils Collectifs de Mineurs - ACM (approuvée)
▪ Délib 37_2024 Participation financière de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques
de Carnoux pour les élèves fréquentant ses établissements scolaires et résidant à Roquefort-La Bédoule
(approuvée)
▪ Délib 38_2024 Participation financière de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques
de Cassis pour les élèves fréquentant ses établissements scolaires et résidant à Roquefort-La Bédoule
(approuvée)
▪ Délib 39_2024 Avenant au Contrat de Délégation de Service Public avec la société SODEXO (approuvée)
▪ Délib 40_2024 Délégation de Service Public : rapport annuel technique et financier du titulaire de la concession
du service public de restauration collective (approuvée)
▪ Délib 41_2024 Convention Métropole d’Aix-Marseille-Provence – Prestation de délégué à la protection des
données (DPO – Data Protection Officer) mutualisé (approuvée)
Affichée le 11 juillet 2024
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
VILLE DE ROQUEFORT-LA BEDOULE
Département des Bouches-du-Rhône