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Conseil Municipal - ODRE DU JOUR CM 28 03 2026
Conseil Municipal - odre jour 26 juin 2008
Déliberation - Odre jour 23 07 2012
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Conseil Municipal - 24 avril conseil municipal
Procès Verbal - 2024 03 24 odre du jour
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Valbonne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 03 24 odre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR
0– COMMUNICATION
1. Rapport Social Unique 2022
I– VIE MUNICIPALE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 février 2024 2. Indemnités des élus - Etat annuel (rapport déposé sur table)
3. Rapport sur l’exécution des délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
II– RESSOURCES – PROSPECTIVE – VIE CITOYENNE
1. Rapport d’Orientation Budgétaire 2024
2. Syndicat Intercommunal des Eaux du Foulon - Mise à disposition de personnel municipal et de moyens matériels 3. Mise à disposition de personnel municipal auprès du CCAS
4. Tableau des effectifs - Mise à jour
III- AMENAGEMENT DURABLE
1. Approbation de la convention relative à l’enfouissement des réseaux de communications électroniques – Hameau des Clausonnes
2. Obligations légales de débroussaillement pour l’exercice 2024 - Forêt communale de Valbonne Sophia Antipolis - Validation et destination
3. Acquisition propriété BASCOUL - Lieudit La Brague ouest
4. Acquisition parcelle cadastrée section AV n° 63 – Secteur Les Maures 5. Institution d’une servitude de cour commune avec Monsieur BENSA Mathieu 6. Dispense d’évaluation environnementale dans le cadre de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
IV- QUALITE DE VIE
1. Associations - Subventions - Projets spécifiques
2. Règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires - Modifications
www.valbonne.fr
CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 13 MARS
18H - SALLE MICHEL ROLANT