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Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal
Document publié le Mardi 31 mars 2026 par la commune de Rivière-Saas-et-Gourby.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Conseil Municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL
Du 31 mars 2026
****
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mil vingt-six, le trente-et-un du mois de mars à dix-huit heures trente minutes, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de Rivière-Saas-et-Gourby, dûment convoqué le 26 mars 2026, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Hervé DARRIGADE, Maire.
Présents : Monsieur DARRIGADE Hervé, Madame JAY Caroline, Monsieur CAFFRAY SÉRIS Maxime, Madame PÉ Marie, Monsieur BEKAOUI Mohamed, Monsieur ALLENDER Thierry, Madame CAZENAVE épouse GUIBERT Sophie, Monsieur PIONETTI Mickaël, Madame BONIFACIE- BARTHELEMY Anouck, Monsieur LUBERRIAGA Patxi, Madame LASSEGUETTE Sandra, Monsieur PESSANT Thomas, Madame LUISES Katia, Madame PICARD épouse SAUZÉAT Justine.
Absent(es) Excusé(es) : M. CAPDEPUY Louis
Procuration : M. CAPDEPUY Louis à M. CAFFRAY SÉRIS Maxime
Secrétaire de séance : M. BEKAOUI Mohamed
Date de la convocation : 26 mars 2026
Date de l’affichage : 26 mars 2026
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 14
Nombre de membre ayant une procuration : 1
■ Conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, le conseil municipal désigne Monsieur Mohamed BEKAOUI secrétaire de séance
Numéro Délibération Vote
31032026-01 Mise en place des commissions
municipales
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
31032026-02a Mise en place des commissions
obligatoires
a) Commission d’appel
d’offre
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
31032026-02b Mise en place des commissions
obligatoires
b) Commission des impôts
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
31032026-03a Elections des délégués aux
syndicats de communes
a) DFCI
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0 Page 2 sur 2
31032026-03b Elections des délégués aux
syndicats de communes
b) SIVU DES CHENAIES
DE L’ADOUR
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
31032026-03c Elections des délégués aux
syndicats de communes
c) Syndicat EMMA
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
31032026-03d Elections des délégués aux
syndicats de communes
d) SYDEC
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
31032026-03e Elections des délégués aux
syndicats de communes
e) ALPI
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
31032026-03f Elections des délégués aux
syndicats de communes
f) Correspondant défense
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
31032026-03g Elections des délégués aux
syndicats de communes
g) ADACL
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
31032026-03h Elections des délégués aux
syndicats de communes
e) Chenil intercommunal
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
31032026-04 Fixation des indemnités des
élus
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 1 (M. BEKAOUI)
31032026-05 Détermination des délégations
du conseil municipal au maire
Pour : 15
Contre : 0
Abstention : 0
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clos la séance à 19 H 30.