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Compte-Rendu - CR du Conseil 30 avril 2019
Document publié le Mardi 30 avril 2019 par la commune de Courcelles-Chaussy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du Conseil 30 avril 2019)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CR du Conseil du 30 avril 2019
Le Conseil municipal de Courcelles-Chaussy/Landonvillers, présidé par Monsieur le Maire Jean-Marie GORI, s’est réuni en séance ordinaire le mardi 30 avril 2019 à 20h30.
Les points à l’ordre du jour ont tous été adoptés.
Finances - Subventions d’investissement 2019 et subventions diverses aux associations
Le Conseil Municipal, vu les demandes formulées, sur proposition de la Commission des Finances, les membres de comités d’associations s’étant retirés au moment du vote concernant celles-ci, après délibération :
Subventions d’investissement :
- 590,00 € à l’association « LIST »,
- 401,00 € à l’association « Syndicat des Initiatives »,
- 787,80 € à l’association « Volley Ball Courcellois »,
- 120,00 € à l’association « Courcelles Rythme »,
- 948,00 € à l’association « Courcelles Pétanque »,
- 1 826,00 € à l’association « Courcelles Chaussy Handball »,
- 1 270,00 € à l’association « Budokai »,
Subventions diverses :
- 200,00 € à l’USEP de Metz-Est, pour le financement de ses activités d’organisation de rencontres sportives dans les écoles, dont celles de Courcelles-Chaussy,
- 409,45 € à l’association « foyer rural de Landonvillers », pour le financement de la fête de l’été 2018,
Marchés publics – Avenant 1 au contrat d’assurance
Le Conseil Municipal, après délibération, autorise M. le Maire à signer l’avenant n°1 pour le lot 1 « Multirisque dommage aux biens » d’un montant de 531,06 € H.T. avec l’entreprise MMA de LONGEVILLE-LES-METZ (57)
Marchés publics – avenant pour la salle polyvalente
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer l’avenant n°2, de transfert, pour le lot 5 avec l’EURL BATI CONCEPT de FORBACH (57),
Marchés publics – contrat d’entretien d’installations d’éclairage public
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, autorise M. le Maire à signer le contrat d’entretien d’installations d’éclairage public, d’une durée de deux ans, avec la SAEML UEM, 2, place de Pontiffroy, 57014 METZ Cedex 01, pour un montant total de 20 434,10 € H.T.
Motion – Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’ONF en lieu et place de la commune
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, refuse cette disposition d’encaissement directe des ventes de bois par l’ONF, au détriment de la commune,