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Document publié le Vendredi 4 avril 2008 par la commune de Dieppe.
Lien du pdf (Déliberation - D 8 désignation representant au CA Pablo Neruda?1350568840)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DELIBERATION N° 8
Conseil d’Administration du Lycée Technique Pablo Néruda – désignation de nouveaux représentants de la commune en remplacement de
Mme Bakissa Sanoko et de M. Michel Duthuit
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Effectif légal : 39
Nombre de conseillers en exercice : 39
Nombre de présents :33
Nombre de votants :32
LE 27 SEPTEMBRE DEUX MILLE DOUZE
Sont présents : M. JUMEL Sébastien, M. FALAIZE Hugues (à partir de la question n° 2 ter), M. LEVASSEUR Thierry, Mme DELANDRE Béatrice, M. TAVERNIER Eric, M. LECANU Lucien, Mme LEGRAND Vérane (à partir de la question n° 6 jusqu'à la question n° 28), M. LEFEBVRE François, Mme CARU-CHARRETON Emmanuelle, Mme GAILLARD Marie-Catherine, M. ELOY Frédéric, M. CUVILLIEZ Christian, Mme COTTARD Françoise, M BEGOS Yves, M. LAPENA Christian, M VERGER Daniel, Mme MELE Claire, M. BREBION Bernard, M. MENARD Joël, Mme AVRIL Jolanta, M. BOUDIER Jacques (à partir de la question n° 5), Mme AUDIGOU Sabine (de la question n° 1 à la question n° 33), Mme GILLET Christelle, Mme SANOKO Barkissa (à partir de la question n° 4), M. PAJOT Mickaël, Mme LEMOINE Françoise, M. CHAUVIERE Jean-Claude, Mme THETIOT Danièle, M. HOORNAERT Patrick, Mme ORTILLON Ghislaine, M. GAUTIER André, Mme OUVRY Annie, M. BAZIN Jean.
Sont absents et excusés : M FALAIZE Hugues (de la question n° 1 à la question n° 2 bis), Mme LEGRAND Vérane (de la question n° 1 à la question n° 5 et de la question n° 29 à la question n° 50), Mme RIDEL Patricia, Mme CYPRIEN Jocelyne, LEGRAS Liliane, Mme DUPONT Danièle, M. DUTHUIT Michel, M BOUDIER Jacques (de la question n° 1 à la question n° 4), Mme AUDIGOU Sabine (à partir de la question n° 34) Mme EMO Céline, Mme SANOKO Barkissa (de la question n° 1 à la question n° 3)
Pouvoirs ont été donnés par : M FALAIZE Hugues à Mme GAILLARD Marie- Catherine (de la question n° 1 à la question n° 2 bis), Mme LEGRAND Vérane à M. BREBION Bernard (de la question n° 1 à la question n° 5) et à M. TAVERNIER Eric (de la question n° 29 à la question n° 50), Mme RIDEL Patricia à Mme DELANDRE Béatrice, Mme CYPRIEN Jocelyne à M BEGOS Yves, Mme LEGRAS Liliane à M. PAJOT Mickaël, Mme DUPONT Danièle à Mme MELE Claire, M. DUTHUIT Michel à M MENARD Joël, M. BOUDIER Jacques à M JUMEL Sébastien (de la question n° 1 à la question n° 4), Mme AUDIGOU Sabine à Mme GILLET Christelle (à partir de la question n° 34), Mme EMO Céline à Mme COTTARD Françoise, Mme SANOKO Barkissa à M. TAVERNIER Eric (de la question n° 1 à la question n° 3)
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Secrétaire de séance : M Mickaël PAJOT Monsieur Hugues FALAIZE, Adjoint au Maire, expose que par
délibération n° 28 en date du 4 avril 2008, le Conseil Municipal a désigné trois représentants de la commune pour siéger au Conseil d’Administration du Lycée Technique Pablo Néruda :
- Mme Barkissa Sanoko
- Mme Liliane Legras
- M. Michel Duthuit
Vu :
- les articles L 421-1 et L 421-2 du code de l’Education,
- les articles L 2121-21 et L 2121-33 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
Considérant qu’il convient de désigner deux nouveaux
représentants de la commune en remplacement de Mme Barkissa Sanoko et de M. Michel Duthuit
Il est proposé au Conseil Municipal de décider de procéder à cette
désignation par un vote à main levée.
Candidates :
- Mme Claire Mele, en remplacement de Mme Barkissa Sanoko,
- Mme Sabine Audigou en remplacement de M. Michel Duthuit.
Après en avoir délibéré, le CONSEIL MUNICIPAL décide de
procéder à cette désignation à main levée.
Mmes Claire MELE et Sabine AUDIGOU sont désignées
avec :
- 32 voix : Groupe des Elus Communistes et Républicains,
Groupe Dieppe-A-Venir, Groupe des Elus Indépendants de Gauche, M. Jacques BOUDIER, Monsieur Jean Claude CHAUVIERE
Le Groupe Dieppe Ensemble et le Groupe des Elus Centristes
ne participent pas au vote.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme au registre,
Par délégation du Maire,
Myriam COLANGE
Directrice du Pôle Administration Générale
Acte certifié exécutoire en application
de la loi du 2 mars 1982 modifiée
Réception en Sous-Préfecture :
Publication :
Notification :