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Arrêté - 2024PM116 arrete temporaire reglementation circulation et stationnement ceremonie du onze octobre 1870
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fleury-les-Aubrais.
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Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Télécommunications et internet,
LES-AUBRAIS EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRÊTÉS ARRÊTÉ TEMPORAIRE N°2024PM116 Réglementation de la circulation et du stationnement Cérémonie du Onze Octobre 1870 Du vendredi 11 octobre 2024 La Maire de la commune de FLEURY-LES-AUBRAIS, Vu le code général des collectivités territoriales, articles L2211-1 et L2213-3 et L2215-1, Vu le code de la Route, Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1,8 partie, signalisation temporaire), approuvée par l'arrêté interministériel du 15 juillet 1974 modifié le 6 novembre 1992. Considérant qu’il est nécessaire de réglementer le stationnement et la circulation pour la cérémonie du 11 octobre 1870. - ARRÊTE - ARTICLE 1 : La cérémonie commémorant les combats Franco-Allemands de 1870 située rue du Onze Octobre aura lieu au monument-ossuaire de la ‘Sablièré, le vendredi 11 octobre 2024 à 11 h 00. Des gerbes y seront déposées. Les participants se rendront par leur propre moyen sur le lieu du rassemblement. ARTICLE 2 : La circulation de tous les véhicules sera interdite pendant la cérémonie et sera arrêtée à la diligence du Service d’ordre mis en placé. Les véhicules seront déviés par les voies adjacentes et les usagers de la voie publique seront donc tenus de se conformer aux injonctions qui leur seront données par les services de la Police Municipale. ARTICLE 3 : Les véhicules restés en stationnement aux endroits indiqués à l’article 2 du présent arrêté: seront considérés en stationnement gênant, et à ce titre susceptibles d’être déplacés ou mis en fourrière sur ordre du Service de Police. ARTICLE 4 : Des panneaux mobiles réglementaires d'interdiction de stationner portant la mention « Article R 411-25 — R 417-10 — Article R 411-8 du Code de la Route » seront mis en place en temps utile aux endroits appropriés par les services municipaux. ARTICLE 5 : Toutes les dispositions seront prises en vue de laisser le libre passage des véhicules des services de police et de secours. 172 ARTICLE 6 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à : . le responsable du service Manutention £E£££<2<