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Déliberation - 16 Delib Sejour Jeunesse ETE 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saintry-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - 16 Delib Sejour Jeunesse ETE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer,
à
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
AJ
Commune
de
Saintry
sur
Seine
—
Département
de
l'Essonne
Arrondissement
d'Evry
-—
Canton
d'Epinay-sous-Sénart
SUR
SEINE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
LUNDI
20
MARS
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
le
vingt
mars
à
dix-neuf
heures,
le
DATE
DE
CONVOCATION
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni,
à
la
salle
14-03-2023
Corot
(haut),
sous
la
présidence
de
Monsieur
Patrick
RAUSCHER,
Maire
DATE D’AFFICHAGE
DE LA
CONVOCATION
Présents
:
LPOSUES
Monsieur
Patrick
RAUSCHER,
Monsieur
Alain
HERSCHKORN,
Monsieur
Pascal
VENTALON,
Madame
Nathalie
DENECE,
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
.
|
.
|
| ENEXERCICE
:
29.
Monsieur
Thierry
SOULIER,
Madame
Sylvie
VIGNAS,
Monsieur
PRÉSENTS
23
Stéphane
DUBERGER,
Madame
Stéphanie
MARINHO,
Monsieur
VOTANTS
27
Alain
TROUFLEAU,
Madame
Christèle
FONTENEAU,
Monsieur
SE
Gérard
PENDARIES,
Madame
Mathilde
MARQUES,
Monsieur
Tony
LARGEAU,
Madame
Françoise
BEAUGUET,
Monsieur
Laurent
,
VIALANEIX,
,
Madame
Malvina
PIN,
Madame
Sophie
MAHE,
N° DE LA DÉLIBÉRATION
Madame
Aurore
BARBOT,
Madame
Martine
CARTAU-OURY,
2023-20-03-
N°16
Madame
Marilyne
NGANTCHUE,
Madame
Sandrine
FABRE,
Monsieur
Sébastien
DIAZ,
Madame
Marie-France
DUCROQUET.
Conformément
à
l’article
Absents
représentés:
L.2121-25
du
Code
Général
des
Mme
PELOUIN
donne
pouvoir
à
M.
RAUSCHER
Collectivités
Territoriales,
un
Mme
GAUTHIER
donne
pouvoirà
M.
SOULIER
extrait
du
procès-verbal
de
la
Mme
PENDARIES
donne
pouvoirà
M.
PENDARIES
présente
séance
a
été
affiché
à
M.
LE
TALBODEC
donne
pouvoir
à
Mme
DUCROQUET
la
porte
de
la
mairie,
le :
Absents
non
représentés :
Monsieur
Alain
RINGEVAL
3 0
MAD
1023
Monsieur
Pascal
BEL ANGE
Secrétaire
de
séance
:
M.
Thierry
SOULIER
OBJET
:
SEJOUR
D’ETE
DU
SERVICE
JEUNESSE
A
DESTINATION
DES
12-17
ANS
Mairie
—
57
Grande.
Rue
Charles
de
Gaulle
91250
SAINTRY-SUR-SEINE
Tél
01
69
89
52
52
—
Fax
01.69
R9
52
53
- site
: ww'w'.saintry-sur-seine.fr
— e-mail
: direction
generale@saintry.fr
Page
1 OBJET
:
SEJOUR
D’ETE
DU
SERVICE
JEUNESSE
A
DESTINATION
DES
12-17
ANS
Sur proposition
de
M.
DUBERGER
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
l'avis
de
la
commission
Enfance-Jeunesse
réunie
le vendredi
10
mars
2023,
VU
la
délibération
du
Syndicat
Intercommunal
Pour
l'Enfance
et
le Jeunesse
(SIPEJ)
en
date
du
8
mars
2023
portant
sur
la
mise
en
place
d’un
séjour
jeunesse
du
24
au
28
juillet
2023,
à
Bourcefranc-le-Chapus
en
Charente-Maritime,
au
centre
CJH
«
mon
océan
bleu
»
pour
23
jeunes
âgés
entre
12
et
17
ans
dont
12
jeunes
saintryens,
CONSIDERANT
que
le SIPEJ
(Syndicat
Intercommunal
Pour
l'Enfance
et
la Jeunesse)
est
l’organisateur
de
ce
séjour
et
le personnel
pédagogique
est
mis
à disposition
par
les communes
participantes,
CONSIDERANT
que
le
coût
prévisionnel
par
jeune
pour
ce
séjour
est
de
483.00€
et
comprend
l'hébergement
en
pension
complète,
le transport,
les
activités
ainsi
que
les
besoins
logistiques
et
matériels,
CONSIDERANT
que
la
tarification
des
séjours
du
service
jeunesse
proposée
aux
familles
s'applique
en
fonction
du
quotient
familial
et qu’elle
est
comprise
entre
20
%
et
65
%
du
coût,
CONSIDERANT
que
la
tarification
pour
le
séjour
été
2023
du
service
jeunesse
à
Bourcefranc-le-Chapus
s'applique
comme
suit
:
BOURCEFRANC-LE-CHAPUS
Prix
Plancher
96.60
€
Quotient
Plancher
1250
Prix
Plafond
313.95
€
Quotient
Plafond
4063
Tarif
Extérieur
(Coût
total par
jeune)
483.00
€
#
#2
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'UNANIMITE
APPROUVE
le
déroulement
d’un
séjour
Jeunesse
du
24
au
28
juillet
2023,
à
Bourcefranc-le-Chapus
en
Charente-Maritime,
au
centre
CJH
«
Mon
océan
bleu
»
pour
12
jeunes
de
la
commune
âgés
entre
12
et
17
ans, APPROUVE
la tarification
du
séjour
telle
que
présentée
ci-dessus,
DIT
que
les crédits
sont
inscrits
au
Budget
2023,
chapitre
011,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tout
document
s’y
rapportant,
DONNE
pouvoir
au
Maire
afin
de
poursuivre
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Fait
et
délibéré
en
séance
les jour,
mois
et
an
dits.
Pour
extrait
certifié
conforme
et
exécutoire,
du
fait de
sa
publication
et
sa
transmission
en
Préfecture.
Page
2