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Procès Verbal - Liste des délibérations Séance du 25 09 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Wittring.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations Séance du 25 09 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Démocratie,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 25 Septembre 2023
Présents : ROHR Bernard, IMPROVISATO Julien, MUNSTER Alain, BAILLOT Benoît, COLASSE Charles, FREYERMUTH Adriana, HOFFMANN Gilles, MEYER Stéphane.
Absents : BACH Valérie
BANHOLZER Étienne
HERTZOG ZINS Pierre
MEYER Jean-Claude
ROHR Gaëlle
SCHUVER Agnès
VOISIN Jeannine
Modalités de vote : scrutin ordinaire.
Président de séance : M. ROHR Bernard, Maire
Secrétaire de séance : M. BAILLOT Benoît
Ordre du jour Délibération N° Adopté Rejeté
1° Approbation du procès-verbal de la
réunion du 28 Août 2023 ☒ ☐
2° Bail S.A.S Victoria – offre de congé avec
renouvellement DCM 2023-037 ☒ ☐
3° Tarifs de location de la Capitainerie à la
S.A.S Victoria DCM 2023-038 ☒ ☐
4° Renouvellement bail de chasse –
réserves enclaves et consistance du lot
de chasse
DCM 2023-039 ☒ ☐
5° Désignation d’un référent déontologue
des élus DCM 2023-040 ☒ ☐
6°
7°
8°
9° ☐ ☐
10° ☐ ☐
11° Divers et informations ☐ ☐
Date d’affichage : 28/09/2023
Date de fin d’affichage :
Date de publication : 28/09/2023
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA
MOSELLE
COMMUNE DE WITTRING