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Compte-Rendu - 8 CRsynthtique 20220926
Déliberation - 5 Subvention exceptionnelle Les Lucioles
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 5 Subvention exceptionnelle Les Lucioles)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2025
Publié
le
13/02/2025
TT
ID
: 081-200063360-20250210-20250213
5-DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
10
février
2025
Nombre
de
membres :
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
dix
février
à
vingt
heures
trente,
En
exercice
: 27.
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR,
Maire.
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
: 20.
Date
de
la convocation
: 03/02/2025
Présents:
M.
DUFOUR
Thierry
(Procuration
de
M.
PAULIN
Samuel),
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine
(Procuration
de
MME
TAMBORINI
Christine),
M.
BOUCHON
Christophe
(Procuration
de
MME
BONNET
Céline),
M.
De
LAGARDE
Vincent,
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
MME
BENSETTI
Nawel),
M.
HEIM
Philippe,
M.
KROL
Alfred,
M.
CACERES
Philippe,
MME
COBOURG
Monique,
M.
GAYRARD
Alain,
M.
GOUTY
Michel,
M.
GOZÉ
Émile,
M
JOUANY
Claude,
MME
LAGHZAOUI
Nawal
(Procuration
de
MME
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline),
MME
VERGNES
Brigitte.
Date
d'affichage
: 03/02/2025
Absents
excusés :
MME
TAMBORINI
Christine
(Procuration
à
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine),
MME
BENSETTI
Nawel
(Procuration
à
MME
BOUSQUET
Audrey),
MME
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline
(Procuration
à
MME
LAGHZAOUI
Nawal),
MME
BONNET
Céline
(Procuration
à
M.
BOUCHON
Christophe),
MME
MALAQUIN
Hélène,
M.
PAULIN
Samuel
(Procuration
à
M.
DUFOUR
Thierry).
Absents:
M.
ANTOINE
Gérard,
MME
DUBOIS
Océane,
M.
TROUCHES
Michel,
M.
BAYLE
Nicolas,
M.
COSQUER
Cyril,
M.
ROYER
Jacques
Secrétaire
: M.
BOUCHON
Christophe.
N°
DEL2025-05:
Subvention
exceptionnelle
à
l’association
Les
Lucioles
de
Puygouzon. L'association
«
Les
Lucioles
de
Puygouzon
»,
dont
le
siège
est
19
avenue
de
la
Borie
à
Puygouzon,
est
une
structure
d'accueil
d'enfants
de
2
mois
à
4
ans,
soit
une
crèche
associative. Elle
peut
accueillir
jusqu'à
32
enfants
et
fonctionne
du
lundi
au
vendredi,
de
7h45
à
18h45,
excepté
le mercredi
où
l'accueil
est
assuré
de
8h
à
18h.
Ce
lieu
de
vie
a
pour
objectifs
de :
-
Favoriser
le
bien-être
et
l'épanouissement
de
chaque
enfant
dans
un
cadre
bienveillant
;
-
Accompagner
l'autonomie
de
l'enfant
en
le
prenant
en
compte
dans
son
individualité
-
Faciliter
la
transition
entre
la
crèche
ou
la
famille
et
l’école
Pour
cela,
la
crèche
œuvre
avec
une
équipe
éducative
composée
de
3
éducatrices
petite-
enfance
(éducatrices
de
jeunes
enfants),
2
accompagnatrices
petite
enfance
et
parentalité
(auxiliaires
de
puériculture),
6
animatrices
petite-enfance
(CAP
Accompagnement
Educatif
Petite
Enfance).
1/72 Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2025 CS
L
Publié
le
13/02/2025
C
ID
: 081-200063360-20250210-20250213
5-DE
La
crèche
emploie
également
un
agent
de
service
afin
d'assurer
l'entretien
des
locaux
qui
lui
sont
mis
à disposition
à titre
gratuit
par
la commune.
En
termes
de
ressources
humaines,
la
Crèche
Les
Lucioles
dépend,
depuis
Juillet
2008,
de
la
Convention
Collective
Nationale
des
Acteurs
du
Lien
Social
et
Familial
(Alisfa).
En
2022,
les
partenaires
sociaux
ont
mené
une
négociation
aboutissant
à
la
signature
d’un
avenant
à
cette
convention.
Cet
avenant
induit
entre
autre
une
revalorisation
des
taux
horaires
brut
des
différents
emplois
ce
qui
a
pour
conséquence
une
augmentation
significative
des
charges
salariales.
Afin
de
faire
face
à
cette
augmentation
et
répondre
aux
conditions
fixées
par
cet
avenant
à
la
convention
collective,
l'association
Les
Lucioles
sollicite
une
subvention
de
9
000€.
-
Vu
la
demande
et
compte-tenu
de
l'intérêt
de
l'association
pour
l'accueil
et
la
prise
en
charge
éducative
des
enfants
de
2
mois
à
4
ans
sur
la
commune,
Entendu
le
présent
exposé,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité :
-
ACCORDE
à
l'association
"Les
Lucioles
de
Puygouzon"
une
subvention
de
9
000
euros
pour
permettre
d'assumer
l'augmentation
des
charges
salariales.
Cette
dépense
sera
imputée
au
chapitre
065
—
article
65748
—
fonction
020,
-
AUTORISE
Monsieur
le
maire
à
signer
toutes
pièces
nécessaires.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
|
Christophe
BOUCHON
Thierry
DUFOUR
EE
2/2