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Déliberation - 4 Validation montant concours Lucioles Diabolo
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 4 Validation montant concours Lucioles Diabolo)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
Nombre
de
membres
:
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
En
exercice
: 27.
Qui
ont
pris
part
à
la délibération
: 23.
Date
de
la
convocation
: 15/02/2023
Date
d'affichage
: 15/02/2023
Envoyé
en
préfecture
le 22/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/02/2023
Publié
le 23/02/2023
SL
ID
: 081-200063360-20230220-20230222
3-DE
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
20
février
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le
vingt
février
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR
Thierry,
Maire.
Présents
:
M.
DUFOUR
Thierry,
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine
(Procuration
de
MME
TAMBORINI
Christine),
M.
BOUCHON
Christophe,
M.
DE
LAGARDE
Vincent,
MME
BOUSQUET
Audrey,
M.
KROL
Alfred
(Procuration
de
MME
MALAQUIN
Hélène),
MME
BLANCO
Caroline,
MME
BONNET
Céline,
M.
CACERES
Philippe
(Procuration
de
M.
ANTOINE
Gérard),
MME
COBOURG
Monique,
MME
DUBOIS
Océane,
M.
GAYRARD
Alain,
M.
GOUTY
Michel,
M.
GOZE
Emile,
M
JOUANY
Claude
(Procuration
de
M.
TROUCHES
Michel),
MME
LAGHZAOUI
Nawal
(Procuration
de
MME
VIGUIE
Nawel),
M.
PAULIN
Samuel,
MME
VERGNES
Brigitte.
Absents
excusés :
MME
TAMBORINI
Christine
(Procuration
à
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine),
MME
VIGUIÉ
Nawel
(Procuration
à
MME
LAGHZAOUI
Nawal),
M.
ANTOINE
Gérard
(Procuration
à
M.
CACÉRES
Philippe),
M.
COSQUER
Cyril,
MME
MALAQUIN
Hélène
(Procuration
à
M.
KROL
Alfred),
M.
TROUCHES
Michel
(Procuration
à
M.
JOUANY
Claude)
Absents
: M.
HEIM
Philippe,
M.
BAYLE
Nicolas,
M.
ROYER
Jacques.
Secrétaire
: M.
DE
LAGARDE
Vincent.
N°
DEL2023-03
: Validation
annuelle
du
montant
des
concours
à
titre
gratuit
au
profit
des
associations
«
Les
Lucioles
»
et
«
Familles
Rurales
de
Puyqgouzon
».
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
Commune
est
signataire
d’une
Convention
Territoriale
Globale
avec
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
(C.A.F.)
du
Tarn.
Il
explique
que,
dans
ce
cadre-là,
dès
lors
que
la
Commune
met
à
la
disposition
d'associations
du
personnel
ou
des
locaux,
le
Conseil
Municipal
doit
valider
annuellement
le
montant
de
ces
concours
gratuits,
qu'il
énumère
ci-après :
Concours
à
titre
gratuit
réels
2022:
CRÈCHE
« LES
LUCIOLES
»
-
Mise
à
disposition
des
locaux
:
12
552.00
€
-
Charges
afférentes
aux
bâtiments
:
18
474.00
€
-
Entretien
et
réparations
:
331.11
€
FAMILLES
RURALES
DE
PUYGOUZON
o
ACTIVITÉ
CENTRE
AÉRÉ
« LE
DIABOLO
»
-
Mise
à
disposition
de
locaux :
10
818.82
€
-
Charges
afférentes
aux
bâtiments
:
2
894.72
€
-
Entretien
et
réparations :
663.23
€
1/2 Envoyé
en
préfecture
le 22/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
22/02/2023
Publié
le 23/02/2023
S
L
O7
ID
: 081-200063360-20230220-20230222
3-DE
o
ACTIVITÉ
A.L.A.E.
-
Mise
à
disposition
de
locaux :
9
401.18
€
-
Charges
afférentes
aux
bâtiments :
2515.41
€
-
Entretien
et
réparations :
576.32
€
o
ACTIVITÉ
A.D.J.
: ACTION
DES
JEUNES
-
Mise
à
disposition
de
locaux :
2
000.00
€
-__
Charges
afférentes
aux
bâtiments :
410.68
€
-
Entretien
et
réparations :
94.09
€
Concours
à
titre
gratuit
prévisionnels
2023
:
CRÈCHE
« LES
LUCIOLES
»
-
Mise
à
disposition
des
locaux :
12
552
€
-
Charges
afférentes
aux
bâtiments
:
19
000
€
-
Entretien
et
réparations
:
1
000
€
FAMILLES
RURALES
DE
PUYGOUZON
o
ACTIVITÉ
CENTRE
AÉRÉ
« LE
DIABOLO
»
-
Mise
à
disposition
de
locaux :
10
820
€
-
Charges
afférentes
aux
bâtiments
:
3
000
€
-
Entretien
et
réparations :
1
000
€
o
ACTIVITÉ
A.L.A.E.
-
Mise
à
disposition
de
locaux :
9
402
€
-
Charges
afférentes
aux
bâtiments :
2
500
€
-
Entretien
et
réparations :
1
000
€
o
ACTIVITÉ
A.D.J.
: ACTION
DES
JEUNES
-
Mise
à
disposition
de
locaux :
2
000
€
-
Charges
afférentes
aux
bâtiments :
1
000
€
-
Entretien
et
réparations
:
1
000
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité :
-
__VALIDE
le
montant
des
concours
à
titre
gratuit
réels
2022 ;
-
__VALIDE
le
montant
des
concours
à
titre
gratuit
prévisionnels
2023.
Ainsi
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
on
À
Vincent
De
LAGARDE
Thierry
DUFOUR
2/2