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Déliberation - Liste DES Deliberations Adoptees cm du 8 FEVRIER 2023 1
Document publié le Mercredi 8 février 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Adoptees cm du 8 FEVRIER 2023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Banque,
viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DIRECTION de la Vie de La Cité — Accè
services publics et ee internes AFFICHE EN MAIRIE LE 13 FEVRIER 2023 5estion des Assemblées -— Elections - Droit de
la personne et de la famille
Affaire suivie par Mme Sue-Ellen LANGLAIS
03 21 69 86 13 / slanglais@mairie-lens.fr SEANCE DU 08 FEVRIER 2023 -— 14H00
Réf : SL/BB ============
L'an deux mille vingt-trois, le 08 février, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de
LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et
sur convocation en date du 1° février 2023.
Etaient présents : MM. ROBERT et HANON, Mme AIT CHIKHEBBIH, M. MAZURE, Mme BOURDON, M. GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDJANI, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DESOUTTER, Mmes CHOCHOI et MAZEREUW, M. CUGIER, Mme NION, MM. DAUBRESSE et REAL, Mmes MASSET, LOURDELLE, GLEMBA et BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mme LEROY, MM. PACH et CLAVET,
Etaient_excusés : Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, Mme
BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M. HOJNATZKI ayant donné pouvoir à M. DESOUTTER, Mme BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, Mme LAUWERS ayant donné pouvoir à M. CLAVET, M. DUCASTEL n'ayant pas donné de pouvoir, Mme VINCENT n'ayant pas donné de pouvoir.
Etaient absents : M. DESMARETZ et M. BERNA n'ayant pas donné de pouvoir.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
M. NYCZ, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des
collectivités territoriales, a été désigné à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86 - Fax 03 21 43 1165
www.villedelens.fr CONSEIL MUNICIPAL DU 08 FEVRIER 2023
DELIBERATIONS
APPROBATION PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations :
DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Adoptée)
2 — STATIONNEMENT REGULE: RAPPORT ANNUEL 2022 PORTANT SUR LES RECOURS ADMINISTRATIFS PREALABLES OBLIGATOIRES (RAPO) (Adoptée)
3 — AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT SUR L'EMPLOI ET L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSONNELLE ENTRE LA VILLE DE LENS ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LENS (Adoptée)
4 — MISE A DISPOSITION DE DEUX BUREAUX DANS L'IMMEUBLE DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ALFRED SORIAUX SIS A LENS - 2, RUE BAYARD (Adoptée)
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
5 - UTILISATION DES DEPENSES IMPREVUES - BUDGET 2022 (Adoptée)
6 - GARANTIE D'EMPRUNT A SIA HABITAT - TRANSFERT DE PRETS A AXENTIA (Adoptée)
7 - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES - EXERCICE 2023 (Présentée)
8 — QUESTIONS ORALES (Aucune)
9 —- VŒU DU GROUPE LENS BLEU MARINE (Amendé par le groupe Lens Toujours avec Vous/Adopté)