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Conseil Municipal - Liste de délibérations prises en CM 19 02 25
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Procès Verbal - affichage liste des délibérations après conseil du 19 03 25
Document publié le Mercredi 19 février 2025 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Procès Verbal - affichage liste des délibérations après conseil du 19 03 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Investissement et développement économique,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN SÉANCE1
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de l'Hérault COMMUNE de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
L'an deux mil vingt-quatre, le dix-neuf mars à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CLEMENT-DE- RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
Délibération MA-DEL-2025-19 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 février 2025 Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-20 Précision de la date d'effet du renouvellement de la convention triennale pour la tarification sociale à la cantine
Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-21 Acquisition de la parcelle BL 08 Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-22 Acquisition des parcelles AN 15 et AN 16 Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-23 Acquisition de 1300m2 sur la parcelle CC 75 Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-24 Déplacement et création zone mémorielle Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-25 Participation à l’appel d’offres de renouvellement des contrats d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale de l’Hérault (CDG 34)
Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-26 Adoption de la charte d'utilisation des ressources du système d'information de la Commune
Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-27 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables – Année 2025 Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-28 Renouvellement de l’adhésion à l’Association des Maires de France (AMF) pour l’année 2025
Approuvée
Délibération MA-DEL-2025-29 Attribution des subventions aux associations pour l’année 2025 Approuvée
INFORMATIONS Informations et questions diverses
La séance est clôturée à 20h00.
1 Pour répondre à la règlementation en vigueur depuis le 1er juillet 2022, concernant la gestion des actes et des
assemblées, la liste des délibérations examinées et les procès-verbaux validés en séance sont consultables sur le site officiel de la commune www.saint-clement-de-riviere.fr, de manière permanente et gratuite.