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Convocation - odre du jour conseil municipal 12 decembre 2022
Conseil Municipal - odre jour 26 juin 2008
Déliberation - Odre jour 23 07 2012
unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2022 11 07
Procès Verbal - 2024 04 11 odre du jour
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Valbonne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 04 11 odre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Sécurité sociale,
ORDRE DU JOUR
I– VIE MUNICIPALE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mars 2024 2. Rapport sur l’exécution des délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
II– RESSOURCES – PROSPECTIVE – VIE CITOYENNE
1. Comptes de gestion du Comptable public - Budget Principal et Budgets Annexes - Exercice 2023 2. Compte Administratif - Budget Principal et Budgets Annexes – Exercice 2023 3. Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la Commune en 2023 4. Affectation du résultat de l’exercice 2023 - Budget Principal
5. Autorisations de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP)
6. Budget Primitif 2024 - Contributions directes 2024 - Vote des taux 7. Budget Primitif 2024 - Budget Principal
8. Budget Primitif 2024 – Budget Annexe « Clausonnes »
9. Budget Primitif 2024 - Budget Annexe Pompes Funèbres
10. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale
11. Tableau des effectifs - Mise à jour
III- AMENAGEMENT DURABLE
1. Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme 2. Prescription de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme 3. Travaux bâtiment Avenue Saint Roch - Projet de cabinet médical
4. Transfert de voies privées dans la voirie communale pour la réalisation d’une piste cyclable et piétonne entre l’avenue de Pierrefeu et le chemin de Peidessalle
5. Transfert de voies privées dans la voirie communale pour la réalisation d’une piste cyclable et piétonne entre l’avenue de Pierrefeu et le chemin de Peidessalle - Protocole transactionnel avec les propriétaires de la parcelle BY n° 56 6. Acquisition parcelles cadastrées section CA n° 109 et 110 - Malausse 7. Acquisition parcelles cadastrées section BT n° 30 et 31 – Villebruc 8. Dévoiement et déploiement de réseaux – ZAC des Clausonnes – Conventions avec les sociétés BOUYGUES TELECOM, SFR et COMPLETEL
IV- QUALITE DE VIE
1. Associations - Subventions de Fonctionnement 2024 - Avenants aux conventions d’objectifs 2. Associations - Subventions de Fonctionnement 2024 – Montants inférieurs à 23 000 euros 3. Subventions aux coopératives scolaires – Année 2024
4. Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) - l’Ile aux Trésors - Subvention 2024 5. Associations - Subventions - Projets spécifiques
6. Règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) – Modifications 7. Règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance (RPE) - Modifications 8. Mise à disposition d’un local communal - Club Omnisport de Valbonne (COV) 9. Convention Territoriale Globale - Caisse d’allocations familiales (CAF)
www.valbonne.fr
CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 11 AVRIL
18H - SALLE MICHEL ROLANT