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Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune de Ruaudin.
Lien du pdf (Convocation - 00 1 Convocation CM 12 decembre 2023 CM)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Environnement,
% ke uaudin
Ville de Ruaudin République Française
Département de la Sarthe Ruaudin le 7 décembre 2023
Madame Carole HEULOT,
M. Christian VERNET, Mme Muriel PÉDÉMAS, M. Didier CHOUTEAU, Mme Liliane MAINGARD,
M. Laurent BRÉMOND, Mme Nadia BOUTIMAH, M. Samuel LOISON, Mme Annick MOIREAU,
M. Guillaume SALAUD, Mme Ophélie Da SILVA, Mme Sylvie LEFFRAY, M. Dominique JODEAU,
Mme Betty BOUDIER, M. Daniel DOIZÉ, Mme Catherine ROBERT, M. Pascal CHAPUIS, Mme Émilie LAIZEAU,
M. Philippe BRIFAUT, M. Chaude GASNOT, M. Patrick BERGET,
Mme Dominique DORLÉ ANS, M. Patrick CORRE.
J'ai l'honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira :
Mardi 12 décembre 2023
à 20 heures à la salle du conseil
Présentation des membres du Conseil Municipal Jeunes en début de séance.
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance dont l’ordre du jour est le suivant :
01 Approbation du procès-verbal du 13 novembre 2023
02 Rapport d’orientation budgétaires 2024
03 Subventions associations
04 Subvention conciliateur
05 Tarif des publications
06 Tarifs 2024
07 Autorisation dépenses d’investissement 2024
08 Décision modificative
09 Dépenses fêtes et cérémonies 2024
10 Montant des rémunérations vacataires
11 Action sociale à destination du personnel
12 Création de postes agent d’animation
13 Tableau des emplois permanents
14 Règlement périscolaire et restaurant scolaire
15 Tarifs et règlement tickets sports 2024
16 Règlement intérieur petite crèche
17 Cession alignement MAM M. GUEDON
18 Zone d’accélération de la production d’énergie renouvelables
19 Référent déontologue AMF (complément délib du 25/09/2023
20 Convention de relance territoire avenant 1 marché jardin public (CD 72)
Information de Madame le Maire au conseil municipal du non-exercice du droit de préemption
Information des décisions municipales prises par Madame Le Maire dans le
cadre de la délégation de pouvoir accordée par le conseil municipal