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Procès Verbal - d41d8cd98f 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villers-Marmery.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
Communauté
urbaine
du
Grand
Reims CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
SEANCE
DU
JEUDI
15
DÉCEMBRE
2022
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
CC-2022-226
Procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
communautaire
du
17
novembre
2022
Approbation
CC-2022-227
Délégation
du
Conseil
communautaire
au
Bureau
et
à
la
Présidente
Compte
rendu
CC-2022-228
Budgets
primitifs
2023
CC-2022-229
Autorisations
de
programme
CC-2022-230
Tarifs
des
Services
Publics
2023
CC-2022-231
Attribution
de
subventions
CC-2022-232
Rapport
relatif
aux
suites
données
aux
observations
définitives
de
la
CRC
Grand
Est
du
29
juin
2021
CC-2022-233
Mises
à
disposition
de
services
avec
la
Ville
de
Reims
Conventions
CC-2022-234
Services
communs
gérés
par
la
Communauté
urbaine
du
Grand
Reims
Adhésion
aux
services
communs
de
la
Ville
de
Reims
Conventions
CC-2022-235
Stratégie
de
soutien
à
l'économie
sociale
et
solidaire
CC-2022-236
Neoma
Business
School
Attribution
de
subvention
Convention
de
financement
2023
CC-2022-237
Dispositif
"Cordées
de
la
réussite"
Néoma
Business
School
&
Sciences
Po
Année
universitaire
2022/2023
Attribution
de
subventions
Conventions
CC-2022-238
French
Tech
East
Attribution
de
subvention
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
2023-2025
Désignation
CC-2022-239
Université
de
Reims
Champagne-Ardenne
Attribution
de
subvention
Convention
de
financement
2023
CC-2022-240
Association
Accustica
Attribution
de
subvention
Convention
de
financement
2023
CC-2022-241
Stratégie
bas
carbone
valant
Plan
Climat
Air
Energie
Territorial
Adoption
CC-2022-242
Démarche
"accélérateur
des
transitions"
Contrat
d'objectifs
territorial
avec
l'agence
de
la
transition
écologique
-
ADEME
CC-2022-243
Mise
en
place
d'un
dispositif
d'accompagnement
technique
des
petites
entreprises
du
Grand
Reims
dans
la
rénovation
énergétique
de
leurs
bâtiments Attribution
d'une
subvention
Convention
de
partenariat
avec
la
Chambre
de
Métiers
et
de
l'Artisanat CC-2022-244
Rénovation
énergétique
de
l'habitat
Accompagnement
des
ménages
Dispositif
"Copros
Grand
Est"
Conventions
de
partenariat
programme
'RECIF+
CC-2022-245
Aide
à
l'achat
d'un
vélo
à
assistance
électrique
Mise
à jour
du
règlement
CC-2022-246
Transports
Publics
Non
Urbains
Abonnements
scolaires
des
élèves
du
secondaire
empruntant
les
transports
scolaires
du
réseau
régional
de
la
Marne
Participation
financière
Convention
avec
la
Région
Grand
Est
CC-2022-247
Règlements
intérieurs
des
aires
d'accueil
des
gens
du
voyage
Approbation
CC-2022-248
Nouveau
Programme
de
Renouvellement
Urbain
de
Reims
Convention Avenant
n°1
CC-2022-249
Stratégie
d'attractivité
résidentielle
Adoption
de
la
Charte
CC-2022-250
Programme
Local
de
l'Habitat
2019-2024
Bilan
triennal
à
mi-parcours
CC-2022-251
Plan
Partenarial
de
Gestion
de
la
Demande
de
logement
social
et
de
l'Information
des
Demandeurs
Adoption
CC-2022-252
Modalités
d'accès
aux
données
de
la
cartographie
nationale
de
l'occupation
de
parc
social
avec
le
Groupement
d'intérêt
Public
- Système
National
d'Enregistrement
et
l'ARCA-Union
sociale
pour
l'habitat
en
Champagne-
Ardenne Convention
CC-2022-253
Mutualisation
de
défibrillateurs
automatises
externes
avec
les
communes
du
Grand
Reims
intéressées
Convention
CC-2022-254
Système
d'information
géographique
communautaire
Constitution
et
maintien
d'un
fond
de
plan
très
grande
échelle
dit
: Plan
Corps
de
Rue
Simplifié
Convention
de
partenariat
technique
et
financier
Avenant
n°1
CC-2022-255
Accueils
extrascolaires
en
régie
Règlement
intérieur
Adoption
CC-2022-256
Association
Espace
Loisirs
Attribution
de
subvention
Convention
pluriannuelle
d'objectifs
2022-2024
Avenant
n°1
CC-2022-257
Commune
de
Cernay-lès-Reims
Participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
la crèche
Convention
CC-2022-258
Régime
indemnitaire
Modifications
CC-2022-259
Convention
de
partenariat
avec
CAP
EMPLOI
CC-2022-260
État
des
emplois
Modifications
CC-2022-261
Office
de
Tourisme
Convention-cadre
2023-2026 CC-2022-262
Requalification
des
Berges
de
Reims
Modalités
de
concertation
Approbation
CC-2022-263
Réalisation
de
la
passerelle
des
Berges
de
Reims
Modalités
de
lancement
de
la
procédure
de
désignation
du
maitre
d'œuvre
CC-2022-264
Concours
Trophée
Mille
Attribution
de
subvention
Convention
de
financement
avec
la
ville
de
Reims
et
l'association
Mille
&
Un
!
CC-2022-265
Contrat
de
Délégation
de
Service
Public
Parc
de
stationnement
Cathédrale
Avenant
de
prolongation
CC-2022-266
Contrat
de
Délégation
de
Service
Public
Parc
de
stationnement
Hôtel
de
Ville
Avenant
de
prolongation
CC-2022-267
Commune
de
Reims
Délégation
de
Service
Public
Parcs
de
stationnement
en
ouvrage
Cathédrale,
Hôtel
de
Ville
et
Gambetta
Lancement
de
procédure
CC-2022-268
Construction
d'une
ville
et
d'un
territoire
résilient
Adhésion
au
CEREMA
Désignation
CC-2022-269
Commune
de
Romigny
Rue
des
Quatre
Vents
Travaux
voirie
réseaux
divers
Convention
tripartite
Avenant
n°1
Retrait
de
l’ordre
du jour
en
cours
de
séance
CC-2022-270
Collecte
de
déchets
ménagers
et
assimilés
sur
le
territoire
de
la
Communauté
urbaine
du
Grand
Reims
Règlement
de
collecte
Modification Avis
CC-2022-271
Transfert
de
compétences
au
SIABAVES
Compétence
GEMAPI
Périmètre
d'actions
sur
les
communes
du
territoire
Modifications
CC-2022-272
Ville
de
Reims
Anciens
magasins
généraux
Convention
de
rétrocession
des
équipements
et
espaces
communs
CC-2022-273
Communes
de
Pomacle,
Bazancourt
et
Boult-Sur-Suippe
Projet
de
ZAC
"Zone
de
Bioéconomie
du
Grand
Reims"
Obiectifs
de
l'opération
et
modalités
de
la
concertation
CC-2022-274
Commune
de
Branscourt
Plan
Local
d'Urbanisme
Révision
allégée
n°1
Approbation
CC-2022-275
Commune
d'Ormes
Plan
Local
d'Urbanisme
Modification
n°3
Bilan
de
la
concertation
CC-2022-276
Commune
de
Reims
ZAC
Les
Essillards
n°2
Bilan
de
clôture
et
suppression CC-2022-277
Commune
de
Reims
Plan
Local
d'Urbanisme
Modification
n°2
Approbation
CC-2022-278
Site
Patrimonial
Remarquable
du
Centre-ville
de
Reims
Elaboration
du
Plan
de
Valorisation
de
l'Architecture
et
du
Patrimoine
Convention
de
copilotage
et
de
cofinancement
Le
Secrétaire
Fait
à
Reims,
le
15
décembre
2022
La
Présidente,
Catherine
VAUTRIN
$
ARE)
Le
Vice-Secrétaire
Colette
MACQUART
Alain
FAUELEC