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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Jean-de-Niost.
Lien du pdf (Déliberation - lsite des deliberations cm du 20.03.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Justice et droit,
Se So 55) æ UN VILLAGE À AÏMER
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 20/03/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 14 Élection du maire Approuvée
Délibération n° 15 Fixation du nombre des adjoints aux maire Approuvée
Délibération n° 16 Élection des adjoints au maire Approuvée
Délibération n° 17 Délégation du conseil municipal au maire É Approuvée
Dans un souci de simplification, l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte rendu des séances du Conseil Municipal.
À compter du 1° juillet 2022 la liste des délibérations remplace le compte rendu des séances du Conseil Municipal. Elle a pour objet d'assurer l'information rapide du public sur l’activité de l'organe délibérant. Conformément à l'article L.2121-25 modifié du CGCT, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal doit être affichée à la Mairie et publiée sur le site internet de la Commune dans un délai de huit jours à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
Le maire Le secrétaire de séance
Béatrice DALMAZ Patrick PARPETTE
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Mairie de Saint Jean de Niost - 264 route de Port Galland — 01800 SAINT JEAN DE NIOST -