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Ordre du Jour - ODJ cm du 17 AVRIL 2024
Document publié le Mercredi 17 avril 2024 par la commune d'Huez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ cm du 17 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
de
l’Isère
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Arrondissement
de
Grenoble
Canton
de
Bourg
d’Oisans
REUNION
SONORE
HUE
DÜ
CONSEIL
MUNICIPAL
Tèl.
04.76.11.21.21
(article
L
2121-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la mairie
annexe
de
l’Alpe
d’Huez
Le
MERCREDI
17
AVRIL
2024
A
18
heures
00
Affiché,
le
"41
AVR.
202
ORDRE
D
U
J
oO
UR
Session
Ordinaire
000*000
Approbation 1
- Approbation
du
procès-verbal
du
27
mars
2024
Affaires
Générales
2
- SATA
—
Remontées
mécaniques
—
Homologation
grilles
tarifaires
Huez
été
2024
Enfance/Jeunesse 3
- Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(ALSH)
- Tarification
Finances 4
- Actualisation
du
règlement
d’application
de
la taxe
de
séjour
avec
effet
au
1° janvier
2025
Services
Techniques
5 - Conseil
en
Energie
Partagé-Expert
entre
la Commune
et
le Territoire
d’Energie
Isère
TE38
Urbanisme
et
Aménagement
du
Territoire
6
- Révision
du
POS
valant
élaboration
du
PLU
et définition
des
modalités
de
la concertation
préalable
Informations
au
Conseil
Municipal
Questions
diverses