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Procès Verbal - ordredujourconseildu24avril2019 16621
Document publié le Lundi 15 avril 2019 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordredujourconseildu24avril2019 16621)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Loisirs,
Le Maire d’Embrun à
Secrétariat Général Mesdames, Messieurs les
N'Réf. : CP/AC Membres du Conseil Municipal
Affaire suivie par Christian Parpillon de la commune d'Embrun
Tél. 04.92.44.66.01
Embrun, le 15 avril 2019
Objet : réunion du conseil municipal.
Chers Collègues,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu, à la Manutention, salle du rez de chaussée , le
Mercredi 24 avril 2019 à 18 heures
L'ordre du jour sera le suivant :
e Désignation du secrétaire de séance.
e Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 février 2019 (envoyé par Email le 29 mars 2019)
Agriculture/Urbanisme/Travaux
Rapport n° 2019-045R : Convention de servitude entre ENEDIS et la Commune
d’Embrun parcelles AA 174 — 145 Raccordement lotissement SARL D’Aménagement des
Vignes.
Rapport n° 2019-046R : Convention de servitude entre ENEDIS et la Commune
d’Embrun parcelles AB 710 et 711 Parking Delaroche.
Rapport n° 2019-047R : Convention de servitude entre ENEDIS et la Commune
d’Embrun parcelle cadastrée AC 637. Jardin public Boulodrome Pied de Ville.
Rapport n° 2019-048R : Convention de servitude entre ENEDIS et la Commune
d’Embrun parcelle E 919, Les Clots.
Rapport n° 2019-049R : Convention de servitude entre Le SyYME 05 et la Commune
d’Embrun : AE 147 Champ Favier Rapport n° 2019-050R : Vente de coupe en bois façonné.
Rapport n° 2019-0S1R : Assiette des coupes parcelles Sp.
Rapport n° 2019-052R : Marché pour la réalisation des travaux de Requalification du Boulevard Pasteur: Additif n°2 au protocole transactionnel
Rapport n° 2019-053R : Restauration de la façade Ouest de la Cathédrale Notre Dame du Réal : Demande de subventions pour travaux.
Rapport n° 2019-054R : Mouvement de terrain versant la Bellotte : Demande de subventions pour travaux.
Rapport n° 2019-055R : Convention de prestation de services pour l’entretien des sites et équipements de gestion communautaires par les services techniques municipaux
Rapport n° 2019-056R : Report du transfert de la compétence EAU à la Communauté
de Communes Serre-Ponçon.
Rapport n° 2019-057R : Conventions commune / Madame Paurd, Messieurs Didier,
Biau-Giraud, Roman et Vanneste et Sarl PIRA 2 R : prolongation d’un an d’occupation du
domaine public au Plan d'Eau.
Ecole de Musique et de Danse
Rapport n° 2019-058R : Partenariat culturel entre le conservatoire à rayonnement départemental de gap, l’école de musique du Guillestrois-Queyras, et l’école municipale de musique et de danse d’Embrun.
Personnel Communal
Rapport n° 2019-059R : Cadeau départ à la retraite
Liste des D.IL.A
Questions orales.
Je vous prie d'agréer, Chers Collègues, l'expression de ma considération distinguée.