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Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - odj 0001
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Huez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 0001)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Département
de
l'Isère
Arrondissement
de
Grenoble
Tèl.
04.76.11.21.21
REPUBLIQUE
FRANCAISE
da bre PEfsans
REUNION
ÉOMMUNE
D'HUEZ
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
{Article
L 2121-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la
mairie
annexe
de
l’Alpe
d'Huez
Le
MERCREDI
21
AOÛT
2024
A
18
heures
00
Affiché,
le
4:3
AOÛT
20%
ORDRE
DU
JOUR
Session
Ordinaire
000*000
Approbation 1- Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du 17
juillet
2024
Affaires
Générales
2-
SATA
- Remontées
mécaniques
-
Homologation
grilles
tarifaires
domaine
skiable
de
l’Alpe
d'Huez
- Hiver
2024/2025
3 - Protocole
de
répartition
des
recettes
du
domaine
skiable
/ VTT
de
l’Alpe
d'Huez
— Autorisation
de
signature 4 - Subvention
de
solidarité
avec
la commune
de
Saint-Christophe-en-Oisans
Affaires
Foncières
5 - Cession
de
partie
de
la parcelle
communale
issue
du
domaine
privé
communal
C 827,
à la SATA
6 -
Annulation
de
l'obligation
Propter
Rem
figurant
dans
la cession
des
parcelles
AC
548,
AC
550
et AC
551
à
la
SCI
SAINT-ANTOINE
Finances 7 - Référenciel
M57-Application
de
la fongibilité
des
crédits
Informations
au
Conseil
Municipal
Questions
diverses
NÉ (Jean-Yves
NOYREY