Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBS CM 5 JUILLET 2023
Déliberation - LISTE DELIBS CM 5 JUILLET 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES CM DU 8 FEVRIER 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES CM DU 8 FEVRIER 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES CM DU 8 FEVRIER 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 21 SEPT 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 21 SEPT 2022
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 21 MAI 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 21 MAI 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 21 SEPT 2022
Déliberation - Liste Delibs cm 5 JUILLET 2023
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delibs cm 5 JUILLET 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
viledelens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté EXTRAIT DU REGISTRE d'Agglomération de Lens-Liévin DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DIRECTION de la Vie de La Cité — Accès aux AFFICHE EN MAIRIE LE 10 JUILLET 2023 services publics et ressources internes
3estion des Assemblées — Elections - Droit de
la personne et de la famille a
Affaire suivie par Manuel GONZALEZ
Réf: MGO/BB SEANCE DU 5 JUILLET 2023 - 14H00
L'an deux mille vingt-trois, le 5 juillet, à 14 heures, le Conseil Municipal de la Ville de
LENS s'est assemblé à l'hôtel de ville, sous la présidence de Monsieur Sylvain ROBERT, Maire, et sur convocation en date du 28 juin 2023.
Etaient présents : MM. ROBERT, HANON, et MAZURE, Mme BOURDON, M. GHEYSENS, Mme CORRE, M. CECAK, Mme LEFEBVRE, M. OUDJANI, Mme LAGNIEZ, M. BOUKERCHA, Mme MEPHU NGUIFO, M. DÉSOUTTER, Mme CHOCHOI, M. CUGIER, Mme NION, M. REAL, Mme
MASSET, Mmes LOURDELLE, GLEMBA et BRAET, M. LOURDEL, Mme JACKOWSKI, M. NYCZ, Mmes LEROY et LAUWERS, MM. PACH et CLAVET, Mme DAVID.
Etaient excusés : Mme AIT CHIKHEBBIH ayant donné pouvoir à Mme LEFEBVRE, Mme
MAZEREUW ayant donné pouvoir à Mme GLEMBA, Mme VAIRON ayant donné pouvoir à M. BOUKERCHA, M. DAUBRESSE ayant donné pouvoir à M. MAZURE, Mme BRASSART ayant donné pouvoir à Mme CHOCHOI, M. HOJNATZKI ayant donné pouvoir à M. CECAK, Mme
BEDNARSKA ayant donné pouvoir à M. CUGIER, M. DUCASTEL ayant donné pouvoir à Mme DAVID, et Mme VINCENT n'ayant pas donné de pouvoir.
Etait absent : M. DESMARETZ.
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf, il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, immédiatement après l'ouverture de la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
M. REAL, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code général des
collectivités territoriales, a été désigné à l'unanimité des Conseillers présents, pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées.
Hôtel de Ville - 17bis, Place Jean Jaurès - 62307 LENS Cedex
Tél. 03 21 69 86 86-Fax 03 21431165
www.villedelens.fr CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2023
DELIBERATIONS
APPROBATION PAR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Liste des délibérations :
DIRECTION VIE DE LA CITE - ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (Adoptée)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
2 - MODALITES DE PRISE EN CHARGE PAR LA CALL DE LA FOURNITURE ET DE L'ENTRETIEN MAINTENANCE DES BORNES D'APPORT VOLONTAIRE ENTERREES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (Adoptée)
DIRECTION VIE LOCALE - REUSSITE ET SOLIDARITE — PROJET SOCIAL
3 - GRILLE TARIFAIRE AQUALENS — INDEXATION CONTRACTUELLE (Adoptée)
4 — ECOLES MATERNELLE ET ELEMENTAIRE SOPHIE BERTHELOT - MODIFICATION DES HORAIRES D'ENTREE ET DE SORTIE A COMPTER DE LA RENTREE SCOLAIRE 2023-2024 (Adoptée)
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
5 - PERSONNEL — CONTRAT DE PROJET : CREATION D'UN POSTE NON PERMANENT POUR UN COORDINATEUR DE PROJET ANRU — VOLET AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS (Adoptée)
DIRECTION DES FINANCES ET DE LA PROSPECTIVE FINANCIERE
6 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE - RAPPORT -— EXERCICE 2023 (Adoptée)
7 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS — ANNEE 2023 (Adoptée)
8 - QUESTIONS ORALES (Aucune)
9 — SOUTIEN AUX COMMERCANTS LOCAUX - ATTRIBUTION D'UNE CONTRIBUTION
FINANCIERE (Adoptée)
MOTION D'URGENCE DU GROUPE LENS BLEU MARINE — DEFENDRE LENS ET SES HABITANTS (Rejetée)