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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Rives-en-Seine.
Lien du pdf (unknown - dl2023 099 annexe 1 tarifs 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
INFORMATION - TARIFS COMMUNAUX 2024 RIVES-EN-SEINE ANNEXE 1
Pôle Services de Proximité - Salles
Ménage salles - Rives-en-Seine
Forfait (par heure) 52,00
Tarif collectivités
Usage non lucratif (sous réserve de l’accord du Maire) 0,00
Salle de la Tour d'Harfleur - Caudebec-en-Caux
Tarif Associations de Rives-en-Seine
Salle + Cuisine - pour la journée (en semaine) 73,00 Salle + Cuisine - pour le week-end
NB: La salle est prêtée gratuitement 1 location par an (2 jours consécutifs au plus) 145,00 Vaisselle (par pièce) 0,10 Tarif habitants (usage privé et non lucratif)
Salle + Cuisine - pour la journée (en semaine) 187,00 Salle + Cuisine - pour le week-end 404,00 Caution 600,00 Vaisselle (par pièce) 0,20 Tarif habitants (usage lucratif ou professionnel) et pour les résidents extérieurs Salle + Cuisine - pour la journée (en semaine) 311,00
Salle + Cuisine - pour le week-end 673,00 Caution 600,00 Vaisselle (par pièce) 0,20 Remplacement de la vaisselle cassée (prix à l’unité)
Assiettes 1,25 Plats 11,65 Saladier + couvert 4,80 Tasse à café, soucoupe 1,45 Verres, coupe à glaçe 1,10 Couverts de table 3,05 Corbeille à pain 8,95 Cruches, pichet inox 3,85 Plateau 9,90 Couteau à pain 5,00
Page 1/6 Salle de la Base de Loisirs - Caudebec-en-Caux
Tarif Associations de Rives-en-Seine
Pour la journée (en semaine) 63,00 Pour le week-end 94,00 Tarif habitants (usage privé et non lucratif)
Pour la journée (en semaine) 104,00 Pour le week-end 156,00 Caution 300,00 Tarif habitants (usage lucratif ou professionnel) et pour les résidents extérieurs Pour la journée (en semaine) 135,00 Pour le week-end 228,00 Caution 300,00
Salle Jean Ardouin - Caudebec-en-Caux / Salle de la Caillouville - Saint Wandrille-Rançon Associations de Rives-en-Seine à but non lucratif (pour la journée) 0,00 Habitants de Rives-en-Seine - usage privé et non lucratif (pour la journée) 26,00 Habitants de Rives-en-Seine - usage lucratif ou professionnel (pour la journée) 47,00 Résidents extérieurs (pour la journée) 47,00
Salle de l'Oiseau Bleu - Saint Wandrille-Rançon
Tarif Associations de Rives-en-Seine
Pour la journée (en semaine) 104,00 Pour le week-end
NB: La salle est prêtée gratuitement 1 location par an (2 jours consécutifs au plus) 156,00 Tarif habitants (usage privé et non lucratif)
Pour la journée (en semaine) 207,00 Pour le week-end 414,00 Caution 600,00 Tarif habitants (usage lucratif ou professionnel) et pour les résidents extérieurs Pour la journée (en semaine) 363,00 Pour le week-end 725,00 Caution 600,00
Salle Mille club - Saint Wandrille-Rançon
Tarif Associations de Rives-en-Seine
Pour la journée (en semaine) 63,00 Pour le week-end
NB: La salle est prêtée gratuitement 1 location par an (2 jours consécutifs au plus) 94,00
Page 2/6 Tarif habitants (usage privé et non lucratif)
Pour la journée (en semaine) 125,00 Pour le week-end 207,00 Caution 300,00 Tarif habitants (usage lucratif ou professionnel) et pour les résidents extérieurs Pour la journée (en semaine) 207,00 Pour le week-end 311,00 Caution 300,00
Salle des fêtes - Villequier
Tarif Associations de Rives-en-Seine
Pour la journée (en semaine) 63,00 Pour le week-end
NB: La salle est prêtée gratuitement 1 location par an (2 jours consécutifs au plus) 94,00 Caution 300,00
Ancienne cantine - Villequier
Tarif Associations de Rives-en-Seine
Pour la journée (en semaine) 63,00 Pour le week-end 94,00 Tarif habitants (usage privé et non lucratif)
Pour la journée (en semaine) 78,00 Pour le week-end 104,00 Caution 300,00 Tarif habitants (usage lucratif ou professionnel) et pour les résidents extérieurs Pour la journée (en semaine) 104,00 Pour le week-end 156,00 Caution 300,00
Consommations (modifiable selon les tarifs en vigueur au moment de la facturation)
Applicable du 1er janvier au 15 mai et du 15 octobre au 31 décembre
Oiseau bleu, Tour d'Harfleur, Mille Club, Base de loisirs
Electricité - Prix au kwh 0,348 Gaz - Prix au kwh 0,1124 Salle des fêtes , Ancienne cantine et Maison des associations Villequier
Fioul - Forfait par jour 26,00
Page 3/6 Pôle Services de Proximité - Funéraire
Funéraire
Cimetière : concession 30 ans (par emplacement) 311,00 Cimetière : concession 15 ans (par emplacement) 156,00 Columbarium : concession 30 ans 621,00 Columbarium : concession 15 ans 311,00 Cavurne construit : concession 30 ans 570,00 Cavurne construit : concession 15 ans 285,00
Pôle Services de Proximité - Divers
Copie de documents administratifs
Impression Noir et Blanc - Format A4 (la page) 0,10 Impression Couleurs - Format A4 (la page) 0,15
Livret
Villequier - Des souvenirs d'un fleuve à la mémoire d'un village - Pierre MOLKHOU 15,00
Page 4/6 Pôle Technique
Occupation du domaine public
Droits "de terrasse"
Forfait fixe 26,00 Chaises, tables de bar, exposition de fleurs, d'outillage ou de matériels, facilement démontable et sans fixation
au sol - Prix au m² par mois 0,55 Semi-fixe : Constructions légères fixées au sol, telles que les tentes permanentes, les paravents qui délimitent une terrasse - Prix au
m² par an 14,00 Fixe : Véranda ou non démontable - Prix au m² par an 35,00 NB: Les rampes d'accès aux commerces destinées aux personnes à mobilité réduite sont exonérées de redevance Chantiers, échaffaudages
Forfait de base 52,00 Au-delà des 50 euros - Prix par m² / jour 0,55 NB: Le Conseil devra délibérer pour fixer la redevance au-delà de 1 600 euros Place de parking
Tarif à l'année (réservé aux professionnels) 156,00 Marchands ambulants
Prix par m² par mois 0,60 Accès à l'électricité - par jour - Tarif applicable pour les fêtes et manifestations lucratives pour l'exposant 8,00
Divers
Droit de place taxi 81,00 Participation pour non réalisation de place de stationnement 2 457,00 Eau potable (usage ponctuel - tarifs par m3)
NB: Au tarif réél le jour de la facturation 6,00 Taxe d'aménagement 3,75% Locations diverses - Chauffage logements communaux et autres (le m²) 22,00 Douche - Villequier 3,00
Locations
Nacelle de voirie (communes) - Par heure 52,00 Nacelle de voirie (communes) - Mise à disposition de deux agents - Par heure 100,00 Broyeur de végétaux (communes) - Par heure 50,00 Broyeur de végétaux (communes) - Mise à disposition d'un agent - Par heure 50,00 Balayeuse de voirie - Communes partenaires - Par heure 150,00
Prix de vente de biens communaux
Pavés de rue, toutes tailles et toutes formes (l'unité - minimum facturation : 10 pavés) 0,60 Bordures de voirie en granit, toutes tailles et toutes formes (l'unité) 11,00
Page 5/6 Pôle Enfance et Jeunesse
Restauration scolaire (Pour les enfants scolarisés à Rives-en-Seine)
Enfants domiciliés à Rives-en-Seine Selon le QF: 1€, 2,70€ ou 2,80€ Enfants domiciliés hors Rives-en-Seine 3,20 Enfants de la classe ULIS domiciliés hors Rives-en-Seine 2,70 Enfants extérieurs dont la commune finance les frais de scolarité 2,70 Adultes 4,00 Agents Municipaux - Contractuels - Stagiaires 3,15 Enfants domiciliés à Rives-en-Seine non inscrits 5,00 Enfants domiciliés hors Rives-en-Seine non inscrits 6,00
Frais de scolarité
ULIS - Forfait facturé aux Communes de résidence 577,00
Pôle Culture, Vie Locale et Associative - Communication
Foires et Marchés
Foires - manèges, installations, véhicules, annexes (groupes électrogènes, caisses, caravanes, …) par m² et pour la durée de la fête
foraine 0,80 Marchés - étalage de 3 m de profondeur - par ml et par marché 0,90 Marchés - étalage de plus de 3 m de profondeur - par ml et par marché 1,30 Cirques - chapiteaux - forfait par représentation 51,00 Caution (rendue au terme du marché ou au retour du matériel) :
- Marché nocturne , journée de cloture 15aine développement durable, Nettoyage des friteuses 50,00 - Marché de Noël 100,00 - Boullier loto 1 000,00 Marché de Noël :
- Chalet 3 m X 2 m (week-end) 83,00 - Stand 3 m X 3 m (week-end) 42,00 - Stand 3 m X 3 m (1 journée) 26,00 - Table 1,50 m (l'unité) 6,00 - Grille d'exposition (l'unité) 3,00 Extension de terrasse lors de manifestations exceptionnelles
- la chaise ou place assise 3,00 - la table 4,00
Salon des Bouquinistes
Droit de place 40,00
Page 6/6