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Document publié le Jeudi 5 février 2026 par la commune de Rivière-Saas-et-Gourby.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Page 1 sur 1
CONSEIL MUNICIPAL
Du 05 février 2026
****
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mil vingt-six, le cinq du mois de février à dix-huit heures trente minutes, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de Rivière-Saas-et-Gourby, dûment convoqué le 30 janvier 2026, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Hervé DARRIGADE, Maire.
Présents : Monsieur Hervé DARRIGADE Maire, Monsieur CAFFRAY Maxime 2e adjoint, Monsieur Patxi LUBERRIAGA 4e adjoint, M. SERVOIS Yves, Madame Marie PE, Monsieur Mickaël PIONETTI et Monsieur Mohamed BEKAOUI.
Absent(es) Excusé(es) : Madame Caroline JAY 1ère adjointe, Mme Virginie RECART 3e adjointe, Madame Christel PAGEOT et Mme Laure AURRIAC.
Procuration : Mme Caroline JAY à M. Mohamed BEKAOUI, Mme Virginie RECART à M. Hervé DARRIGADE, Mme Christel PAGEOT à Mme PÉ Marie
Secrétaire de séance : Mohamed BEKAOUI
Date de la convocation : 30 janvier 2026
Date de l’affichage : 30 janvier 2026
Nombre de membres en exercice : 11
Nombre de membres présents : 7
Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 7
Nombre de membre ayant une procuration : 3
■ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2025 ■ Conformément à l’article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, le conseil municipal désigne Monsieur Mohamed BEKAOUI secrétaire de séance
Numéro Délibération Vote
05022026-01 Validation projet travaux 2e
tranche de l’école pour la
demande DETR
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
05022026-02 Demandes subventions pour la
2e tranche des travaux de
l’école
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
05022026-03 Programme travaux forêt 2026
des SIVU
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
05022026-04 Charte informatique Pour : 10 Contre : 0
Abstention : 0
05022026-05 Convention avec les « Chats
loupés »
Pour : 10
Contre : 0
Abstention : 0
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire clos la séance à 19 H 10.