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Déliberation - 09 del cotisations adhesions 2023 tampon
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune d'Abriès.
Lien du pdf (Déliberation - 09 del cotisations adhesions 2023 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 07/04/2023
Reçu en préfecture le 07/04/2023
Affiché le
ID : 005-200083517-20230327-2023032709-DE
DEPARTEMENT DES HAUTES ALPES
ARRONDISSEMENT DE BRIANCON
| CANTON DE GUILLESTRE
COMMUNE D’ABRIES-RISTOLAS
Séance du Conseil Municipal du 27 mars 2023
Délibération N° : 20230327-09
L'an deux mil vingt-trois, le 27 du mois de Mars à 18 h, le Conseil Municipal de la Commune d'ABRIES- RISTOLAS s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie d'ABRIES-RISTOLAS, sous la présidence de Monsieur Nicolas CRUNCHANT, Maire en exercice.
DATE DE CONVOCATION : 21/03/2023
NOMBRE DE MEMBRES EN EXERCICE : 15
NOMBRE DE MEMBRES PRESENTS : 10
Dominique LEPAS — Alexandre RENIE - Nicolas CRÜNCHANT — Philippe RIBOT- Nicolas TENOUX - Florian BOURCIER -— Marie-Hélène FAROUZE - Carine AUDIER-MERLE -— Charles LACROIX -— Joël GAUCHE -
POUVOIRS : 2
Chrystelle CERUTTI a donné pouvoir à Carine AUDIER-MERLE - Florent BUES à donné pouvoir à Alexandre RENIE-
NOMBRE DE VOTANTS : 12
SECRETAIRE DE SEANCE : Marie-Hélène FAROUZE
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal les cotisations aux organismes de regroupement et les
adhésions et concours divers qui pourront être attribués au titre de l’année 2023.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté par 12 voix pour,
DECIDE des cotisations et adhésions suivantes au titre de l'année 2023 :
Article 65548 — Contribution aux organismes de regroupement
+ SIGDEP 3 566.15 €
e PNRQ : 10 205.19 €
+ SIVU CREÈCHE : 24 823,42 €
+ PEFC 720.00 €
° ADIL 136.15 €
Total : 39 450.91 €
Article 6281 —- Concours divers, cotisations
e NORDIC ALPES ---mmmnnnennenene 120,00 €
e ITO5 : 680,00 €
+ Association des Maires des H-Alpes-----— —; 238.00 €
+ Fondation du Patrimoine --------""" : 100,00 €
es CAUE 05 100,00 €
0 _ FSL/UDAF----mmmmmmmmnnmmemnnmnmnnmennnnnne 155.60 €
e _ QUEYRAS PASSION --- 50.00 €
Total 1 443,60 € Envoyé en préfecture le 07/04/2023
Reçu en préfecture le 07/04/2023
Affiché le
ID : 005-200083517-20230327-2023032709-DE
APPROUVE le détail des cotisations et adhésions énoncées ci-dessus,
DIT que les crédits correspondants seront inscrits au budget principal 2023 de la Commune pour
39 450.91 € à l'article 65548 et pour 1 443.60 € à l’article 6281.
Ainsi fait et délibéré en séance, les jour mois et an susdits.
Le Maire,
Nicolas CRUNCHANT
Certifiée exécutoire par transmission en préfecture.