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Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune d'Argentière-la-Bessée.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 21 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Consommateurs, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
République Française – Département des Hautes - Alpes – Arrondissement de Briançon
N°
Intitulé de la délibération
Vote
2023-09-01 Modification du tableau récapitulatif des indemnités versées
aux élus suite à démission
Approuvée
2023-09-02 Avenant à la convention pluriannuelle et à la convention
d'occupation temporaire concernant le pâturage des Lauzes et
signature d'une convention financière
Approuvée
2023-09-03 Cession d'une portion de la parcelle communale B 748 Approuvée
2023-09-04 Cession de la parcelle communale E 208 Approuvée
2023-09-05 Désignation d'un représentant au SICTIAM Approuvée
2023-09-06 Décision modificative n°1 Budget de l'eau Approuvée
2023-09-07 Décision modificative n°2 Budget commune Approuvée
2023-09-08 Apurement des admissions en non-valeurs sur le budget de
l’eau et le budget principal
Approuvée
2023-09-09 Attribution d’une subvention de solidarité à la population
marocaine suite au séisme du 8 septembre 2023
Approuvée
Affichée et publiée le 26 septembre 2023 Le Maire
Alain SANCHEZ
CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 21 septembre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
HÔTEL DE VILLE
05120 L’ARGENTIÈRE-LA BESSÉE
Téléphone : 04.92.23.10.03
courriel : info@ville-argentiere.fr