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Procès Verbal - affichage liste des délibérations après conseil du 11 12 24
Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Procès Verbal - affichage liste des délibérations après conseil du 11 12 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SÉANCE1
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Hérault COMMUNE de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
L'an deux mil vingt-quatre, le onze décembre à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CLEMENT-DE- RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Délibération MA-DEL-2024-76 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 novembre 2024
Approuvée
Délibération MA-DEL-2024-77 Ouvertures dominicales 2025 Approuvée
Délibération MA-DEL-2024-78 Elaboration d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)
Approuvée
Délibération MA-DEL-2024-79 Fond de concours 2025 de la CCGPSL Approuvée
Délibération MA-DEL-2024-80 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer un protocole d’accord avec l’indivision CASTELNAU
Approuvée
Délibération MA-DEL-2024-81 Tarification sociale à la cantine : Renouvellement de la convention triennale
Approuvée
Délibération MA-DEL-2024-82 Périscolaire : Tarifs des garderies Approuvée
Délibération MA-DEL-2024-83 Modalités de prise en charge des frais professionnels et du versement de l’indemnité d’itinérance
Approuvée
Délibération MA-DEL-2024-84 DECISION MODIFICATIVE N°2 – Exercice 2024 – BUDGET VILLE Approuvée
Délibération MA-DEL-2024-85 VILLE – VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2025 Approuvée
Délibération MA-DEL-2024-86 VILLE – 2025 – AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) ET CREDITS DE PAIEMENT (CP)
Approuvée
Délibération MA-DEL-2024-87 BUDGET VILLE - Subvention 2025 versée au SPIC de BISSY Approuvée
Délibération MA-DEL-2024-88 VILLE – BUDGET PRIMITIF 2025 Approuvée
Délibération MA-DEL-2024-89 CAMPUS DE BISSY- SPIC – BUDGET PRIMITIF 2025 Approuvée
INFORMATIONS Informations et questions diverses
La séance est clôturée à 20h54.
1 Pour répondre à la règlementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, concernant la gestion des actes et des
assemblées, la liste des délibérations examinées et les procès-verbaux validés en séance sont consultables sur le site officiel de la commune www.saint-clement-de-riviere.fr, de manière permanente et gratuite.