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Déliberation - 1341 2024 33 sub excep supp 2024 au ssportif 16052024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clonas-sur-Varèze.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
23/05/2024
Département
de
l'Isère
République
fraf
Reguen
préfecture le 23/05/2024
ié
S'LOF
CL
jnas)/
:
EXTRAIT
DES
DELIBERATIG
2052024
el
aVarèze
N°
2024
- 33
DU
CONSEIL
MUNICIP
Dern
mm
DE
Versement
d’une
subvention
exceptionnelle
supplémentaire
en
2024
16/05/2024
pour
le
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
15
Présents
:
11
Votants
:
11
+2
pouvoirs
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
seize
mai,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
Conseil
municipal
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la convocation
: 10/05/2024.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
10/05/2024
par
messagerie.
Présents
: CHORON
Vincent
(pouvoir
de
Jean-Claude
Aime).
COLANGELI
Muriel.
CONTRERAS
Joseph.
DEYRIEUX
Caroline.
DULONG
Aurélie
(pouvoir
de
Natacha
Barrel)
DUMAS
Christophe.
HAYART
Dominique.
LEMAITRE
Sylvie.
ROZELIER
Arlette.
VIALLATTE
Régis.
DUGUA
Véronique
(arrivée
à 20h37).
Excusés
: AIME
Jean-Claude
(pouvoir
à Vincent
Choron).
BARREL
Natacha
(pouvoir
à Aurélie
DULONG).
MERNISSI
Chakib.
CRUYPENNINCK
Bruno
(arrivera
à 21h22).
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Madame
Arlette
Rozelier,
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
le
résultat
de
l'exercice
2023
du
Syndicat
sportif
St
Alban
ne
comprenait
pas,
en
recettes,
le
remboursement
des
factures
d'EDF
de
2021
alors
que
le
Syndicat
avait
souscrit
avec
ENGIE
pour
la
distribution
d'électricité,
et
que
cette
recette
n’a
été
perçue
que
sur
le
budget
2024.
Il
lui
rappelle
la
délibération
n°
2023-16
en
date
du
30
mars
2023
relative
à
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
pour
le
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas,
dans
le
cas
où
ce
dernier
manquerait
de
trésorerie
fin
2023
; ce
qui
a
été
le
cas
; en
lui
soulignant
que
la
commune
de
St
Alban
du
Rhône
devait
faire
de
même
pour
respect
des
50/50
de
subvention
de
fonctionnement.
Il
lui
rappelle
la
délibération
n°
2024-28
en
date
du
28
mars
2024
relative
à
l'attribution
d’une
subvention
de
fonctionnement
au
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas;
d’un
montant
de
6
500
€
puisque
2
000
€
ont
déjà
été
versés
fin
2023
et
seulement
par
la
commune
de
Clonas;
et
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
à
la
hauteur
de
500
€,
en
espérant
que
la
commune
de
St
Alban
fasse
de
même.
Il
lui
propose,
afin
d'agir
au
plus
vite
auprès
du
Trésor
public
en
cas
de
besoin,
de
prévoir
une
subvention
exceptionnelle
supplémentaire
de
fonctionnement,
de
2
000
€
maximum,
payable
par
acomptes
et
seulement
en
cas
de
besoin
et
si
la
commune
de
St
Alban
du
Rhône
fait
de
même.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
Approuve
cette
proposition,
Décide
d’allouer
une
subvention
exceptionnelle
d’un
maximum
de
2
000
€
{deux
mille
euros)
au
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas
s’il
venait
à
manquer
de
trésorerie
fin
2024,
payable
par
acomptes
et
seulement
en
cas
de
besoin
et
si
la
commune
de
St
Alban
du
Rhône
fait
de
même,
Dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
suffisants
au
budget
primitif
communal
2024,
au
chapitre
65,
article
657358,
Charge
M.
le
Maire
d'effectuer
les
démarches
nécessaires
auprès
du
Syndicat
sportif
St
Alban
Clonas
et
du
SGC
du
Roussillonnais
(Isère)
Autorise
M.
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent
à
cette
dépense
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
Clonas
sur
Varèze,
le
17
mai
2024,
Le
Maire,
La
secrétaire,
Régis
VIALLATTE