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Procès Verbal - 77c7c8
Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Saint-Denis-d'Oléron.
Lien du pdf (Procès Verbal - 77c7c8)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Budget,
CEE LA
Le
Le
18/10/2024
MONSIEUR
LE
MAIRE
DE
SAINT-DENIS-D'OLÉRON
COMMUNE
DE
SAINT
DENIS
D'OLERON
MAIRIE
À
27
rue
de
la
Libération
17650 SAINT-DENIS-D'OLÉRON
Tel. 05.46.47.85.48 Fax. 05.46.47.88.23
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Mail: mainie@stuents-ojéronefr
Conseil
municipal
de Saint-Denis-d'Oléron
Nos
références
: CM
10/2024
Objet
: Convocation
à la séance
du
conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
convier
à
participer
à
la
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
tiendra,
salle
du
conseil
— SAINT-DENIS-D'OLERON
:
24
OCTOBRE
2024
à
20h
Comptant
sur votre
présence,
Je vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
ORDRE
DU
JOUR
1.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
SEPTEMBRE
2024
2.
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
AGISSANT
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
2.1. Port
- Avenant
convention
Module
10
« Quai
17
», changement
de
SIRET.
3.
URBANISME
3.1.Commune
— normalisation
de
l’adressage
par
la dénomination
des
voies
de
la commune
4.
FINANCES
4.1. Créances
- Admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
4.1.1.Commune 4.1.2.Port 4.1.3.Camping
4.2.Vote
des
tarifs
2025
4.2.1.Port
—
Examen
des
propositions
de
la commission
et vote
4.2.2.Phare
hors
boutique
- Examen
des
propositions
de
la commission
et vote
4.2.3.Camping
- Examen
des
propositions
de
la commission
et vote
4.3.Budget
participatif
2025 5.
PERSONNEL
5.1.
Commune
-— Port
—
Phare
—
Camping
- Mise
à jour
des
tableaux
des
effectifs
5.2.Commune
—
Port
—
Phare
—
Camping
- Réaffectations
budgétaires
de
certains
personnels
techniques
: création
des
supports
de
poste
5.3.Commune
-Port
—
Phare
—
Camping
- Adhésion
au
contrat
d'assurance
statutaire
du
Centre
de
Gestion
de
la
Charente-Maritime
5.4.Commune
— Port
—
Phare
— Camping
- Adhésion
à
la convention-cadre
relative
aux
missions
facultatives
proposées
par
le CDG
17
5.5. Commune
-- Port
—
Phare
— Camping
- Recrutement
et
rémunération
d'agents
recenseurs
6.
AFFAIRES
GENERALES
7.
6.1. Dérogation
au
repos
dominical
2025
6.2. Distribution
du
bulletin
municipal
6.3.
Désignation
de
membres
aux
commissions
et
organismes
divers
+
__
Commissions
obligatoires
6.3.1.CCAS 6.3,2.CIAS 6.3.3.CAO
Commission
d’Appels
d'Offres
/
DSP
commission
de
Délégation
de
Service
Public
+ __ Commissions
Communales
de
travail
6.3.4.Finances
et
MAPA
6.3.5.Personnel 6.3.6.Animations
/ culture
/ évènements
sportifs
6.3.7.Commissions
: Phare
de
Chassiron
6.3.8.Commission
: Camping
+
__
Commissions
intercommunales
Conseil
communautaire
6.3.9.Commission
Développement
économique,
tourisme,
attractivité
6.3.10.Commission
espaces
naturels,
marais
et agriculture
durable
6.3.11.Commission
développement
durable
6.3.12.Commission
Régie
Oléron
Déchets
6.3.13.Equipements
communautaires
6.3.14.Littoral
et défense
côtes
+ __ Commission
intercommunale
PETR
6.3.15.Comité
syndical
du
PETR
Marennes-Oléron
°
Organismes
départementaux
et
nationaux
6.3.16.FDGEDEON17
: Fédération
Départementale
des
Groupements
de
Défense
contre
les
Organismes
nuisibles
6.3.17.FREDON
-—
Fédération
Régionale
de
lutte
Et
de
Défense
contre
les
Organismes
Nuisibles.
6.4. Phare
— mise
à jour
du
règlement
des
visites
du
phare
de
Chassiron
6.5. Phare
- validation
des
CGV
{conditions
générales
de
vente)
de
la billetterie
en
ligne
INTERCOMMUNALITE
7.1. Convention
de
groupement
entre
la
CdC
de
Pile
d'Oléron
et
les
communes
pour
la
participation
à
l'appel
à
projets
CITEO
pour
«
collecte
et
recyclage
des
emballages
ménagers
issus
de
la consommation
hors
foyer
» 7.2.Composition
de
la
Commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
« CLECT
»
-
désignation
de 2
élus
titulaires
et
1 élu
suppléant
8.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES