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Document publié le Vendredi 25 février 2022 par la commune de Rivière-Drugeon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 927 view)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
du CONSEIL MUNICIPAL
du 25 février 2022
Sur convocation du 19 février 2022
CE 22 par dpt Gtnn ve] Secrétaire de Séance : Sophie Terretaz Mairie de La Rivière - Drugeon
Votants :
VALLET Christian X GRILLON Yohann X
BOURDIN Carine X LONCHAMPT Jordan X
VUITTENEZ Yannick X LORIOD-BOURGON Monique X
LONCHAMPT Jérémy X MARGUET Chloé X
Excusée
BERTRAND Claire (procuration | MONNIER Florent X
à C.Bourdin)
Excusé
BREITNER Morgan (procuration | TERRETTAZ Sophie X
à C.Vallet)
DICHAMP Anthony X TRIMAILLE Flavien Excusé
GIRARD Odile X
Ordre du jour :
Intervention de Mme Emma Chamoret animatrice jeunesse CFD
Approbation du compte rendu du 28 janvier 2022
Compte rendu des commissions
Urbanisme
Point sur les travaux en cours
- Information appel offres AMO
- Information projet global securisation du village
Politique cyclable : mise en place du système points nœuds par le Département
Informations commercialisation fibre optique
Affaires intercommunales
Questions et informations diverses
nur
voNo
I) Intervention de Mme Emma Chamoret animatrice jeunesse CFD.
Mme Emma Chamoret est recrutée depuis le 1° septembre 2021 sur un contrat de 2 ans
(financé à 50 % par la CAF). Elle intervient sur le temps scolaire aux collèges de Frasne et
de Mouthe. Pendant les vacances scolaires, elle proposent des animations et activités sur
les 10 communes de la Communauté de communes, aux enfants de 11 à 17 ans.
Elle travaille également sur le point info jeunesse à la médiathèque de de la communauté de communes située à Frasne (lieu de ressources et documentation pour les questions d'études, logement..., pour les 15-30 ans). Ii) Approbation du compte rendu du 28 janvier 2022.
Le compte rendu du 28 janvier 2022 est adopté à l'unanimité.
II) Compte-rendu des commissions
Environnement/cadre de vie
Le repas de la fête des mères est fixé au vendredi 6 mai 2022, à la MTL.
MTL: Nous sommes toujours en attente de la livraison du nouveau bac de
plonge. Les délais prévus n'ont pas été respectés.
Salle des jeunes : toujours fermée dans l'attente du paiement des dégâts
occasionnés par les jeunes concernés et que tous les jeunes inscrits soient à jour
de leur cotisation.
Aire de camping-cars : la communauté de communes souhaiterait éventuellement
installer une borne de recharge pour vélo électrique. A voir les besoins et l'intérêt d'un tel équipement.
Bâtiments et chemins
Eclairage public chemin du groseillier : Les travaux de réparation du lampadaire
défectueux sont commandés et devraient être réalisés sous peu.
Logements communaux: le SYDED a missionné la société S2i pour réaliser un audit énergétique. En parralèle, ils proposent une étude pour une chaufferie commune aux 2 bâtiments communaux (anciennes écoles). Rendu attendu pour la mi-mars.
Travaux logement : 2 offres pour l'assistance à maitrise d'ouvrage ont été reçues.
(QCS et SK Conseils). La commission a retenu SK Conseils.
Cette étude sera subventionnée à 80 % par le Département.
Commission sécurisation: La commission a commencé son travail et s'est en
premier lieu focalisée sur les entrées du village. Une réunion sur le terrain aura
lieu le 12 mars à 10h.
sestion de la forêt
La commission a rencontré le garde ONF pour le bilan 2021 et le budget 2022.
Il a présenté les travaux à réaliser, à savoir l'entretien parcellaire (peinture et dégagement) des parcelles 1 et 11 à 14. Au vu du faible montant des travaux, la commission a décidé de ne pas consulter d'autres sociétés et les travaux seront réalisés par l'ONF.
icati inf ti
La commission travaille sur le livret d'accueil pour les nouveaux habitants. III) Urbanisme
Permis de Construire
M. Bressand Sébastien pour la construction d’un garage ossature bois.
M. Monnier Alexandre pour la construction d'un garage et isolation extérieure.
Déclaration Préalable
M.Pros-Tournier Jimmy pour la pose de panneaux photovotaïques.
IV) Délibérations
- Politique cyclable du Département : mise en place d’un système point noeuds. Le
territoire de la CFD a été retenu comme zone test.
Une convention avec les communes est nécessaire pour installer des petits
panneaux numérotés à chaque carrefour sur le territoire de la commune (sur poteaux existants dans la mesure du possible). Le conseil donne son accord.
- Fibre optique : la commercialisation sur notre commune est prévue pour juillet
2022. Une réunion publique aura lieu pour expliquer les modalités d'installation.
V) Affaires intercommunales
-__ PLUi : le commissaire enquêteur a été nommé par le Préfet. L'enquête publique aura donc lieu prochainement. L'information sera diffusée dans la presse locale, par voie d'affichage et sur le panneau lumineux.
- Maison de santé : les professionnels de santé ont signé un accord de principe. Un
prix de location au m2 a été programmé pour établir un plan de financement nécessaire aux demandes de financement.
VI) Questions et informations diverses
- Courrier de l'AAPPMA (association de pêche) pour stocker la barque et
éventuellement la faucardeuse. Accord pour la barque dans le local communal.
A voir également avec le garage à côté de la salle des associations.
-__ Préval : visite des élus prévue le jeudi 12 mai à 18h.
-__ Adapei : l'opération brioches aura lieu du 4 au 10 avril 2022.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 15
Le Maire,
Christian VALLET