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unknown - Communauté de communes - Bastides de Lomagne - Convocation Conseil Communautaire Lundi 29 Janvier 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bastides de Lomagne - Convocation Conseil Communautaire Lundi 29 Janvier 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer au Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Bastides de Lomagne qui se tiendra le :
Ordre du jour :
Validation du Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 18 Décembre 2023
Relevé des décisions du Président
• Administration Générale
Désignation des délégués au SICTOM pour la commune de Touget Demande de subvention de l’Abattoir d’Auch : filière porc, ovin, caprin • Finances
Avance sur la subvention de la CCBL au CIAS Bastides de Lomagne avant le vote du budget • Economie
Prix de vente des terrains ZA Cologne
• Ressources Humaines
Modification du tableau des emplois
Proposition de mise en place Prime Pouvoir d’achat
Modification du règlement intérieur concernant les autorisations spéciales d’absences Modification du barème de remboursement des frais de repas et d’hébergement Validation du rapport social unique
• Aménagement du territoire
Vote sur la prise de compétence PLUi
• Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président, Jean Luc SILHERES
Mauvezin, le Lundi 22 Janvier 2023
Objet : Convocation Conseil Communautaire Bastides
de Lomagne
Lundi 29 Janvier 2024 à
20h00
CCBL- ZA Route d’Auch –
32120 Mauvezin