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Document publié le Mardi 29 août 2017 par la commune de Vœgtlinshoffen.
Lien du pdf (Procès Verbal - A4H3M4lVMaMoCaJp3EdPrTHJ6l9T8XZaINtJfzoDBNKqfWWSM4JiH1afNha22idLJEj6XfgUmuBFevtd9JBMZ~ds 21jhC0y1jDHUuI5tGAXsfq6UIJrAWOp5B4JK6g2aV6wMHETA9cVq6lS J7JBFeYt7lx7y~Som42gtsOP2145zEtfQ2SIAht6qE jxWSXwTkvZTv9vqDYExqKM54KZh0UnHHaovBa80VfdO oYwxKSWQd8 ieDm8CcoSbKFOw8RhFSht9MMdBLoy5ta0TH76PuBEWPdLtbUTonz9hUNJ5YRtd0fhLMHNwBiQuT2 w &Key Pair)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Commune de Voegtlinshoffen Procès-verbal du 29 août 2017
Paraphe du Maire Page
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VOEGTLINSHOFFEN
SEANCE DU 29 AOUT 2017
L’an deux mil dix-sept, le vingt-neuf août à 20 heures, le conseil municipal légalement convoqué le 24 août 2017 s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Mme Cécile MAMPRIN, Maire de Voegtlinshoffen.
Nombre de conseillers municipaux : 15
Présents : 13
Etaient présents : Mme MAMPRIN, M. FREUDENREICH, M. KRIEGER, M. GRANDMOUGIN, M. CATTIN, M. KAMMERER, Mme MEYER, M. ALTERMATT, Mme STRUB, Mme LASEK, M. FUCHS, Mme SCHULLER et M. IMMELE. Excusées : Mme STOLL (procuration à Mme LASEK), Mme DUBS (procuration à Mme SCHULLER)
ORDRE du JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 juillet 2017
2. Rapport des Adjoints
3. Commission communal des impôts directs
4. Travaux d’aménagement – Place de la Mairie
5. Abribus
6. Divers
Madame le Maire souhaite rajouter deux points à l’ordre du jour, représentants de la Commission de la CC Parovic et de l’ADAUHR. Le nouvel ordre du jour s’établit ainsi :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 juillet 2017
2. Rapport des Adjoints
3. Commission communale des impôts directs
4. Travaux d’aménagement – Place de la Mairie
5. Abri bus
6. Représentations
- CC PAROVIC
- ADAUHR
7. Divers
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 23 JUILLET 2017
Le procès-verbal du 23 juillet 2017 transmis aux membres du Conseil Municipal est validé.
2. RAPPORT DES ADJOINTS
Jean-Pierre FREUDENREICH
Monsieur Jean-Pierre FREUDENREICH informe des dossiers d’urbanisme en cours :
➢ Déclaration de travaux : BAUDETTE Franck – Pose de vélux
➢ Déclaration de travaux : MEYER Isabelle - construction d’un mur en grès Commune de Voegtlinshoffen Procès-verbal du 29 août 2017
Paraphe du Maire Page
Sous respect des dispositions fixées par le P.O.S.
Fabrice KRIEGER
L’Association de l’Abbaye de Marbach a proposé plusieurs manifestations culturelles lors de l’été 2017. Une subvention 250 € a été demandée en juillet 2017. Après discussion le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents
• de valider l’attribution de la subvention pour l’Association de Marbach, • d’accepter la décision modificative n°2 du budget principal pour le paiement de ladite subvention, selon le tableau suivant :
Article
6574 + 150 €
657358 - 150 €
La section fonctionnement reste à l’équilibre.
3. COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Pour information le tableau s’établit ainsi :
Présidente : Cécile MAMPRIN – Maire
Titulaires : WINKELMULLER Marcel, DUBS Laurence, SCHULLER Sandrine, STRUB Véronique, IMMELE Marc, SCHWARTZ Christian
Suppléants : HARTMANN Bernard, BRUNNER Eric, LASEK Sandrine, GINGLINGER André et LEIBER Serge.
L’absence d’un membre suppléant n’entraîne pas d’autre changement. Le tableau est validé ainsi auprès des services de l’Etat.
4. TRAVAUX D’AMENAGEMENT – PLACE DE LA MAIRIE
Après analyse les travaux sont attribués à l’entreprise PONTIGGIA, qui réalisera les travaux durant les vacances scolaires de la Toussaint. Une demande d’autorisation des travaux (DDIP) sera effectuée auprès du Conseil Départemental du Haut-Rhin.
5. ABRIBUS
Après la mise en place des boîtes aux lettres (POSTE, école, Mairie et logement), l’abribus sera installé durant les congés de la Toussaint par l’employé communal en régie. L’abribus sera en bois et ne viendra pas s’appuyer sur le mur de la Mairie. Il sera partiellement fermé sur sa face Nord. Des panneaux d’affichage seront installés dans le fond de l’abribus pour l’école et la Mairie.
6. REPRESENTATIONS
6A CC PAROVIC
Madame le Maire informe que des différentes commissions au sein de la CC PAROVIC. Monsieur Fabrice KRIEGER étant Vice-Président et responsable de la Commission Culture, communication, promotion et évènementiel, Madame le Maire propose de lui laisser ces attributions, et de participer à la Commission Environnement. Commune de Voegtlinshoffen Procès-verbal du 29 août 2017
Paraphe du Maire Page
Madame le Maire représentera la commune aux 5 autres commissions, à savoir : • Finances et développement économique,
• Travaux, logement, accessibilité et cadre de vie,
• Aménagement de l’espace,
• Tourisme
• Enfance Jeunesse.
Deux suppléants sont à nommer dans la Commission Enfance Jeunesse, où le conseil municipal désigne Madame Véronique STRUB, et dans la Commission Culture Communication, avec la désignation par le conseil municipal de Madame Léa STOLL.
6B ADAUHR
En date du 6 décembre 2016, le conseil municipal avait désigné Monsieur Jacques CATTIN représentant de l’ADAUHR. Suite à l’élection de Madame le Maire, Monsieur Jacques CATTIN souhaite se retirer de la représentation de l’ADAUHR. Le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents et représentées de désigner Madame Cécile MAMPRIN comme déléguée de la Commune de Voegtlinshoffen.
7. DIVERS
Madame le Maire informe des points suivants :
• Lecture du courrier concernant le compteur Linky. Madame le Maire informe que la compétence est transférée au Syndicat d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin. • Dates à retenir :
o Inauguration de la Mairie, Aire de jeux : Samedi 18 novembre 2017 à partir de 10 heures.
o Fêtes des Ainés : Dimanche 17 décembre 2017
o Cérémonie des Vœux : Samedi 6 janvier 2018 à 18h30
La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au Jeudi 19 octobre 2017 à 20 h 00. Commune de Voegtlinshoffen Procès-verbal du 29 août 2017
Paraphe du Maire Page
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VOEGTLINSHOFFEN - SEANCE DU 29 AOUT 2017
ORDRE du JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 23 juillet 2017
2. Rapport des Adjoints
3. Commission communale des impôts directs
4. Travaux d’aménagement – Place de la Mairie
5. Abri bus
6. Représentations
- CC PAROVIC
- ADAUHR
7. Divers
Nom/Prénom Qualité Signature Procuration
MAMPRIN Cécile Maire
FREUDENREICH J-Pierre Adjoint au Maire
KRIEGER Fabrice Adjoint au Maire
GRANDMOUGIN Benoît Conseiller municipal
CATTIN Jacques Conseiller municipal
STOLL Léa Conseiller municipal Procuration à
Mme LASEK
KAMMERER Thierry Conseiller municipal
DUBS Laurence Conseiller municipal Procuration à Mme SCHULLER
MEYER Valérie Conseiller municipal
ALTERMATT Cyrille Conseiller municipal
STRUB Véronique Conseiller municipal
LASEK Sandrine Conseiller municipal
FUCHS Raphaël Conseiller municipal
SCHULLER Sandrine Conseiller municipal
IMMELE Marc Conseiller municipal