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Déliberation - 1383 2024 02 dm5 remplace
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clonas-sur-Varèze.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
25/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
25/01/2024
Département
de
l'Isère
République
f
is
S
L624
Publié le 25/01/2024
Cléhnas
&
EXTRAIT
DES
DELIBERA
NS.
.
.
:
Le
Arèze
N°
2024
-
02
DU
CONSEIL
MUNICIPA
: 038:
Er
20240118-202402DE-DE
CRETE
A
nés
s
18/01/2024
.
nn
Décision modificative
n°
5
Régularisation
de
la
DM
n°
4 -
Budget
principal
2023
de
la
commune
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
15
Présents
:
11
Votants
:
11
+2
pouvoirs
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
dix-huit
janvier,
Le
Conseil
municipal
de
la commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
Conseil
municipal
en
mairie,
sous
la présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la convocation
: 11/01/2024.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le 11/01/2024
par
messagerie.
Présents
:
AIME
Jean-Claude.
COLANGELI
Muriel.
CONTRERAS
Joseph.
CRUYPENNINCK
Bruno.
DEYRIEUX
Caroline.
DUMAS
Christophe.
HAYART
Dominique.
LEMAITRE
Sylvie.
ROZELIER
Arlette.
VIALLATTE
Régis.
DULONG
Aurélie
(pouvoir
de
Natacha
Barrel
- arrivée
à 20h57).
Excusés
:
BARREL
Natacha
(pouvoir
à Aurélie
Dulong).
CHORON
Vincent
(pouvoir
à Jean-Claude
Aime).
DUGUA
Véronique.
Absent
:
MERNISSI
Chakib.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit par
l'article
50
de
la loi du
5 avril
1884,
nomme
Mme
Sylvie
Lemaître,
secrétaire
de
séance. M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
la
délibération
n°
2023-77
relative
à
la
décision
modificative
n°
4
du
budget
communal
2023,
et
sur
laquelle
a
été
porté
à
tort
les
débits
et
crédits
concernant
la
cession
du
Kangoo
; et
lui
indique
que
les
écritures
comptables
pour
une
cession
se
font
en
fait
en
interne
au
SGC
du
Roussillonnais. Il
lui
précise
qu'à
la
demande
de
ce
dernier,
il convient
de
régulariser
le
budget
communal
2023,
par
une
nouvelle
décision
modificative.
Il lui
soumet
le
projet
de
cette
décision
modificative
n°
5
pour
le
budget
communal
2023
et
lui
demande
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
celui-ci.
Ouï
l'exposé
de
M.
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
à
l'unanimité,
+ __ Décide
de
modifier
le budget
primitif
communal
2023
par
décision
modificative
n°
5 comme
ci-après
:
Dési
on
Dé
Recettes
de
crédits |
#de
crédits
de
crédits|W
de
crédits
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Total
- 27
242.00
€
-27
242.00
€
Total
général
0.00
€
+ _
Charge
M.
le
Maire
d'effectuer
les
démarches
nécessaires
auprès
du
SGC
du
Roussillonnais
*<
_Autorise
M.
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à ce
dossier
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
clonas
sur
Varèze,
le
19
janvier
2024,
Le
Maire,
Régis
VIALLATTE
La
secrétaire,
Sylvie
LAMAÎTRE
b
NO