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Procès Verbal - Liste des délibérations Séance du 28 08 2023
Document publié le Lundi 28 août 2023 par la commune de Wittring.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations Séance du 28 08 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Logement,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 28 Août 2023
Présents : ROHR Bernard, IMPROVISATO Julien, MUNSTER Alain, MEYER Jean- Claude, COLASSE Charles, FREYERMUTH Adriana, MEYER Stéphane, ROHR Gaëlle, VOISIN Jeannine.
Absents : BACH Valérie
BAILLOT Benoît
BANHOLZER Étienne
HERTZOG ZINS Pierre
HOFFMANN Gilles
SCHUVER Agnès
Modalités de vote : scrutin ordinaire.
Président de séance : M. ROHR Bernard, Maire
Secrétaire de séance : M. MEYER Stéphane
Ordre du jour Délibération N° Adopté Rejeté
1° Approbation du procès-verbal de la
réunion du 24 Juillet 2023 ☐ ☐
2° Désignation des membres de la
Commission Communale Consultative
de la Chasse
DCM 2023-033 ☒ ☐
3° Composition de la Commission de
location de la chasse DCM 2023-034 ☒ ☐
4° Choix du mode de consultation des
propriétaires DCM 2023-035 ☐ ☐
5° Création d’un cheminement piéton
accessible et sécurisé convention avec
Unité Technique Territoriale
DCM 2023-036 ☒ ☐
6°
7°
8°
9° ☐ ☐
10° ☐ ☐
11° ☐ ☐
12° Divers et informations ☐ ☐
Date d’affichage : 29/08/2023
Date de fin d’affichage : 25/09/2023
Date de publication : 29/08/2023
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA
MOSELLE
COMMUNE DE WITTRING