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Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Ruaudin.
Lien du pdf (Convocation - 00 Convocation CM 12 fevrier 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Travail et emploi,
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Ville de Ruaudin
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Madame Carole HEULOT,
M. Christian VERNET, Mme Muriel PÉDÉMAS, M. Didier CHOUTEAU, Mme Liliane MAINGARD,
M. Laurent BRÉMOND, Mme Nadia BOUTIMAH, M. Samuel LOISON, Mme Annick MOIRE AU,
M. Guillaume SALAUD, Mme Ophélie Da SILVA, Mme Sylvie LEFFRAY, M. Dominique JODEAU,
Mme Betty BOUDIER, M. Daniel DOIZÉ, Mme Catherine ROBERT, M. Pascal CHAPUIS, Mme Émilie LAIZE AU, M. Philippe
BRIFAUT, M. Claude GASNOT, M. Patrick BERGET,
Mme Dominique DORLÉANS, M. Patrick CORRE.
J'ai l'honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira :
Lundi 12 février 2024
à 20 heures à la salle du conseil
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance dont l’ordre du jour est le suivant :
01 Approbation du procès-verbal du 12 décembre 2023
02 Rapport Établissement d'Enseignement Artistique 2022
03 Subvention places crèche par le Département
04 Subvention CCAS
05 Créances irrécouvrables
06 T'arif restauration crèche et participation des familles
07 Désignation membres Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
08 Vote du budget
09 Convention routes départementales
10 Lutte contre le bruit
11 Compensation parcelles Genissel Decathlon
12 Dénomination d’une voie
13 Prime pouvoir d’achat
14 Délibération Protection Sociale Complémentaire avec Centre de Gestion 15 Action sociale à destination du personnel
16 Job des jeunes pendant les vacances scolaires
17 Création d’un poste agent animation
18 Augmentation du temps de travail Agent d’animation
19 Recrutement accroissement saisonnier d’activités Service Technique 20 Recrutement d’un agent aux espaces verts
21 Recrutement d’un agent en charge de la communication
Information de Madame le Maire au conseil municipal du non-exercice du droit
de préemption
Information des décisions municipales prises par Madame Le Maire dans le
cadre de la délégation de pouvoir accordée par le conseil municipal