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Déliberation - 04 del cotisations adhesions 2024 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Déliberation - 04 del cotisations adhesions 2024 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le
22/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
22/03/2024
Publié
le
ID
: 005-200083517-20240319-2024031904-DE
DEPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANCON
CANTON
DE
GUILLESTRE
Séance
du
Conseil
Municipal
du
19
mars
2024
COMMUNE
D’ABRIES-RISTOLAS
Délibération
N°
:
20240319-04
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
19
du
mois
de
Mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ABRIES-
RISTOLAS
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
d'ABRIES-RISTOLAS,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Nicolas
CRUNCHANT,
Maire
en
exercice.
DATE
DE
CONVOCATION
: 13/03/2024
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 15
NOMBRE
DE
MEMBRES
PRESENTS
: 10
Nicolas
CRUNCHANT
-
Florent
BUES
-
Alexandre
RENIE
—
Charles
LACROIX
-—
Joël
GAUCHE
-—
Nicolas
TENOUX
-— Florian
BOURCIER
-— Philippe
BOULET
-— Philippe
RIBOT
-— Pauline
ROUX
-
POUVOIRS
: 3
Chrystelle
CERUTTI
a
donné
pouvoir
à
Nicolas
TENOUX
-
Marie-Hélène
FAROUZE
a
donné
pouvoir
à Charles
LACROIX
-
Dominique
LEPAS
a donné
pouvoir
à Joël
GAUCHE
-
NOMBRE
DE
VOTANTS
: 13
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Nicolas
TENOUX.
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
les
cotisations
aux
organismes
de
regroupement,
les
subventions
aux
organismes
publics
et
les
adhésions
et concours
divers
qui
pourront
être
attribués
au
titre
de
l’année
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et voté
par
13
voix
POUR,
DECIDE
des
cotisations
et adhésions
suivantes
au
titre de
l'année
2024 :
Article
65548
— Contribution
aux
organismes
de
regroupement
e
3 566.15
€
: 10
583.00
€
: 23
700,51
€
720.00
€
135.80
€
TOtAI
-----""mmmnnmmnnnnnnnnmnnnnnnnx
:
38
705.46
€
Article
657358
—
Subvention
de
fonctionnement
aux
organismes
publics
e
SYNDICAT
MIXTE
DES
STATIONS
DU
QUEYRAS-----------
:36
014.79
€
Article
6281
—
Concours
divers,
cotisations
e
120,00
€
e
680,00
€
+
Association
des
Maires
des
H-Alpes--
;
238.00
€
e
Fondation
du
Patrimoine
----------""""
;
100,00
€
e
CAUE
05
100,00
€
e
FSL/UDAF
:
155.20
€
e __ QUEYRAS
PASSION
--------"""
ë
50.00
€
Totale
:
1 443,20 € Envoyé
en
préfecture
le
22/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
22/03/2024
Publié
le
ID
: 005-200083517-20240319-2024031904-DE
APPROUVE
le
détail
des
cotisations,
subventions
et
adhésions
énoncées
ci-dessus,
DIT
que
les
crédits
correspondants
seront
inscrits
au
budget
principal
2024
de
la
Commune
pour
38
705.46
€ à
l'article
65548,
36
014.79
€ à
l’article
657358
et
pour
1 443.20
€
à
l’article
6281.
Ainsi
fait et délibéré
en
séance,
les jour
mois
et an
susdits.
Le
Maire,
Nicolas
CRUNCHANT
Certifiée
exécutoire
par transmission
en
préfecture.